Mercredi 25 novembre 2020, Loi sur la « sécurité globale » par François Boulo Hier s'est tenu le vote solennel en 1ère lecture de la loi sur la « ...
Actualités similaires
Articles similaires à Loi sur la « sécurité globale » (Visualiser les votes des députés dans l'hémicycle)
En Géorgie, une bagarre a eu lieu entre les députés au Parlement, ce lundi 15 avril, lors de l'examen d'un projet de loi controversé.
Actualités similaires
En Géorgie, une bagarre a eu lieu entre les députés au Parlement, ce lundi 15 avril, lors de l'examen d'un projet de loi controversé.
Actualités similaires
Les propos du maire de Toulouse, qui compare dans son blog une possible légalisation de l'euthanasie à un retour à la peine de mort, sont dénoncés par les ...
Actualités similaires
Comme 16 autres pays européens, la République tchèque a modifié la définition légale du viol pour introduire la notion de consentement. La France ne l'a ...
Actualités similaires
Invité de franceinfo mercredi 10 avril, à quelques heures du match PSG - FC Barcelone au Parc des princes, visé par des menaces de l'État islamique, le ...
Actualités similaires
La proposition de loi vise à réguler l'usage des écrans en présence des enfants de moins de 3 ans. Elle sera déposée, lundi, par deux députés Les ...
Actualités similaires
Les industriels avaient alerté cette semaine sur les menaces pour l'emploi que ferait peser l'examen de la proposition de loi écologiste visant à restreindre ...
Actualités similaires
Les députés ont sorti ce jeudi du périmètre de la proposition de loi visant à restreindre la fabrication et la vente de produits contenant des PFAS les ...
Actualités similaires
La commission des Affaires économiques de l'Assemblée nationale a présenté mercredi 3 avril son rapport sur l'application de la loi du 25 juillet 2023 ...
Actualités similaires
Les députés entament ce jeudi 4 avril l'examen d'une proposition de loi pour restreindre la fabrication et la vente de produits contenant des "polluants ...
Actualités similaires
Les députés se penchent jeudi 4 avril sur une proposition de loi visant à restreindre la fabrication et la vente de produits contenants des substances per- ...
Actualités similaires
Les députés se penchent jeudi 4 avril sur une proposition de loi visant à restreindre la fabrication et la vente de produits contenants des substances per- ...
Actualités similaires
La mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles a présenté ses conclusions ...
Actualités similaires
Après la séance habituelle avec l'ensemble du gouvernement le mardi à 15 heures, celle du mercredi, à 14 heures, donnera lieu à un face-à- face inédit de ...
Actualités similaires
L'abstention des Américains à propos de Gaza a ouvert une porte mais le véto russe favorisant la Corée du Nord l'a refermée. Faut-il changer les règles au ...
Actualités similaires
La radio américaine Radio Free Asia (RFA) annonce avoir fermé son bureau à Hong Kong en raison de l'entrée en vigueur d'une nouvelle loi de sécurité ...
Actualités similaires
La cinquantaine de députés présents dans l'hémicycle a adopté à une large majorité, jeudi, la proposition de loi visant à «reconnaître et sanctionner ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a voté jeudi en première lecture une proposition de loi visant à sanctionner la « discrimination capillaire », notamment au travail.
Actualités similaires
Le texte vise à dissuader les dirigeants de remettre en cause les dreadlocks, tresses et coupes afro des personnes qui les portent
Actualités similaires