Le tribunal correction de Lyon a mis en délibéré, ce vendredi 17 janvier, sa décision concernant Bernard Preynat. Le jugement sera rendu le 16 mars ...
Actualités similaires
Articles similaires à Lyon - Procès Preynat. La justice rendra sa décision le 16 mars
Les trois magistrats composant la chambre d'appel "vont prendre quelques jours" pour rendre leur décision, "ils n'ont pas fixé de date", a déclaré Me Rafael ...
Actualités similaires
La relaxe pour 16 militants écologistes qui avaient bloqué l'écluse François 1er en mai 2023 au Havre. Ils s'opposaient à l'installation du terminal ...
Actualités similaires
80 % de la somme devra être versée au budget de l'État et les 20 % restant à l'association requérante, soit la Ligue des Droits de l'Homme.
Actualités similaires
La cour d'appel d'Aix-en-Provence s'apprête à rendre son délibéré ce vendredi 7 février 2025 à 14 heures concernant la collision tragique entre un bus ...
Actualités similaires
Le débat après la décision de la cour d'appel administrative de Bordeaux qui ordonne à la ville de Biarritz de changer le nom du quartier de la Négresse. ...
Actualités similaires
Les fonctionnaires ont obtenu un sursis après qu'un juge du Massachusetts a suspendu l'ultimatum fixé par Trump, qui leur imposait de choisir entre une ...
Actualités similaires
La cour administrative d'appel de Bordeaux a ordonné jeudi à la ville de Biarritz de débaptiser son quartier de "La Négresse", jugeant que ce terme, même ...
Actualités similaires
La cour administrative d'appel de Bordeaux a ordonné jeudi à la ville de Biarritz de débaptiser son quartier de "La Négresse", jugeant que ce terme, même ...
Actualités similaires
Le tribunal judiciaire d'Alès (Gard) rendra sa décision le 4 mars. Ce mercredi, il a examiné l'affaire de l'enfarineur du député RDE (Ciotiste) du Gard, ...
Actualités similaires
La porte-parole du gouvernement, Sophie Primas, a assuré mercredi que la réforme du scrutin pour les municipales à Paris, Lyon et Marseille, voulue par ...
Actualités similaires
Sept ans après la collision, la cour d'appel d'Aix-en-Provence rend sa décision ce vendredi concernant la responsabilité de la conductrice du car scolaire. ...
Actualités similaires
Plus vite, plus haut, plus fort. Le CV « olympique » de Paolo Giambiasi le place à la tête de sa seconde juridiction à seulement 37 ans. Il présente ses ...
Actualités similaires
Une vertigineuse plongée dans l'horreur, qui va durer quatre mois. Pourquoi le procès du plus grand pédocriminel jamais arrêté en France, Joël Le ...
Actualités similaires
Le Nice Lawn Tennis Club a été condamné à fermer ses pistes de padel en raison des nuisances sonores, le club a fait appel de ce jugement qui met en péril ...
Actualités similaires
JUSTICE / Le procès de la martyre de l'A10 n'aura peut-être pas lieu à Blois SANTÉ / Des polluants éternels dans l'eau potable de Tours DÉPARTEMENT DU ...
Actualités similaires
Le procès des parents de la martyre de l'A10 pourrait ne pas avoir lieu à Blois. Au vu du manque de moyen humain auquel fait face le tribunal blésois, ...
Actualités similaires
La date du procès des chasseurs qui ont participé à la battue au cours de laquelle fut tuée l'ourse Caramelles, le 20 novembre 2021 en Ariège, a été ...
Actualités similaires
Cette salle aux dimensions exceptionnelles (45 mètres de long pour 15 mètres de large) peut accueillir jusqu'à 600 personnes. Elle avait aussi accueilli ...
Actualités similaires
En 2025, la lutte contre le trafic de stupéfiant sera "la principale priorité du parquet de Lyon" a indiqué vendredi 24 janvier le procureur de la ...
Actualités similaires
La décision doit désormais être rendue le 6 février.Fin août 2023, 17 hommes, âgés d'une trentaine à une soixantaine d'années, ont été renvoyés ...
Actualités similaires
Etape cruciale jeudi pour Dany Leprince qui souhaite obtenir l'annulation de sa condamnation pour les meurtres de son frère, sa belle-soeur et deux de ses ...
Actualités similaires