La plus haute juridiction administrative annule la délibération du Conseil municipal de Mont-de-Marsan qui avait octroyé une subvention d'1,5 million d'euros ...
Actualités similaires
Articles similaires à Mont-de-Marsan : le Conseil d'Etat annule la subvention municipale attribuée au cinéma Le Grand Club
Quatorzième à l'entame de la phase retour, l'USON Nevers ne doit plus perdre de temps et de points dans sa mission sauvetage. Le premier match de l'année à ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat a annulé ce mercredi un arrêté ministériel autorisant la création d'une base de décollage et d'atterrissage de "taxis volants" sur la ...
Actualités similaires
Alors que la plus haute juridiction administrative, saisie en référé, avait donné le 24 juillet dernier un feu vert provisoire à ce "vertiport" installé ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat a annulé les points les plus contestés d'un décret gouvernemental du 29 juillet 2023, permettant notamment de louer des logements...
Actualités similaires
Un décret gouvernemental du 29 juillet 2023, permettait notamment de louer des logements de 1,80 mètre sous plafond. Le Conseil d'État a annulé les ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat a annulé les points les plus contestés d'un décret gouvernemental du 29 juillet 2023, permettant notamment de louer des logements de 1,80 ...
Actualités similaires
La plus haute juridiction administrative accède à une demande de nombreuses organisations professionnelles du tourisme. Les sénateurs Ian Brossat (PCF) et ...
Actualités similaires
Le Conseil d?Etat a annulé le paragraphe permettant aux locations type Airbnb de continuer à bénéficier d'une niche fiscale rabotée par erreur par le ...
Actualités similaires
Le passage annulé indiquait que les contribuables pouvaient continuer à appliquer aux revenus de 2023 des dispositions antérieures à la loi de finances pour ...
Actualités similaires
Le Conseil d´Etat a annulé le paragraphe permettant aux locations type Airbnb de continuer à bénéficier d'une niche fiscale rabotée par erreur par le...
Actualités similaires
Un an après son ouverture, le cinéma le Grand Club de Gien dresse le bilan de ses débuts. Un bilan plutôt positif. Plus de 83.000 entrées et de belles ...
Actualités similaires
Des guirlandes de couleur jaune ont été arrachées et déchirées cette nuit du samedi 9 au dimanche 10 décembre, sur le grand sapin de Noël installé ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat a infligé jeudi un camouflet au ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin en annulant sa décision, annoncée en juin, de dissoudre le ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat a annulé jeudi la dissolution du collectif écologiste les Soulèvements de la Terre prononcée en juin par le ministère de l'Intérieur.
Actualités similaires
Une mesure de "dissolution porte une atteinte grave à la liberté d'association, principe fondamental reconnu par les lois de la République". "Elle ne peut ...
Actualités similaires
La plus haute instance administrative confirme par ailleurs la dissolution du Groupe antifaciste de Lyon, de l'Alvarium et de la Coordination contre le racisme ...
Actualités similaires
C'est une défaite pour Gérald Darmanin. Le Conseil d'Etat a annulé la dissolution du collectif écologiste les Soulèvements de la Terre demandée en juin ...
Actualités similaires
Souvenirs, souvenirs... Le 12 juillet 2000, les arènes de Plumaçon de Mont-de-Marsan accueillent le groupe cubain Buena Vista Social Club, pour un concert ...
Actualités similaires
Le nouveau cinéma de Gien, le Grand Club, qui remplace Le Club, ouvre ses portes ce vendredi à Gien. Un complexe qui permettra, aussi, l'organisation de ...
Actualités similaires
Sur les 23 joueurs qui porteront le maillot agenais vendredi soir en barrage à Mont-de-Marsan, treize sont issus de la formation locale.
Actualités similaires
Les joueurs de l'USM, qui ont retrouvé de belles couleurs ces dernières semaines, entendent poursuivre leur route vers le maintien ce vendredi 14 avril (28e ...
Actualités similaires
Victoire impérative pour Colomiers face à Mont-de-Marsan jeudi soir (21h) en ouverture de la 26e journée de Pro D2. Pour l'occasion, le club met les petits ...
Actualités similaires
« Une fois de plus, c'est du gaspillage d'argent public ! » Assis au siège du Parti socialiste des Landes avec ses camarades du Nouvel Élan populaire, ...
Actualités similaires