Marchiennes : démis de ses fonctions, Claude Merly pourrait néanmoins rester maire
Mi-mars, on s'en souvient, le maire de Marchiennes était condamné par le tribunal correctionnel de Douai. Claude Merly écopait de dix mois de prison avec ...Articles similaires à Marchiennes : démis de ses fonctions, Claude Merly pourrait néanmoins rester maire
Le maire d'Eyrein démis de ses fonctions d'office après sa condamnation pour harcèlement moral
Le préfet de la Corrèze a officiellement acté la démission du maire d'Eyrein ce lundi. Une démission d'office, liée à sa condamnation pour harcèlement ...Actualités similaires
"Un juge ne peut pas interdire d'exercer un mandat électif" : un avocat explique comment Gilles d'Ettore pourrait rester maire d'Agde
L'avocat montpelliérain Gilles Gauer, spécialiste en droit pénal des affaires évoque la situation juridique du maire d'Agde écroué après l'affaire ...Actualités similaires
Condamné pour harcèlement moral, le maire de Rambervillers officiellement démis de ses fonctions
Condamné à de la prison avec sursis et à une peine d'inéligibilité le 8 février dernier par le tribunal d'Epinal, Jean-Pierre Michel a été déclaré ...Actualités similaires
Claude Palmero, administrateur des biens de la Couronne de Monaco depuis 2001, démis de ses fonctions
Claude Palmero, administrateur des biens de la Couronne monégasque depuis 2001, a été démis ce jour de ses fonctions, a-t-on appris mardi de sources proches ...Actualités similaires
Démis de ses fonctions par arrêté préfectoral, Hubert Falco n'est officiellement plus maire de Toulon
La préfecture du Var a pris un arrêté pour démettre Hubert Falco de ses fonctions de maire de Toulon. L'élu a été condamné vendredi dernier à trois ans ...Actualités similaires
Hubert Falco démis de ses fonctions de maire de Toulon par arrêté préfectoral
#IMGLP-2-#Hubert Falco, condamné vendredi à trois ans de prison avec sursis et cinq ans d'inéligibilité pour recel de détournement de fonds publics, a ...Actualités similaires
Hubert Falco officiellement démis de ses fonctions de maire de Toulon
L'édile, condamné vendredi à trois ans de prison avec sursis et cinq ans d'inéligibilité pour recel de détournement de fonds publics, a officiellement ...Actualités similaires
Toulon : Hubert Falco démis de ses fonctions de maire par arrêté préfectoral
Le maire de Toulon a été condamné pour recel de détournement de fonds publicsActualités similaires
Le maire de Toulon, condamné et démis de ses fonctions par la justice
Il a été condamné pour recel et détournement de fonds publics.Actualités similaires
Le maire de Toulon, condamné et démis de ses fonctions par la justice
Il a été condamné pour recel et détournement de fonds publics.Actualités similaires
Le maire Hubert Falco démis de ses fonctions
Justice L'homme fort du Var, qui régnait sur Toulon depuis 2001, a été condamné, vendredi soir, par le tribunal correctionnel de Marseille à trois ans de ...Actualités similaires
Aurélien Pradié dit rester "fidèle" aux Républicains, après avoir été démis de ses fonctions de vice-président
Le député du Lot et désormais ex-numéro 2 du parti Les Républicains persiste et signe. Dans un communiqué publié ce dimanche, Aurélien Pradié dit ne ...Actualités similaires
Commune Rurale de Kadiana : Le Maire Zoumana Sangaré démis de ses fonctions...
Le Maire de la Commune Rurale de Kadiana, dans le cercle de Kolondiéba, a été révoqué pour fautes graves, à l'aide du décret n° 2022-0669 PT-RM du 09 ...Actualités similaires
Affaire de chantage : le maire de Saint-Étienne peut-il être démis de ses fonctions ?
Placé en garde à vue après la révélation d'un chantage politique orchestré contre un de ses anciens adjoints, Gaël Perdriau entend conserver son poste de ...Actualités similaires
OL : Peter Bosz pourrait être démis de ses fonctions
L'article OL : Peter Bosz pourrait être démis de ses fonctions est apparu en premier sur Transfert Foot Mercato .Actualités similaires
Ligue 1 : l'entraîneur de Saint-Etienne, Claude Puel, démis de ses fonctions après la défaite contre Rennes
L'AS Saint-Etienne a démis son entraîneur de ses fonctions dimanche, après la défaite 5-0 contre Rennes en 17e journée de Ligue 1 de football.Actualités similaires
Ligue 1 : l'entraîneur de Saint-Etienne, Claude Puel, démis de ses fonctions après la défaite contre Rennes
L'AS Saint-Etienne a démis son entraîneur de ses fonctions dimanche, après la défaite 5-0 contre Rennes en 17e journée de Ligue 1 de football.Actualités similaires
Ladislas Vergne démis de ses fonctions d'adjoint au maire à Chartres : Jean-Pierre Gorges évoque « de nombreuses insuffisances, réelles et partagées »
Après ne pas avoir jugé utile de s'expliquer, jeudi soir en Conseil municipal, sur son appel au vote pour retirer la fonction d'adjoint au maire à Ladislas ...Actualités similaires
Lectoure : trois adjoints au maire démis de leurs fonctions
Le retrait des délégations de trois élus lectourois, l'adjointe aux finances Marilyne Larroux, l'adjoint à la voirie Daniel Gobatto et l'adjointe à ...Actualités similaires
Marchiennes : démis de ses fonctions, Claude Merly pourrait néanmoins rester maire
Mi-mars, on s'en souvient, le maire de Marchiennes était condamné par le tribunal correctionnel de Douai. Claude Merly écopait de dix mois de prison avec ...Actualités similaires
Accusé de viol et d'agressions sexuelles, un maire démis de ses fonctions dans les Hautes-Alpes
Le maire de Montgardin, dans les Hautes-Alpes, a été mis en examen pour viol et agressions sexuelles à l'encontre de sept jeunes filles. L'édile a été ...Actualités similaires
Accusé de viol et d'agression sexuelle, Jean-Marc Aurouze, maire de Montgardin dans les Hautes-Alpes, a été démis de ses fonctions
Jean-Marc Aurouze, maire de Montgardin dans les Hautes-Alpes, a été démis de ses fonctions par la préfecture du département. L'élu avait déposé sa ...Actualités similaires
Marchiennes : un an de prison avec sursis requis contre Claude Merly, soupçonné de favoritisme
Six chantiers menés entre 2012 et 2017 figuraient au coeur des débats, avec, pour dénominateur commun, une violation supposée des « règles les plus ...Actualités similaires
États-Unis : pourquoi Donald Trump pourrait être démis de ses fonctions avant le 20 janvier
Les violences commises par les partisans du président sortant au sein du Capitole poussent plusieurs membres du Congrès à vouloir abréger au plus vite son ...Actualités similaires
Le premier adjoint au maire de Lorient démis de ses fonctions
Le maire de Lorient a pris une mesure conservatoire à l'encontre de son premier adjoint, Gaël Le Fur. Il serait actuellement entendu au palais de justice de ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
