Massacre de Bisesero au Rwanda: les raisons d'un non-lieu en faveur des militaires français
""«Il ne ressort de manière crédible d'aucune des 16 379 pièces de l'information judiciaire une intention des militaires français de faciliter la ...Articles similaires à Massacre de Bisesero au Rwanda: les raisons d'un non-lieu en faveur des militaires français
Rwanda : non-lieu confirmé en appel dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero
La cour d'appel de Paris a rejeté mercredi 11 décembre les accusations de "complicité de génocide" visant l'armée française et son éventuelle inaction ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda : non-lieu confirmé en appel dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero
La cour d'appel de Paris a rejeté mercredi les accusations de "complicité de génocide" visant l'armée française et...Actualités similaires
Génocide au Rwanda: non-lieu confirmé en appel dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero
Selon des sources proches du dossier à l'AFP, la chambre de l'instruction a confirmé le non-lieu prononcé au profit des militaires et rejeté des demandes ...Actualités similaires
Argentine : non-lieu en faveur des rugbymans français dans une affaire de viol à l' écho international
La justice argentine a abandonné mardi 11 décembre les poursuites contre Oscar Jégou et Hugo Auradou, deux rugbymans français inculpés de viol aggravé en ...Actualités similaires
Affaire Auradou-Jégou : mise en délibéré d'un éventuel non-lieu pour les rugbymen français inculpés de viol en Argentine
Les deux rugbymen français Oscar Jégou et Hugo Auradou, inculpés de viol aggravé en Argentine suite aux accusations d'une femme de 39 ans, devront patienter ...Actualités similaires
Affaire Oscar Jegou et Hugo Auradou : le ministère public de Mendoza en faveur d'un non-lieu
Les deux rugbymen français ont été mis en examen pour "viol aggravé en réunion" dans la nuit du 6 au 7 juillet à Mendoza en Argentine, alors que les ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda : le non-lieu des militaires français en appel pour l'opération Turquoise
La cour d'appel de Paris doit étudier, ce jeudi 19 septembre au matin le non-lieu général rendu en octobre 2023 dans l'enquête sur l'inaction reprochée à ...Actualités similaires
Affaire Jegou - Auradou : après leur remise en liberté, les deux rugbymen français vont-ils bénéficier d'un non-lieu ?
Les avocats d'Oscar Jegou et d'Hugo Auradou, les deux rugbymen français poursuivis pour viol en Argentine, comptent déposer, ce vendredi 23 août, une ...Actualités similaires
Accusé de viol, l'acteur français Ary Abittan bénéficie d'un non-lieu
Suite à un article du Figaro, l'information a été confirmée mercredi à l'AFP par des sources proches du dossier puis par le parquet de Paris.Cette ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda : Nouveau non-lieu sur le rôle de l'armée française dans les massacres à Bisesero
Un appel est attendu de la part des plaignants après un nouveau non-lieu rendu par les juges d'instruction parisiens chargés des investigations sur l'inaction ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda : nouveau non-lieu dans l'enquête sur le rôle de l'armée française à Bisesero
Plusieurs associations accusaient les forces armées françaises d'avoir abandonné les civils tutsis pendant trois jours dans l'Ouest du pays, en 1994Actualités similaires
Génocide au Rwanda: le parquet redemande un non-lieu dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero
Vers un non-lieu cette fois-ci définitif ? Un mois après l'annulation en appel de la première clôture de l'enquête, le parquet de Paris a redemandé fin ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda: le parquet redemande un non-lieu dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero
L'enquête sur un des épisodes les plus sensibles du génocide avait été ouverte en 2005 après la plainte d'associations (Survie, FIDH, Ibuka) et de ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda: la justice française annule le non-lieu dans l'enquête sur les massacres de Bisesero
Nouveau rebondissement dans une des affaires judiciaires les plus sensibles liées au génocide au Rwanda : la cour d'appel de Paris a annulé mercredi 21 juin ...Actualités similaires
Rwanda : la justice annule le non-lieu dans l'enquête française sur le massacre de Bisesero en 1994
La cour d'appel de Paris a annulé ce mercredi l'ordonnance de non-lieu rendue en septembre 2022 dans l'enquête sur l'inaction reprochée à l'armée ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda: non-lieu général dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero
Un non-lieu général a été ordonné dans l'enquête sur l'inaction reprochée à l'armée française lors des massacres de Bisesero fin juin 1994.Actualités similaires
Génocide au Rwanda: non-lieu général dans l'enquête sur l'inaction de l'armée française à Bisesero
Sans surprise, des juges d'instruction parisiens ont ordonné un non-lieu dans l'enquête sur l'inaction reprochée à l'armée française lors des massacres de ...Actualités similaires
Massacre de Bisesero au Rwanda: les raisons d'un non-lieu en faveur des militaires français
""«Il ne ressort de manière crédible d'aucune des 16 379 pièces de l'information judiciaire une intention des militaires français de faciliter la ...Actualités similaires
Complicité de génocide : non-lieu dans l'enquête sur le rôle de l'armée française à Bisesero, au Rwanda
La justice française a prononcé un non-lieu dans l'enquête sur les accusations de complicité de génocide et de complicité de crimes contre l'humanité qui ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda : non-lieu dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero
La justice française a prononcé un non-lieu dans l'enquête sur les accusations de complicité de génocide et de complicité de crimes contre l'humanité qui ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda : non-lieu dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero
Des juges d'instruction parisiens ont ordonné un non-lieu général dans l'enquête sur l'inaction reprochée à l'armée française lors des massacres de ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda : non-lieu dans l'enquête sur le rôle de l'armée française à Bisesero en 1994
La justice française a prononcé un non-lieu dans l'enquête sur les accusations de complicité de génocide et de complicité de crimes contre l'humanité qui ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda : non-lieu dans l'enquête sur la responsabilité de l'armée française lors des massacres de Bisesero
Des associations et rescapés accusaient l'armée et la France de "complicité de génocide" pour avoir, selon eux, sciemment abandonné pendant trois jours les ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda: non-lieu dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero
Un non-lieu a été prononcé dans l'enquête qui visait les agissements de l'armée française à Bisesero. Elle était accusée d'inaction pendant le ...Actualités similaires
Gérald Darmanin accusé de viol : la justice tranche en faveur d'un non-lieu
Visé par une plainte déposée pour viol, harcèlement sexuel et abus de confiance par Sophie Patterson-Spatz en 2017, Gérald Darmanin n'avait jamais été ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
