Montpellier : le tribunal administratif n'a pas été moins sollicité pendant la crise du coronavirus
Sa présidente Brigitte Vidard estime que la juridiction a rempli ses missions malgré le contexte.Actualités similaires
Articles similaires à Montpellier : le tribunal administratif n'a pas été moins sollicité pendant la crise du coronavirus
Le budget 2024 de la ville de Marseille annulé par le tribunal administratif
Le tribunal administratif de Marseille annule le budget primitif 2024 de la ville, dans une décision rendue ce jeudi 20 février. Il estime que le rapport ...Actualités similaires
Route de la mer à Aytré : la piste cyclable attaquée par un riverain devant le tribunal administratif
Contestée par un riverain devant le tribunal administratif de Poitiers, la création de la piste cyclable sur la route de la mer entre Aytré et La Rochelle ...Actualités similaires
Hébergement pour demandeurs d'asile à Talence : des riverains déboutés par le tribunal administratif
Ils demandaient l'annulation du permis de construire précaire accordé par la préfecture à l'association qui prend en charge les demandeurs d'asileActualités similaires
Le tribunal administratif invalide le "congé menstruel" de la Métropole de Grenoble
La justice administrative avait été saisie par la préfète de l'Isère. Les jugent acceptent en revanche que les chefs de service des collectivités puissent ...Actualités similaires
Autoroute A69 : plusieurs dizaines d'opposants mobilisés en marge de l'audience cruciale devant le tribunal administratif
Près de 300 militants ont répondu à l'appel de La Voie est Libre et ont manifesté devant la gare Matabiau et le tribunal administratif ce matin où un ...Actualités similaires
Autoroute A69 : audience capitale au tribunal administratif de Toulouse ce mardi, les opposants manifestent avant
Ce mardi 18 février 2025, le tribunal administratif de Toulouse examine la requête sur le fond des opposants à l'autoroute A69. Le juge avait demandé fin ...Actualités similaires
Autoroute A69 : les écureuils suspendus dans les arbres devant le tribunal administratif de Toulouse
À la veille d'un recours contre l'autorisation environnementale du chantier de l'A69, les écureuils du collectif La Voie est Libre ont mené une action ...Actualités similaires
Autoroute A69 : les écureuils suspendus dans les arbres devant le tribunal administratif de Toulouse
À la veille d'un recours contre l'autorisation environnementale du chantier de l'A69, les écureuils du collectif La Voie est Libre ont mené une action ...Actualités similaires
Des opposants à l'A69 grimpent dans des arbres pour dire "courage" aux juges du tribunal administratif de Toulouse
Dans la nuit du 16 au 17 février, six grimpeurs et grimpeuses se sont installés dans les platanes, devant l'entrée du tribunal administratif de Toulouse, le ...Actualités similaires
Autoroute A69 : des militants écologistes suspendus dans les arbres devant le tribunal administratif
La veille de l'examen d'un recours contre l'autorisation environnementale du chantier de l'A69, des militants écologistes ont mené une action symbolique ...Actualités similaires
Autoroute A69. "La justice doit appliquer le droit" : des militants écologistes suspendus dans les arbres devant le tribunal administratif
La veille de l'examen d'un recours contre l'autorisation environnementale du chantier de l'A69, des militants écologistes ont mené une action symbolique ...Actualités similaires
Autoroute A69 : des opposants perchés dans des arbres face au tribunal administratif de Toulouse avant une audience clé
Une audience décisive se tient ce lundi 17 février 2025 au tribunal administratif de Toulouse concernant la poursuite ou non du chantier de l'autoroute A69Actualités similaires
"On n'a pas encore eu le temps de mettre en place votre probation qu'on vous revoit déjà au tribunal ! ?"
L'usage de drogue ne s'attaque pas seulement à la santé, elle affecte toute vie sociale et amène les toxicomanes aux pires extrémités pour se procurer ...Actualités similaires
Football : Vauvert n'a rien pu faire contre le leader, Montpellier Atlas Paillade
Dimanche 16 février, pour le compte de la 15e journée de Régional 1, le promu vauverdois, battu 2-0, est tombé sur une solide équipe d'Atlas, leader d'une ...Actualités similaires
"Ce sont des petits vols mais qui pourrissent la vie des victimes" : Mohamed et Medhi font profil bas à la barre du tribunal de Montpellier
Deux individus, jugés pour vol aggravé, comparaissaient en fin de semaine dernière au tribunal à Montpellier.Actualités similaires
Le déluge à Montpellier n'a pas empêché le succès de la soirée au profit du Samu social au Quartier Généreux
Malgré l'orage, la soirée organisée pour la bonne cause a fait le plein au Quartier Généreux.Actualités similaires
Justice des mineurs : "durcir la loi n'a pas d'effet dissuasif" selon la présidente du tribunal stéphanois pour enfants
Faut-il durcir le système judiciaire pour les mineurs ? C'est la proposition de loi de l'ancien 1er Ministre Gabriel Attal qui ne fait pas l'unanimité ...Actualités similaires
Terdeghem : la maire Virginie Delestré apporte des réponses du tribunal administratif au sujet des ZEC
Terdeghem : la maire Virginie Delestré apporte des réponses du tribunal administratif au sujet des ZECActualités similaires
Autoroute A 69 : où en est le chantier à une semaine de l'audience décisive devant le tribunal administratif
À une semaine de l'audience décisive sur l'avenir du chantier de l'A 69 devant le tribunal administratif de Toulouse, où en sont les travaux de cette ...Actualités similaires
Affaire Doualemn : le tribunal administratif détaille pourquoi l'OQTF de l'influenceur algérien n'était pas applicable
Selon le tribunal administratif de Melun, seule une procédure d'expulsion ordinaire peut être appliquée au cas de Doualemn, influenceur algérien dont ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
