Le tribunal administratif suspend le port du masque dans les transports à Nice
L'arrêté pris le 4 juillet par le maire de Nice était attaqué par des citoyens représentés par Maître Baheux. Le tribunal administratif a suspendu ...Articles similaires à Le tribunal administratif suspend le port du masque dans les transports à Nice
Autoroute A69 : projet "prioritaire" ou "pas d'intérêt général" ? Le tribunal administratif rendra sa décision dans 15 jours
Après s'être réunis sur le parvis de la gare Matabiau à Toulouse, dès 8 heures, lundi 25 novembre, plus d'une cinquantaine de personnes, pour la plupart ...Actualités similaires
A69 : le chantier de l'autoroute stoppé avant Noël par le tribunal administratif ?
Après un avis favorable à l'annulation d'autorisation du chantier, donné la semaine dernière par la rapporteure publique, le tribunal administratif de ...Actualités similaires
Chantier de l'autoroute A69 : stop ou encore ? Le tribunal administratif doit se prononcer sur une éventuelle suspension des travaux
Le tribunal administratif de Toulouse a commencé à examiner lundi le dossier controversé de l'autoroute A69, après que la rapporteure publique s'est ...Actualités similaires
7 500 contentieux par an, procédures contre les arrêtés du préfet... le point avec la nouvelle présidente du Tribunal administratif de Montpellier
En provenance de Pau, Valérie Quémener est présidente du tribunal administratif de Montpellier depuis le 1er septembre. La magistrate dresse le bilan et les ...Actualités similaires
Il devait effectuer son stage à Carcassonne : les syndicats mobilisés devant le tribunal administratif avant l'audience de l'interne condamné pour agressions sexuelles
Ce jeudi 21 novembre, les organisations syndicales CGT et Sud santé se sont rassemblées devant le tribunal administratif de Toulouse pour protester contre ...Actualités similaires
Le congé menstruel jugé inapplicable par les collectivités, estime le tribunal administratif de Toulouse
Le congé menstruel se voit remis en question. Le juge des référés, saisi par le préfet de la Haute-Garonne, a suspendu mercredi 20 novembre les décisions ...Actualités similaires
Suspendu par l'ARS, l'interne condamné par la justice pour agressions sexuelles conteste cette décision devant le tribunal administratif de Toulouse
Suspendu par l'agence régionale de santé (ARS), l'interne en médecine, condamné pour agressions sexuelles, a déposé un recours devant le tribunal ...Actualités similaires
Règles douloureuses : le tribunal administratif de Toulouse estime que le congé menstruel est inapplicable faute de loi
La commune de Plaisance-du-Touch (Haute-Garonne) et le Grand Ouest Toulousain ne peuvent pas, comme ils le souhaitaient, accorder de congé menstruel à leurs ...Actualités similaires
Un accueil et des soins pour les familles de la rue dans le quartier du port de Nice
La Ville a mis des locaux à disposition du Secours populaire et de l'Ordre de Malte. C'est au port, un refuge pour les femmes et les enfants qui sont ...Actualités similaires
Génocide des Tutsis: le tribunal administratif ferme les yeux sur les fautes de la France
Se rangeant aux arguments du ministère des armées, la juridiction a estimé qu'elle n'était pas compétente pour juger de l'attitude des autorités ...Actualités similaires
Pourquoi le port du masque est de nouveau obligatoire dans les hôpitaux parisiens ?
En raison de l'épidémie de bronchiolite et de la « circulation active » du Covid, l'AP-HP a décidé du retour du port du masque dans tous les hôpitaux ...Actualités similaires
Rochefort : le tribunal administratif valide le Plan de sauvegarde du site patrimonial
La requête de Pays Rochefortais alert' contre l'arrêté préfectoral a été rejetée lundi 12 novembre. Les juges estiment que le classement en « Jardins ...Actualités similaires
VIDEO. Île-de-France : le port du masque de nouveau obligatoire dans les hôpitaux
Face à la circulation active du SARS-CoV-2 et la phase d'épidémie de bronchiolite, l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) annonce le retour du ...Actualités similaires
"Dès l'entrée" : face à l'épidémie de bronchiolite et la circulation active du Covid, le port du masque redevient obligatoire dans les hôpitaux de cette région
La mesure s'apllique aux patients mais également aux visiteurs âgés de plus de 6 ans et aux accompagnants, ainsi qu'aux intervenants au contact des patients.Actualités similaires
Le port du masque de nouveau obligatoire dans les hôpitaux d'Ile-de-France
Le masque marque son retour dans les hôpitaux d'Ile-de-France à partir de ce mois de novembre, indique l'AP-HP (Assistance publique - Hôpitaux de Paris), ...Actualités similaires
LGV : le tribunal administratif de Toulouse décide de la poursuite des travaux et de l'expulsion des "occupants sans droit ni titre"
Le tribunal administratif de Toulouse (TA) a rejeté, mardi 12 novembre, les demandes présentées par l'association Les Amis de la Terre de Midi-Pyrénées de ...Actualités similaires
Interpellé pour un incendie à un million d'euros de dégâts dans le haut pays, il présente ses regrets au tribunal à Nice
Début juin, un incendie volontaire avait ravagé la déchetterie de Puget-Théniers. Son auteur présumé vient d'être interpellé par les gendarmes et ...Actualités similaires
Carrière de Magrie : le tribunal administratif annule l'arrêté préfectoral et déboute Tommy Jumelle
En décembre 2023 et avril dernier, le tribunal administratif de Montpellier a rejeté les demandes de Tommy Jumelle d'annuler la résiliation de son bail par ...Actualités similaires
"On n'a pas le droit de toucher au corps de ma fille": au tribunal, une mère accuse un homme d'avoir touché les fesses d'une ado en plein Nice
Un quadragénaire a été condamné mardi pour agression sexuelle sur une mineure âgée de 12 ans, en correctionnelle à Nice. Il a nié les faits. La mère de ...Actualités similaires
"On n'a pas le droit de toucher au corps de ma fille": au tribunal, une mère accuse un homme d'avoir touché les fesses d'une ado en plein Nice
Un quadragénaire a été condamné mardi pour agression sexuelle sur une mineure âgée de 12 ans, en correctionnelle à Nice. Il a nié les faits. La mère de ...Actualités similaires
A69 : le tribunal administratif de Toulouse a fixé au 25 novembre le jugement au fond du recours des opposants contre l'autorisation environnementale du chantier
On connaît enfin la date du jugement au fond du recours déposé par les opposants à l'A69 contre l'autorisation environnementale du chantier de cette ...Actualités similaires
Metz Métropole : le tribunal administratif de Strasbourg retoque le changement de nom de la collectivité
Le tribunal administratif de Strasbourg a validé, ce lundi, le refus du préfet de la Moselle face au changement de nom de la collectivité Metz Métropole, ...Actualités similaires
Vol de collier à l'arraché à Nice: le suspect présenté au tribunal ce lundi
L'individu maîtrisé vendredi à Nice par des passants et un sapeur-pompier a été déféré à l'issue de sa garde à vue. Il doit être jugé en comparution ...Actualités similaires
À Lahore, au Pakistan, le port du masque devient obligatoire à cause d'un pic de pollution
Le nord du Pakistan fait face à un smog, un immense mélange de brouillard et de fumées épaisses. Pour protéger les populations, les autorités ont ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
