Municipales à Caen. Troisième tour au tribunal administratif
Depuis la rentrée, le psychodrame des dernières élections municipales ne cesse de jouer les prolongations à la barre du tribunal administratif. Caen ne fait ...Actualités similaires
Articles similaires à Municipales à Caen. Troisième tour au tribunal administratif
Vidéosurveillance algorithmique: le tribunal administratif de Grenoble interdit BriefCam
Saisi par La Quadrature du Net, le juge a ordonné à la ville de Moirans de cesser sans délai d'utiliser le logiciel, considéré comme illégal car ...Actualités similaires
Le tribunal judiciaire de Caen souffre toujours d'un manque de moyen
Selon les différentes études qui évaluent les besoins, il faudrait neuf juges supplémentaires au tribunal de Caen pour qu'il fonctionne correctement.Actualités similaires
Justice : Le Tribunal administratif de Paris suspend l'expulsion de l'influenceur Doualemn vers l'Algérie
La justice a suspendu en référé, mercredi, l'expulsion de l'influenceur Doualemn vers l'Algérie. Le ministère de l'Intérieur a un mois pour réexaminer la ...Actualités similaires
Affaire de l'influenceur Doualemn : le tribunal administratif suspend l'expulsion vers l'Algérie, pas le retrait du titre de séjour
Le tribunal administratif de Paris s'est prononcé ce mercredi 29 janvier sur les arrêtés pris à l'encontre de ce Montpelliérain de 59 ans soupçonné ...Actualités similaires
"2024, l'année des records" au Tribunal administratif de Limoges, selon son président Didier Artus
2024 aura été "l'année des records" en matière d'activité au Tribunal administratif de Limoges, compétent pour la Haute-Vienne, la Corrèze, la Creuse et ...Actualités similaires
L'écologiste Rudy l'Orphelin candidat aux prochaines élections municipales à Caen
L'élu d'opposition Rudy l'Orphelin est candidat pour les prochaines élections municipales à Caen, en 2026. Le président du groupe Caen Ecologiste et citoyen ...Actualités similaires
Élevage intensif de porcs dans l'Allier : l'Etat condamné par le tribunal administratif à indemniser l'association L214
L'État a été condamné par le tribunal administratif de Clermont-Ferrand pour carence fautive des services vétérinaires concernant un élevage intensif de ...Actualités similaires
Élections municipales anticipées à Francheville : Claire Pouzin (LR) en tête des suffrages, une quadrangulaire au second tour
Les élections municipales anticipées à Francheville, qui ont eu lieu ce dimanche 26 janvier, opposaient quatre candidats pour succéder au maire ...Actualités similaires
Villeneuve-Saint-Georges : l'insoumis Louis Boyard en tête du premier tour des municipales
Refusant de s'allier avec le reste de la gauche unie derrière le communiste Daniel Henry, Louis Boyard a préféré mener campagne seul. Il est arrivé en ...Actualités similaires
Municipales 2026 à Paris : David Belliard candidat à son tour à la primaire écologiste
L'élu du 11e arrondissement est le troisième candidat déclaré à la primaire écolo, tandis que Yannick Jadot, qui brigue lui aussi l'Hôtel de ville, ne ...Actualités similaires
La préfecture des Alpes-Maritimes saisit le tribunal administratif pour résilier les contrats des plages privées de Menton
Dans le cadre du contrôle de légalité, "les services de la préfecture ont relevé de potentielles irrégularités dans les procédures d'attribution" des ...Actualités similaires
Jugé pour la troisième fois pour des violences conjugales, le tribunal de Carcassonne le condamne à 175 heures de travail d'intérêt général
Ce jeudi 23 janvier 2025, un Seinomarin de 34 ans a été jugé devant le tribunal de Carcassonne pour répondre d'une récidive de violence par conjoint, ...Actualités similaires
Marseille : le tribunal administratif annule le volet entretien du « plan écoles »
L'annulation de l'accord-cadre sur le volet écoles entre la Ville et la Société publique des écoles de Marseille par le tribunal administratif remet en ...Actualités similaires
Le tribunal de Caen condamne un homme à un an et demi de prison ferme pour proxénétisme
Un homme de 29 ans était jugé par le tribunal de Caen ce mardi pour avoir protégé, soutenu et profité des activités de prostitution de plusieurs femmes, ...Actualités similaires
Conditions de détention de Rédoine Faïd : le tribunal administratif de Lille rejette sa requête de lever son isolement
Le braqueur multirécidiviste avait aussi demandé la suppression de la vitre de plexiglas qui sépare ses parloirs, ce qui est aussi rejeté.Actualités similaires
Autoroute A69 : le chantier suspendu ? Le tribunal administratif a tranché
Le tribunal administratif de Toulouse a rejeté mardi une demande de suspension en urgence du chantier de l'autoroute A69, dans l'attente d'une décision sur la ...Actualités similaires
Malgré une forte abstention au second tour, les cinq candidats sont élus à Latronquière à l'issue des élections municipales partielles
À Latronquière, le second tour des élections municipales partielles complémentaires ce dimanche 19 janvier a enregistré un fort taux d'abstention. Les ...Actualités similaires
Crèche déplacée à l'accueil de la mairie de Beaucaire : la LDH, remontée, saisit de nouveau le tribunal administratif pour liquider l'astreinte
Dans un communiqué, ce lundi 20 janvier 2025, la mairie de Beaucaire a annoncé avoir déplacé la crèche au sein de l'accueil de la mairie, "un lieu ...Actualités similaires
Open d'Australie : Elina Svitolina élimine la numéro 4 mondiale Jasmine Paolini dès le troisième tour
L'Ukrainienne de 30 ans s'est qualifiée pour la deuxième fois consécutive pour les huitièmes de finale à Melbourne. Elle affrontera Veronika Kudermetova ...Actualités similaires
Football : troisième tour de la Coupe du Cantal pour l'Entente Nord Lozère
Après la trêve, les joueurs de l'Entente Nord Lozère (R2) reprennent avec un match de Coupe du Cantal, face au FC Moussages (D2). Coup d'envoi dimanche ...Actualités similaires
Open d'Australie : « Je crois que j'ai fait le job », Gaël Monfils renverse le 4e mondial Taylor Fritz au troisième tour
À 38 ans, le Français a renversé le numéro 4 mondial, l'Américain Taylor Fritz (3-6, 7-5, 7-6 [1], 6-4), ce samedi à l'Open d'AustralieActualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
