Mali: la nouvelle loi électorale adoptée après avoir été largement amendée
Au Mali, la nouvelle loi électorale a été adoptée ce vendredi après-midi. À une très large majorité, mais avec beaucoup de modifications apportées au ...Actualités similaires
Articles similaires à Mali: la nouvelle loi électorale adoptée après avoir été largement amendée
TikTok et Meta critiquent la nouvelle loi sur les réseaux sociaux en Australie qui exempterait YouTube
La nouvelle loi australienne visant à interdire les réseaux sociaux aux moins de 16 ans a été dénoncée comme étant « illogique » et « ridicule » ...Actualités similaires
En attendant une loi sur l'homicide routier, le chef étoilé Yannick Alléno lance une nouvelle initiative contre les délits routiers
En mémoire de son fils, Yannick Alléno s'engage un peu plus contre les délits routiers et lance 'Impact': une nouvelle initiative en partenariat avec la ...Actualités similaires
Affaires « Fañch » : une nouvelle proposition de loi déposée pour autoriser les signes régionaux dans les prénoms et noms
Une cinquantaine de députés, dont de nombreux Bretons, ont déposé une proposition de loi visant à autoriser le tilde, et d'autres signes régionaux, dans ...Actualités similaires
La nouvelle loi de Wenger, un caprice de vieillard selon Domenech
Raymond Domenech a lancé une violente charge contre Arsène Wenger, prometteur d'une nouvelle loi en football. Le sujet sur le hors-jeu depuis longtemps divise ...Actualités similaires
Nouvelle loi sur l'organisation judiciaire : Les éclairages de l'universitaire Boubacar Bocoum
Dans cet entretien qu'il nous a accordé, l'enseignant-chercheur à la Faculté de droit privé de l'Université Kurukanfuga de Bamako revient sur la loi du 13 ...Actualités similaires
Désastreuse pour la biodiversité, la loi d'orientation agricole est adoptée
Pile à l'heure pour l'ouverture du Salon de l'agriculture, samedi 22 février à Paris. La loi d'orientation agricole a été définitivement adoptée, jeudi ...Actualités similaires
LES ÉCLAIREURS - Loi d'orientation agricole adoptée: ce qui va changer
La loi d'orientation agricole a été définitivement adoptée au Parlement jeudi 20 février, point final d'un sprint pour livrer, avant le Salon de ...Actualités similaires
La loi d'orientation agricole (enfin) adoptée - 20/02
Ce jeudi 20 février, Maxime Buizard-Blondeau, membre du bureau des Jeunes Agriculteurs, Benoît Biteau, député Écologiste et Social et agriculteur, et ...Actualités similaires
À 48 heures de l'ouverture du Salon de l'agriculture 2025, la loi d'orientation agricole définitivement adoptée par le Parlement
Ce jeudi 20 février 2025, le Parlement a définitivement adopté la loi d'orientation agricole à quelques jours de l'ouverture de l'événement annuel phare ...Actualités similaires
La loi d'orientation agricole adoptée, juste avant le Salon de l'agriculture
Le texte est présenté comme une réponse à la grogne du secteur agricole, mais la gauche critique des «/renoncements/» environnementaux.Actualités similaires
La loi d'orientation agricole définitivement adoptée au Parlement
Après un dernier vote du Sénat, la loi d'orientation agricole a été définitivement adoptée par le Parlement ce jeudi, à deux jours de l'ouverture du ...Actualités similaires
La loi d'orientation agricole adoptée au Parlement, à deux jours du Salon de l'agriculture
Le texte a été définitivement validé au Sénat à 236 voix contre 103Actualités similaires
La loi d'orientation agricole définitivement adoptée au Parlement, à deux jours du Salon de l'agriculture
Le texte issu d'un accord entre députés et sénateurs a été définitivement validé au Sénat à 236 voix contre 103.Actualités similaires
Des PFAS interdits pour le textile ou les cosmétiques : ce que contient la loi pionnière adoptée par le Parlement
C'est un texte inédit, " pionnier " même au niveau européen, et un premier échelon législatif pour mieux encadrer et contrôler les PFAS, ces " polluants ...Actualités similaires
Mariage d'une personne en situation irrégulière : la loi adoptée par le Sénat peut-elle vraiment entrer en vigueur ?
Le Sénat a adopté ce jeudi une proposition de loi visant à interdire le mariage aux personnes étrangères. Problème : la mesure outrepasse la liberté ...Actualités similaires
La loi d'orientation agricole bientôt adoptée au Parlement : les 5 mesures qui fâchent
La loi d'orientation agricole devrait définitivement être adoptée ce jeudi 20 février, après un dernier vote sans suspens au Sénat. Les députés et les ...Actualités similaires
Exploitation de l' or de Mininko au Mali : Une nouvelle convention pour Nampala-S.A.
Lors du Conseil des ministres du 12 février dernier, le Gouvernement malien a adopté un projet de décret approuvant la Convention d'établissement pour la ...Actualités similaires
Loi contre le narcotrafic avant la loi électorale Paris-Lyon-Marseille : Renaud Muselier se dépense sans compter
Renaud Muselier crie "victoire" : la loi sur la lutte contre le narcotrafic sera bien étudiée avant la réforme de la loi PLM, la semaine du 17 mars. Ce ...Actualités similaires
Mali : nouvelle convention de Nampala-S.A. pour l'or de Mininko
En Conseil des ministres de ce 12 février, le Gouvernement malien a adopté un projet de décret approuvant la Convention d'établissement pour la phase ...Actualités similaires
Une proposition de loi pour taxer le patrimoine des ultra-riches adoptée en commission des finances
Les députés ont approuvé mercredi en commission des finances une proposition de loi visant à instaurer un impôt plancher de 2% sur le patrimoine des "ultra ...Actualités similaires
Palpations, caméras-piétons, dispositions contre le "train surfing"... Ce que contient la loi sur la sécurité dans les transports adoptée par les députés
Les députés ont adopté mardi plusieurs mesures visant à améliorer la sécurité dans les transports, dont l'autorisation pour les forces de sécurité de ...Actualités similaires
Taxe soda : une nouvelle hausse adoptée par l'Assemblée nationale
Le volet "recettes" du budget de la Sécurité sociale a été adopté ce lundi sans vote à l'Assemblée nationale. Il prévoit notamment l'augmentation de la ...Actualités similaires
Catastrophes naturelles : une nouvelle loi en préparation au Parlement
La sénatrice Christine Lavarde confirme une enveloppe de 450 millions d'euros pour la prévention des risques. Sa proposition de loi réformant le régime des ...Actualités similaires
Fraude bancaire : bientôt une nouvelle loi pour lister les IBAN frauduleux ?
Des députés ont déposé une proposition de loi, dont le but est de lutter contre la fraude bancaire. Le but notamment, créer un fichier des IBAN...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
