Mauritanie: le Conseil constitutionnel valide la réélection du président Ghazouani
Le président sortant mauritanien Mohamed Ould Cheikh El Ghazouani a été proclamé jeudi officiellement vainqueur de la récente présidentielle par le ...Actualités similaires
Articles similaires à Mauritanie: le Conseil constitutionnel valide la réélection du président Ghazouani
Budget 2025 : le président du conseil départemental reconnaît "des choix difficiles mais gagnants", malgré le non-renouvellement de centaines de contractuels
Le président du conseil départemental de la Haute-Garonne Sébastien Vincini a reconnu, lundi 24 mars, lors d'un point presse à la veille du vote du budget ...Actualités similaires
La Coordination Rurale dénonce le « conseil constitutionnel qui déclare la guerre aux agriculteurs »
Richard Ferrand, ancien député d'une circonscription rurale, en l'occurrence celle de Carhaix (6è du Finistère) commence bien sa présidence du Conseil ...Actualités similaires
RN 151 dans la Nièvre : pour le président du Conseil départemental, "l'État ne peut pas abandonner ses responsabilités"
La RN 151 est une nouvelle fois interdite à la circulation à la suite de l'apparition d'une fissure sur la partie déjà endommagée, à hauteur de ...Actualités similaires
Malgré la destitution du président par son conseil d'administration, la fédération de pêche de la Nièvre a tenu son assemblée
Président ou pas président ? Paralysie ou action ? Contesté par la majorité du conseil d'administration de la fédération nivernaise de la pêche, le ...Actualités similaires
Loi d'orientation agricole?: le Conseil constitutionnel censure pr?s d'un tiers des articles
Apr?s avoir ?t? saisi par les groupes La France insoumise et les ?cologistes, le Conseil constitutionnel a censur? partiellement la loi d'orientation agricole. ...Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel censure un tiers de la loi d'orientation agricole
Adoptée à la va-vite quelques jours avant l'ouverture du Salon de l'Agriculture 2025, la loi d'orientation agricole a été jugée en partie contraire à la ...Actualités similaires
Le Conseil départemental de la Creuse valide la vente du site de vacances de Saint-Palais-sur-Mer
Il a accueilli des milliers de petits Creusois pour les vacances : le site de Saint-Palais-sur-Mer va être vendu. Le Conseil départemental de la Creuse, ...Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel censure un tiers de la loi d'orientation agricole
Le Conseil constitutionnel a censuré, le 20 mars, un tiers de la loi d'orientation agricole. Le texte, considéré comme désastreux pour l'écologie, se ...Actualités similaires
Loi d'orientation agricole : près d'un tiers des articles censurés par le Conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel a censuré, jeudi, de nombreux articles de la loi d'orientation agricole, censée répondre à la colère des agriculteurs. Le ...Actualités similaires
Loi d'orientation agricole: le Conseil constitutionnel censure plusieurs articles clés
Le Conseil constitutionnel a censuré jeudi, totalement ou partiellement, près d'un tiers des articles de la loi d'orientation agricole, dont plusieurs mesures ...Actualités similaires
Souveraineté alimentaire, normes... Voici les articles de la loi agricole censurés par le Conseil constitutionnel
Près d'un tiers des articles de la loi d'orientation agricole, dont certains sur des mesures très demandées par les syndicats, ont été censurés ce jeudi ...Actualités similaires
Souveraineté alimentaire, normes... Voici les articles de la loi agricole censurés par le Conseil constitutionnel
Près d'un tiers des articles de la loi d'orientation agricole, dont certains sur des mesures très demandées par les syndicats, ont été censurés ce jeudi ...Actualités similaires
Loi d'orientation agricole: le Conseil constitutionnel censure plusieurs articles clés
"La LOA va enfin entrer en vigueur! L'essentiel des mesures concrètes pour les agriculteurs a été validé (...) Les censures prononcées sont essentiellement ...Actualités similaires
« C'est un budget difficile, on fait du bricolage », prévient Christian Coail, président du conseil départemental des Côtes-d'Armor
Lundi 24 et mardi 25 mars, les élus du conseil départemental des Côtes-d'Armor se pencheront sur le budget primitif de la collectivité. Depuis longtemps, ...Actualités similaires
"La Russie ne cesse de tester la résistance de l'Union européenne", déclare Charles Michel, ancien président du Conseil européen
Charles Michel, ancien président du Conseil européen et ancien Premier ministre de la Belgique est l'invité de Tout le monde veut savoir ce jeudi 20 mars.Actualités similaires
Plusieurs articles importants de la loi agricole censurés par le Conseil constitutionnel
Près d'un tiers des articles de la loi d'orientation agricole ont été partiellement ou totalement censurés par le Conseil constitutionnel, ce jeudi 20 mars. ...Actualités similaires
Loi d'orientation agricole : le Conseil constitutionnel censure plusieurs articles clés
L'instance a censuré près d'un tiers des articles de la loi d'orientation agricole, très attendue pour répondre au mouvement de colère des agriculteursActualités similaires
Loi d'orientation agricole: le Conseil constitutionnel censure plusieurs articles clés
Les Sages ont notamment rejeté le principe contesté de "non-régression de la souveraineté alimentaire", miroir de la non-régression environnementale déjà ...Actualités similaires
Loi d'orientation agricole : le Conseil constitutionnel censure près d'un tiers du texte
Le Conseil constitutionnel a censuré jeudi, totalement ou partiellement, près d'un tiers des articles de la loi d'orientation agricole. Dont plusieurs ...Actualités similaires
Hubert Falco conteste devant le Conseil constitutionnel sa démission forcée
Feuilleton L'ex-maire de Toulon est partie prenante dans une procédure visant à contester la conformité des démissions d'office prononcées, avant l'issue ...Actualités similaires
Hubert Falco conteste devant le Conseil constitutionnel sa démission forcée
Feuilleton L'ex-maire de Toulon est partie prenante dans une procédure visant à contester la conformité des démissions d'office prononcées, avant l'issue ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
