Marché des transports : Transdev, Nîmes métropole et Keolis s'affrontent au tribunal administratif
L'Agglo "a-t-elle changé les règles du jeu" de la mise en concurrence au détriment de Transdev ? Ou l'actuel délégataire qui ne s'est pas représenté ...Actualités similaires
Articles similaires à Marché des transports : Transdev, Nîmes métropole et Keolis s'affrontent au tribunal administratif
À Villeurbanne, les forains du marché Grandclément entendus par le tribunal administratif
Depuis le 31 décembre 2022, 147 marchands sur les 204 forains du marché du Grandclément, avaient été "mis sur le carreau", rappelait le collectif Marché ...Actualités similaires
Le tribunal administratif de Nîmes invalide trois sanctions contre un agent de la mairie de Mende
Trois jugements ont été rendus, fin avril. La mairie de Mende, qui a été condamnée à verser 3 000 ¬ à son ancien fonctionnaire afin de couvrir ses frais ...Actualités similaires
Devant le tribunal administratif de Nîmes, des Vauclusiens de Pertuis manifestent
Banderoles déployées sur les grilles du tribunal administratif, des habitants de Pertuis manifestent contre un projet d'agrandissement d'une zone ...Actualités similaires
Nîmes : au tribunal administratif, ouverture d'un point justice spécialisé en droit public
Le tribunal administratif, le conseil départemental d'accès au droit et l'ordre des avocats du barreau de Nîmes ont signé une convention pour la mise en ...Actualités similaires
Transports : les bus ne sortent plus du dépôt Transdev à Nîmes
La journée sociale contre la réforme des retraites a commencé tôt, ce jeudi, par un blocage des bus.Actualités similaires
Bordeaux Métropole : Transdev conteste le choix de Keolis pour le réseau de transports en commun
L'opérateur Transdev a déposé deux recours devant le tribunal administratif, pour contester l'attribution du marché des transports publics, d'un montant de ...Actualités similaires
Transports en commun : Transdev attaque Bordeaux Métropole
Transdev a déposé deux recours devant le tribunal administratif. L'opérateur conteste l'attribution du marché pour l'exploitation du réseau de transports ...Actualités similaires
Transdev attaque Bordeaux Métropole sur la délégation des transports publics
Deux recours ont été déposés devant le tribunal administratif par l'opérateur de transports Transdev contre l'attribution à son concurrent Keolis du ...Actualités similaires
Nîmes : des agents hospitaliers contestent leur suspension devant le tribunal administratif
Trois agents ont été suspendus par le CHU de Nîmes pendant la crise du Covid pour non-présentation de justificatif de vaccination alors qu'ils étaient en ...Actualités similaires
Les transports en commun de Nîmes Métropole perturbés par la mobilisation de mardi
La mobilisation contre la réforme des retaites du mardi 7 février impactera la circulation des transports en commun dans la métropole de Nîmes. Les trambus ...Actualités similaires
Grève jeudi : les perturbations prévues, surtout dans les transports, sur Nîmes Métropole
Nîmes Métropole fait le point sur les perturbations prévisibles pour la journée de jeudi, marquée par un appel à la grève contre la réforme des ...Actualités similaires
Le tribunal administratif rejette un référé liberté du commerçant exclu du marché de Cannes-La Bocca par la Ville
Bouchaib Azhari, père de l'auteur présumé de l'agression de Mme Angèle H., en août 2022 à Cannes, avait saisi dimanche dernier le juge des référés du ...Actualités similaires
Lozère / loup : le tribunal administratif de Nîmes rejette le référé déposé contre le tir de prélèvement par une association animaliste
L'association One Voice voulait faire suspendre l'arrêté permettant de tuer des loups dans deux communes de Lozère et une de Haute-Loire. La procédure n'a ...Actualités similaires
Au tribunal administratif de Nîmes, une association animaliste conteste un arrêté autorisant à tuer des loups en Lozère
One Voice veut faire suspendre en urgence un arrêté permettant de tuer des loups dans deux communes de Lozère et une de Haute-Loire. Délibéré, ce mercredi ...Actualités similaires
Le cirque Zavatta doit quitter les Allées de l'Oulle à Avignon sur décision du tribunal administratif de Nîmes
Le tribunal administratif de Nîmes ordonne au cirque Zavatta installé aux abords des Allées de l'Oulle à Avignon de quitter les lieux d'ici le 28 octobre ...Actualités similaires
Nîmes : le tribunal administratif a jugé 4 045 affaires en 2021
Sous la présidence de Christophe Ciréfice, le nouveau chef de juridiction, l'audience solennelle du tribunal administratif a permis de dresser son bilan ...Actualités similaires
Nîmes Métropole : le réseau de transports Tango face à la pénurie de conducteurs
Sur le territoire de Nîmes Métropole, près de 300 scolaires impactés dans leur trajet.Actualités similaires
Masque obligatoire dans les transports: l'arrêté du maire de Nice invalidé par le Tribunal administratif
Le Tribunal administratif de Nice a invalidé l'arrêté municipal de Christian Estrosi qui avait réintroduit le port du masque obligatoire dans les transports ...Actualités similaires
Covid-19 à Nice : le port du masque obligatoire dans les transports suspendu par le tribunal administratif
Le tribunal administratif de Nice a suspendu ce vendredi 8 juillet l'arrêté municipal pris par le maire de la ville, Christian Estrosi, qui avait...Actualités similaires
Le Tribunal administratif dit "non" au Maire de Nice, Christian Estrosi, qui voulait rendre le masque obligatoire lundi dans les transports en commun : "La situation sanitaire niçoise ne justifie pas de prendre cette mesure"
Le port du masque ne sera finalement pas obligatoire dans les transports en commun à Nice dès lundi. Le tribunal administratif a indiqué dans un communiqué ...Actualités similaires
Covid-19 : à Nice, l'arrêté obligeant à porter le masque dans les transports est suspendu par le tribunal administratif
Une telle mesure n'est "pas adaptée, proportionnée et nécessaire", estime le tribunal.Actualités similaires
Covid-19 : à Nice, l'arrêté obligeant à porter le masque dans les transports est suspendu par le tribunal administratif
Une telle mesure n'est "pas adaptée, proportionnée et nécessaire", estime le tribunal.Actualités similaires
Le Tribunal administratif de Nice retoque l'arrêté rendant obligatoire le masque dans les transports
Ce vendredi 8 juillet, une audience s'est tenue à 11 heures au Tribunal administratif qui, "saisi par deux requêtes, a ordonné la suspension de l'arrêté du ...Actualités similaires
Le tribunal administratif suspend le port du masque dans les transports à Nice
L'arrêté pris le 4 juillet par le maire de Nice était attaqué par des citoyens représentés par Maître Baheux. Le tribunal administratif a suspendu ...Actualités similaires
Nîmes métropole : le marché des ordures ménagères de la ville annulé par le tribunal administratif
Info Midi Libre. Le tribunal administratif annule la procédure qui octroyait le marché des ordures ménagères de Nîmes à Suez. La société Nicollin, ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
