« Mégabassines » : la justice annule deux projets en Poitou-Charentes
La justice a annulé, ce mardi, deux projets de « mégabassines » en Poitou-Charentes. Des projets inadaptés, selon elle, aux effets du changement ...Actualités similaires
Articles similaires à « Mégabassines » : la justice annule deux projets en Poitou-Charentes
Autoroute A69 Toulouse-Castres : la justice annule l'arrêté préfectoral autorisant le chantier
Le bitume n'a pas encore été coulé, mais le tracé est en partie réalisé. La justice administrative devait annoncer ce jeudi 27 février si elle mettait à ...Actualités similaires
Autoroute Toulouse -Castres : la justice annule l'arrêté préfectoral autorisant le chantier de l'A69
La décision tant attendue est tombée. Le tribunal administratif de Toulouse a décidé ce jeudi 27 février 2025 d'annuler l'autorisation environnementale du ...Actualités similaires
A69 Toulouse-Castres: la justice annule l'arrêté préfectoral autorisant le chantier
La justice administrative a opté pour l'arrêt du chantier de l'autoroute A69 reliant Toulouse et Castres.Actualités similaires
Autoroute A69 : la justice annule l'arrêté préfectoral autorisant le chantier, les travaux suspendus
Ce 27 février 2025, la justice a annulé l'arrêté préfectoral autorisant le chantier de l'A69 entre Castres et Toulouse. Les travaux doivent cesser.Actualités similaires
Marseille : La justice annule le budget de la mairie pour la deuxième fois en quatre ans
Le tribunal administratif a donné jusqu'au 1er août 2025 à la mairie de Marseille pour rectifier le tirActualités similaires
Marseille : la justice annule le budget 2024 de la Ville et lui ordonne de régulariser
Le tribunal administratif a annulé, ce jeudi 20 janvier, le budget 2024 de la Ville de Marseille. Il a estimé que le débat d'orientation budgétaire, ...Actualités similaires
Crèche à Béziers : la justice annule la décision d'installation de 2023 dans l'hôtel de ville de Robert Ménard
Mardi 18 février, le tribunal administratif de Montpellier a annulé l'arrêté de la mairie de Béziers en date du 10 mai 2023 autorisant l'installation ...Actualités similaires
Grenoble : La justice annule les congés « règles douloureuses » instaurés par la métropole
Mardi, la justice administrative, saisie par la préfecture de l'Isère, a annulé les mesures prises par des collectivités grenobloises qui permettaient à ...Actualités similaires
Nantes : la justice annule l'OQTF d'un ex-pirate somalien impliqué dans la prise d'otage de marins français
Un ressortissant somalien, ancien pirate impliqué dans une prise d'otage en 2009, a vu l'OQTF dont il faisait l'objet être annulée par le tribunal de Nantes, ...Actualités similaires
La justice annule le volet commercial du plateau Nord-Est prévu dans la convention Action coeur de ville, à Chartres
L'aménagement du plateau Nord-Est (PNE), à Chartres, fait face à une nouvelle contrainte. L'inclusion de son volet commercial dans le périmètre Action ...Actualités similaires
La justice annule quatre des sept contrats de concessions de plages à Menton
Le délibéré a été rendu hier concernant l'annulation des contrats de DSP des plages privées de Menton. Quatre des sept concessions accordées au printemps ...Actualités similaires
La justice suspend l'autorisation de quatre mégabassines
La cour d'appel de Bordeaux a jugé illégales quatre mégabassines dont celle Sainte-Soline, car nuisibles à la biodiversité, notamment à l'outarde ...Actualités similaires
Du CBD surdosé illégal ? La justice annule une seconde fois la procédure des gendarmes contre un petit magasin de la Nièvre
Les conduites automobiles sous stupéfiants étaient plus nombreuses qu'ailleurs. Pourtant, autour de cette commune du sud du département, la plupart des ...Actualités similaires
Royaume-Uni: la justice annule l'autorisation de deux champs pétrolier et gazier en mer du Nord
La Cour suprême écossaise a estimé, jeudi 30 janvier, que les permis délivrés en 2022 et en 2023 pour développer les gisements de Rosebank et de Jackdaw ...Actualités similaires
Veolia : la justice annule le licenciement d'un lanceur d'alerte
De 2022 à 2023, Hervé (le prénom a été modifié), responsable d'équipe assainissement chez Veolia, avait dénoncé des violations de la réglementation ...Actualités similaires
Nouveau practice du golf de Massane : la justice annule la modification du plan local d'urbanisme qui l'avait autorisé
La modification du plan local d'urbanisme de la commune de Baillargues permettant les travaux sur le golf de Massane avait été validée par le conseil de ...Actualités similaires
« On peut redonner le sourire aux clients « : L'Amandier à la recherche du meilleur serveur de Poitou-Charentes
13 jeunes de l'ex Poitou-Charentes, futurs serveurs, se sont affrontés, ce lundi, autour d'épreuves mêlant flambage, Irish coffee et carafage de vin. Un ...Actualités similaires
La justice annule la suspension de quatre agents municipaux à Menton soupçonnés de vol de documents
Le maire les avait suspendus en 2021 pour des soupçons de vol de documents. Le tribunal administratif a annulé la décision, le 7 janvier, faute de motif ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
