La Chambre haute a adopt?, le 16 mars, la proposition de loi visant ? faciliter la mise en oeuvre de l'objectif ZAN. L'exclusion de grands projets et ...
Actualités similaires
Articles similaires à Lutte contre l'artificialisation?: le S?nat r?duit l'ambition
Le r?glement europ?en relatif ? la d?forestation va impacter de mani?re notable le cadre juridique europ?en concernant un certain nombre de mati?res premi?res. ...
Actualités similaires
Le 20 mars, le S?nat a adopt? une proposition de loi qui pr?voit de mieux prendre en compte, dans les diagnostics de performance ?nerg?tique (DPE) et les audits ...
Actualités similaires
Le S?nat a adopt?, ce mardi 25 mars, la proposition de loi visant ? convertir des centrales ? charbon vers des combustibles moins ?metteurs. Pour rappel, cette ...
Actualités similaires
En commission, les s?nateurs ont sensiblement modifi? la proposition de loi Fast fashion. Leur version r??crit l'essentiel des dispositions visant les places de ...
Actualités similaires
Publication d'un guide de caract?risation des d?chets, mise au point d'un guichet unique pour les collectivit?s... Les acteurs se mettent en ordre de marche ...
Actualités similaires
Nous vous invitons à partir en voyage dans le Japon médiéval, de la fin du 16ème siècle, au mains des Shoguns. Tel est le décor du nouvel opus ...
Actualités similaires
Par une ordonnance du 5 mars 2025, le juge des r?f?r?s du tribunal administratif de Pau, a suspendu, ? la demande de l'association One Voice, les arr?t?s du ...
Actualités similaires
Par une ordonnance du 18 mars 2025, le juge des r?f?r?s, ? la demande de plusieurs associations agissant pour la protection de la biodiversit?, a suspendu ...
Actualités similaires
Le S?nat a adopt? la proposition de loi Trace qui assouplit l'objectif du z?ro artificialisation nette (ZAN) en 2050 et souhaite redonner la main aux ?lus ...
Actualités similaires
Par une ordonnance du 13 mars 2025, le juge des r?f?r?s, ? la suite d'une requ?te de l'association One Voice, a suspendu l'ex?cution de six arr?t?s par lesquels ...
Actualités similaires
La soci?t? Colas, sp?cialis?e dans la construction d'infrastructures de transport, a d?cid? de regrouper ses activit?s de production, de valorisation et de ...
Actualités similaires
Une grande majorit? des enfants sont expos?s ? des niveaux inqui?tants de pollution atmosph?rique?: c'est le constat ?tabli par l'association Respire dans la ...
Actualités similaires
Les fromages de la ferme de Kerbizien, Le Petit Gris et La Meule, ont remport? deux m?dailles d'argent au Salon International de l'Agriculture, ? Paris. Un beau ...
Actualités similaires
Le r?trofit hydrog?ne des autocars est co?teux et les options techniques disponibles limit?es. Sa prise en charge par des soci?t?s de location permettrait aux ...
Actualités similaires
Alors que la publication de la feuille de route pour la protection des captages devrait ?tre prochainement publi?e, la FNCCR s'impatiente et interroge les ...
Actualités similaires
Ce lundi 10 mars, le S?nat a examin? et adopt? en proc?dure acc?l?r?e le projet de loi Daddue, adopt? par l'Assembl?e nationale en f?vrier dernier. Quels ont ...
Actualités similaires
La s?natrice centriste Dominique V?rien est aux ?tats-Unis depuis dimanche 9 mars 2025. Elle participe ? la CSW avec l'ONU. Cette commission de la condition de ...
Actualités similaires
Le S?nat a adopt? une proposition de loi afin que les REP EEE et batteries participent au financement de la pr?vention des incendies dans les centres de tri des ...
Actualités similaires
Quelles politiques linguistiques, quels outils d'apprentissage et de transmission?? Questions pos?es ? l'occasion d'une journ?e consacr?e ? la langue corse ? ...
Actualités similaires
Alors que les comit?s op?rationnels de lutte contre la d?linquance environnementale (Colden), institu?s par un d?cret du 13?septembre 2023, se mettent peu ? peu ...
Actualités similaires
La commission des affaires ?conomiques du S?nat a adopt? la proposition de loi qui supprime l'?ch?ance interm?diaire fix?e ? 2031 de r?duction de moiti? de ...
Actualités similaires
En une semaine, ? Grenoble, une attaque ? la grenade dans un bar a fait quinze bless?s, dont six graves, un incendie ? la voiture-b?lier a d?truit la ...
Actualités similaires
Le brigadier-chef Deynovan Saithsootane arbore d?sormais la m?daille de la gendarmerie qui lui a ?t? remise ce lundi 17 f?vrier. Le 8 octobre 2023, en ...
Actualités similaires
La Chambre haute n'a pas h?sit? ? donner satisfaction aux tenants d'une intensification de l'agriculture?: suppression d'objectif pour la bio, entorses au ZAN ...
Actualités similaires