Loi Climat : tout juste voté à l'Assemblée, le texte continue de diviser
Après l'avoir examiné et étoffé pendant trois semaines jusqu'à la mi-avril, les députés viennent désormais d'adopter le projet de loi Climat et ...Actualités similaires
Articles similaires à Loi Climat : tout juste voté à l'Assemblée, le texte continue de diviser
"Si on met au vote le texte à l'Assemblée aujourd'hui, la corrida sera abolie !" : le député Aymeric Caron continue son combat
Deux ans après avoir retiré sa proposition de loi sur l'abolition de la corrida, le député du 18e arrondissement de Paris Aymeric Caron a tenté en vain, ...Actualités similaires
Projet de loi sur la fin de vie en France, le texte examiné à l'Assemblée nationale
Cette semaine, dans Une semaine en France, nous revenons sur l'examen du projet de loi sur la fin de vie. Entre doutes et convictions, c'est un débat intense ...Actualités similaires
Projet de loi sur la fin de vie en France, le texte examiné à l'Assemblée nationale
Cette semaine, dans Une semaine en France, nous revenons sur l'examen du projet de loi sur la fin de vie. Entre doutes et convictions, c'est un débat intense ...Actualités similaires
Projet de loi « Agriculture » voté à l'Assemblée : gros plan sur le volet local
Deux mois après sa présentation en conseil des ministres, le projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des ...Actualités similaires
Agriculture : le projet de loi voté par l'Assemblée nationale
Deux mois après sa présentation en conseil des ministres, le projet de loi d'orientation en matière agricole et le renouvellement des générations en ...Actualités similaires
«Il faut être un peu moins borné» : les agriculteurs attendent beaucoup du projet de loi agricole voté à l'Assemblée
Les députés ont adopté en première lecture le projet de loi d'orientation agricole. Ce texte, assez technique, s'est retrouvé sous le feu des projecteurs ...Actualités similaires
Projet de loi agricole : le texte soumis au vote à l'Assemblée nationale où il est loin de faire l'unanimité
Les députés se prononcent, ce mardi, sur le projet de loi d'orientation agricole. Mais le texte du gouvernement, qui a pour ambition d'aider au renouvellement ...Actualités similaires
Fin de vie débattue à l'Assemblée : l'ADMD en Lorraine "approuve" le texte voté en commission
Alors que le texte de loi sur la fin de vie est débattu à partir de ce lundi à l'Assemblé nationale, l'association pour le droit à mourir dans la dignité ...Actualités similaires
Un époux meurtrier est désormais privé de tout avantage matrimonial, selon un texte voté à l'Assemblée
Ce jeudi, l'Assemblée nationale a adopté à l'unanimité un texte privant les époux ayant tué leur conjoint de tous leurs avantages matrimoniaux. Ils ...Actualités similaires
Un époux meurtrier est désormais privé de tout avantage matrimonial, selon un texte voté à l'Assemblée
Ce jeudi, l'Assemblée nationale a adopté à l'unanimité un texte privant les époux ayant tué leur conjoint de tous leurs avantages matrimoniaux. Ils ...Actualités similaires
Loi sur la fin de vie : un texte dépouillé de tous ses garde-fous arrive à l'Assemblée nationale
Après son passage en commission spéciale, le projet de loi sur la fin de vie a été fortement modifié par rapport au texte prôné par le gouvernement. ...Actualités similaires
Loi agricole: le texte examiné par l'Assemblée «passe à côté du problème essentiel»
L'Assemblée nationale commence mardi 14 mai l'examen du projet de loi d'orientation agricole. Pour la sociologue Véronique Lucas, le texte ne répond pas du ...Actualités similaires
Projet de loi agricole: ce que contient le texte présenté à l'Assemblée nationale
De nombreuses contraintes environnementales pourraient être abandonnées pour faciliter l'arrivée de nouvelles générations d'agriculteurs.Actualités similaires
Formation, transmissions d'exploitation... Le projet de loi agricole voté en commission à l'Assemblée nationale
Le projet de loi du gouvernement censé apporter des réponses aux difficultés des agriculteurs a été voté en commission. Droit à l'erreur et ...Actualités similaires
Fin de vie : "Beaucoup de malades attendent cette loi, j'espère que ce texte sera voté dans un an au maximum"
La commission spéciale sur la fin de vie entame ses auditions ce lundi à l'Assemblée Nationale. Olivier Falorni, le député de la Charente-Maritime qui en ...Actualités similaires
Loi sur la fin de vie : qui pourrait en bénéficier et comment fonctionnerait-elle si le texte était voté en l'état ?
La loi sur la fin de vie était présentée ce mercredi matin en Conseil des ministres. Elle prévoit d'accompagner des malades qui souffriraient de maladies ...Actualités similaires
Création d'un délit d'homicide routier : l'Assemblée nationale a voté en faveur de cette proposition de loi transpartisane
Ce mercredi 31 janvier, l'Assemblée nationale a voté, en première lecture, une proposition de loi visant à la création d'une nouvelle infraction : ...Actualités similaires
EN DIRECT - Loi Immigration : Le Conseil constitutionnel doit rendre cet après-midi sa décision sur le texte très controversé, voté dans la douleur en décembre dernier
08h30 : Le Conseil constitutionnel doit rendre cet après-midi sa décision sur la très controversée loi immigration, votée en décembre ...Actualités similaires
"C'est une révolution": porté par le chef étoilé Yannick Alléno, le texte sur "l'homicide routier" doit être voté ce mardi soir à l'Assemblée Nationale
Les députés ont adopté ce lundi en commission, une proposition de loi instituant un délit d'homicide routier. Un début de victoire pour les associations de ...Actualités similaires
Loi immigration : la députée de Tarn-et-Garonne Valérie Rabault explique pourquoi elle a voté contre le texte
Valérie Rabault, députée de la première circonscription de Tarn-et-Garonne, a voté contre le projet de loi immigration du gouvernement, mardi 19 décembre ...Actualités similaires
Loi immigration: Manuel Valls affirme qu'il aurait "sans doute" voté le texte
L'adoption de la loi sur l'immigration avec les voix du Rassemblement national a créé un malaise au sein de la majorité, illustré notamment par le vote ...Actualités similaires
Loi immigration: Mireille Clapot et Stella Dupont, députées de la majorité qui n'ont pas voté le texte, réfutent le terme de "frondeurs"
L'adoption de la loi sur l'immigration avec les voix du Rassemblement national a créé un malaise au sein de la majorité, illustré notamment par le vote ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
