À l'aube d'un été où la sécheresse et le risque d'incendies seront omniprésents en France, l'Assemblée s'est prononcée dans le cadre de l'examen d'une ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a voté ce jeudi l'interdiction de fumer dans tous les bois et forêts en cas de risque d'incendie. La proposition de loi initiale ...
Actualités similaires
Il sera interdit de fumer dans tous les bois et forêts, et jusqu'à 200 mètres de ces zones, lors des périodes à risque d'incendie, a voté mercredi soir ...
Actualités similaires
Ce « guichet unique » permettra à l'usager en perte d'autonomie de « trouver une réponse à ses demandes quel que soit le lieu où il se présentera » ...
Actualités similaires
La lutte contre le chlordécone n'est pas terminée. Les conseillers territoriaux de Martinique ont voté jeudi à l'unanimité des présents une proposition de ...
Actualités similaires
Cette proposition articulée en sept axes vise à inciter le gouvernement à élaborer une loi d'orientation et de programmation sur le chlordécone.
Actualités similaires
Vidéosurveillance « intelligente », enquêtes administratives sur les personnes accréditées, et encore ouverture des commerces le dimanche, finalement ...
Actualités similaires
Le texte soutenu par les Républicains, le Rassemblement national et les communistes a été adopté en première lecture avec une large majorité.
Actualités similaires
Examen du texte à l'Assemblée nationale, débats, amendements, navette parlementaire... Le parcours est long avant la promulgation d'une loi. Retour sur les ...
Actualités similaires
REFORME DES RETRAITES. Dernière ligne droite pour la réforme des retraites, que l'exécutif souhaite voir votée définitivement aujourd'hui. Après un ...
Actualités similaires
Avec sa loi Climat de 2021, le gouvernement entend déloger du parc immobilier les passoires thermiques, en les interdisant progressivement à la location ...
Actualités similaires
Pour entrer en vigueur, le texte devra encore être formellement approuvé par le Conseil (représentant les États membres de l'Union européenne)
Actualités similaires
A l'issue de débats électriques, l'Assemblée nationale a adopté jeudi en première lecture, et contre l'avis du gouvernement, un texte socialiste pour une ...
Actualités similaires
Le groupe SeLoger, spécialisé dans la diffusion d'annonces immobilières sur internet, a révélé ce mercredi les premiers effets de la loi Climat et ...
Actualités similaires
Depuis le 1er janvier 2023, plus de 10.000 appartements et maisons dont la consommation énergétique dépasse 450 kWh par mètre carré et par an, sont ...
Actualités similaires
Adoptée en première lecture par 111 voix contre cinq, la proposition de loi doit désormais être transmise au Sénat. Les seuls votes contre sont venus du ...
Actualités similaires
Lundi soir, l'Assemblée nationale a voté à la quasi-unanimité une proposition de loi pour interdire les colliers dits de « dressage », électriques, ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a voté à la quasi unanimité lundi soir une proposition de loi macroniste pour interdire les colliers dits de « dressage », ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a voté à la quasi unanimité lundi soir une proposition de loi macroniste pour interdire les colliers dits de "dressage", électriques, ...
Actualités similaires
Les députés ont voté lundi soir en première lecture l'interdiction des colliers de dressage sur les chiens et les chats. Le ministre de l'Agriculture salue ...
Actualités similaires