Menacée, Jeanne Barseghian demande la protection fonctionnelle
La maire écologiste de Strasbourg Jeanne Barseghian fait état de menaces à son encontre depuis le conseil municipal du 22 mars et la polémique sur le ...Actualités similaires
Articles similaires à Menacée, Jeanne Barseghian demande la protection fonctionnelle
Narcotrafic : une juge belge menacée et placée sous protection, inquiétudes dans la profession
La juge a été menacée par un narcotrafiquant. Une enquête a été ouverte par le parquet d'Anvers et confiée à la police judiciaire fédéraleActualités similaires
Batteries: Northvolt demande son placement sous la protection de la loi américaine sur les faillites
Pionnier des batteries électriques, le groupe traverse depuis plusieurs mois de grandes difficultés financières.Actualités similaires
Enquête contre Edouard Philippe : la protection fonctionnelle retirée au maire du Havre
Le vote de cette protection, sollicitée par les deux élus, avait eu lieu en avril, quelques jours après des perquisitions à la mairie du Havre et au siège ...Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel donne tort à la Ville d'Istres sur la demande de protection fonctionnelle du maire
Le 10 octobre dernier, le Conseil constitutionnel (réuni dans une séance où siégeaient notamment Laurent Fabius, son président, et Alain Juppé), donnait ...Actualités similaires
Enseignants menacés : deux fois plus de demandes de protection fonctionnelle en Bretagne depuis 2020
Quatre ans après l'assassinat du professeur d'histoire-géographie Samuel Paty, l'Éducation nationale révèle que les demandes de protection fonctionnelle ...Actualités similaires
Protection fonctionnelle : les demandes ont explosé depuis la mort de Samuel Paty
Cela fait quatre ans, jour pour jour, que Samuel Paty a été assassiné. Sa mort avait suscité beaucoup d'interrogations sur la "protection fonctionnelle", ...Actualités similaires
Pas de protection fonctionnelle au cours de l'enquête préliminaire pour les élus locaux
Le Conseil constitutionnel a publié deux décisions sur la protection fonctionnelle vendredi 11 octobre. Dans la première, il revient sur le fait que la ...Actualités similaires
Enseignants agressés ou menacés : depuis l'assassinat de Samuel Paty, une envolée des demandes de protection fonctionnelle
Selon les données du ministère, l'Education nationale a reçu deux fois plus de ces demandes en 2023 qu'en 2021. Ce dispositif permet le remboursement des ...Actualités similaires
"On ne demande pas d'argent": dans le Var, la Protection maternelle et infantile réclame plus de bras
Ce lundi à 11 heures, le personnel de la Protection maternelle et infantile du Département a procédé à une heure de débrayage dans plusieurs ...Actualités similaires
Pourquoi l'Union européenne demande l'abaissement du statut de protection du loup ?
Les États membres ont voté à la majorité qualifiée pour dégrader, en décembre prochain auprès de la Convention de Berne, le niveau de protection du ...Actualités similaires
Agression des élus en Gironde : le maire de Langon porte plainte après une bousculade et obtient la protection fonctionnelle
La tension est montée crescendo ces derniers mois entre le maire de Langon et le gérant de l'ancienne guinguette éphémère Baracajou. Une affaire de ...Actualités similaires
Le Polisario demande la protection de la MINURSO pour retourner à «ses zones libérées»
Le Polisario demande à la MINURSO d'assurer le retour de ses membres à «ses territoires libérés», situés à l'Est du Mur des Sables. La requête a été ...Actualités similaires
Protection fonctionnelle en cas de risque avéré d'atteinte volontaire à l'intégrité physique
Dans une décision du 7 juin 2024, le Conseil d'Etat reconnaît qu'un agent public peut bénéficier de la protection fonctionnelle en cas de risque avéré ...Actualités similaires
La direction de la SPL Estival demande la protection fonctionnelle pour les membres du conseil d'administration
Reporté faute de quorum, le conseil d'administration de la SPL Estival de ce lundi après-midi aurait dû délibérer sur l'octroi d'une protection ...Actualités similaires
Mosquée menacée de fermeture à Marseille : la préfecture de police demande le retrait provisoire de l'imam
La préfecture de police a demandé le retrait provisoire de l'imam de la mosquée des Bleuets à Marseille, sous peine d'une fermeture dans les cinq jours. ...Actualités similaires
Incendie au camping le Mar Estang à Canet-en-Roussillon : la Ligue de Protection des Oiseaux s'oppose à la demande de raser les roseaux bordant la lagune
L'incendie survenu dans la nuit du 19 août 2024 avait conduit à l'évacuation totale des 3 000 vacanciers du camping Le Mar Estang. Un mobile-home et une ...Actualités similaires
Prêches légitimant le viol conjugal, discours haineux envers la femme... une mosquée menacée de fermeture à la demande de Gérald Darmanin
Le préfet de police des Bouches-du-Rhône a notifié ce mardi 20 août 2024 à la mosquée des Bleuets à Marseille son intention de la fermer, estimant que ...Actualités similaires
«Jour de colère» du Hamas : Gérald Darmanin demande de renforcer la protection de la communauté juive
Le ministre de l'Intérieur démissionnaire a demandé aux préfets de mobiliser « sans délai » les forces de l'ordre pour garantir la sécurité de la ...Actualités similaires
Droit à la protection fonctionnelle : la victime doit être visée en tant qu'agent public
Le cadre juridique de la protection fonctionnelle s'élabore au gré des décisions de justice. Les agents tentent de l'obtenir, même si les collectivités ...Actualités similaires
Agents : la protection fonctionnelle est étendue à l'audition libre
Dans une décision du 4 juillet, le Conseil constitutionnel a déclaré que l'impossibilité, pour un agent entendu en audition libre, de bénéficier de la ...Actualités similaires
Viol à Courbevoie : menacée d'être brûlée et tuée "si elle parle à la police", un des agresseurs lui demande de revenir le lendemain pour lui remettre 200¬.... l'horreur subie par la jeune fille juive de 12 ans
Elle dit avoir été traitée de "sale juive" par ses agresseurs : les circonstances du viol et violences dénoncées par une jeune fille de 12 ans à ...Actualités similaires
Intelligence artificielle : face au risque de suppressions d'emplois, le FMI demande plus de protection sociale
Sans régulation, l'intelligence artificielle générative pourrait provoquer des suppressions d'emplois chez les professions diplômées, redoute le FMI dans ...Actualités similaires
Sites pornos et protection des mineurs : l'Europe demande des infos à Pornhub, XVideos et Stripchat
La Commission européenne a réclamé des informations aux sites pornographiques Pornhub, Stripchat et XVideos concernant les mesures qu'ils mettent en oeuvre ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
