Un vote solennel, épilogue de deux semaines de denses débats: les députés se prononcent le 16 février en première lecture sur le projet de loi contre le ...
Actualités similaires
Articles similaires à Loi contre le séparatisme en France : le texte à l'Assemblée pour une première lecture
Le Conseil constitutionnel rendra « a priori » le 7 août sa décision très attendue sur la contestée loi Duplomb, qui réintroduit de manière ...
Actualités similaires
Opposée à la loi Duplomb, qui autorise notamment sous certaines conditions le retour d'un pesticide interdit en France depuis 2018, une pétition en ligne a ...
Actualités similaires
Le régulateur du numérique (Arcom) relance son assaut contre 5 sites X basés en Europe, qui n'ont pour l'instant pas mis en place un outil de vérification ...
Actualités similaires
Le régulateur du numérique (Arcom) relance son assaut contre 5 sites X basés en Europe, qui n'ont pour l'instant pas mis en place un outil de vérification ...
Actualités similaires
Le régulateur du numérique (Arcom) relance son assaut contre 5 sites X basés en Europe, qui n'ont pour l'instant pas mis en place un outil de vérification ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel examine jeudi deux recours contre la loi Duplomb, ce texte sur l'agriculture qui a recueilli contre lui plus de deux millions de ...
Actualités similaires
La vice-présidente de l'Assemblée nationale et députée La France insoumise (LFI) de Seine-Saint-Denis Nadège Abomangoli a porté plainte mercredi ...
Actualités similaires
La réintroduction de l'acétamipride ravive la controverse sur les néonicotinoïdes, avec une pétition contre la loi le permettant déjà signée par plus de ...
Actualités similaires
Le projet de loi initial de révision constitutionnelle sur la Corse, dont les suggestions du Conseil d'État n'ont pas été prises en compte, a été ...
Actualités similaires
Dans un communiqué publié ce mercredi, le Conseil national de l'Ordre des médecins prend position contre la loi Duplomb et estime « que le doute n'est pas ...
Actualités similaires
Le ministre de l'Aménagement du territoire François Rebsamen a estimé jeudi que le projet de loi initial de révision constitutionnelle sur la Corse était ...
Actualités similaires
Le projet de loi de révision constitutionnelle sur l'autonomie de la Corse est un "texte de compromis" et "peut aboutir", malgré l'opposition de la droite ...
Actualités similaires
Un projet de loi qui doit faciliter la restitution par la France des biens culturels acquis de manière illicite, notamment pendant la colonisation, est ...
Actualités similaires
Ce devait être la trêve estivale, mais l'Hexagone se déchire sur la loi réintroduisant un pesticide redouté. Ce reporter britannique, parti en reportage, ...
Actualités similaires
Dans une tribune publiée ce mardi dans Le Monde, une soixantaine de personnalités scientifiques, sociétés savantes, associations de patients et collectifs ...
Actualités similaires
Dans une tribune, un collectif appelle le Conseil constitutionnel à "constater l'incompatibilité de la loi Duplomb avec le principe de précaution". Les Sages ...
Actualités similaires
En plein débat sur la loi Duplomb, contre laquelle une pétition en ligne a dépassé les 2 millions de signatures, les Jeunes agriculteurs d'Eure-et-Loir ...
Actualités similaires
La pétition demandant l'abrogation de la loi Duplomb a franchi, lundi, le seuil des deux millions de signatures sur le site de l'Assemblée nationale. Alors ...
Actualités similaires
La pétition contre la loi Duplomb, autorisant sous conditions le retour d'un pesticide interdit depuis 2018, a franchi lundi 28 juillet 2025 les deux millions ...
Actualités similaires
Lancée deux jours après l'adoption du texte par l'Assemblée nationale, la pétition contre la loi Duplomb lancée par une étudiante en Master a recueilli ...
Actualités similaires