Articles similaires à Lire notre dossier d'actu "La loi Economie circulaire en détails"
Dossier - État des lieux du logement social dans l'Aude : pour André-Luc Montagnier, maire de Fleury-d'Aude, la loi SRU, "c'est le serpent qui se mord la queue"
Maire de Fleury d'Aude, André-Luc Montagnier est à la tête d'une commune pour laquelle la préfecture de l'Aude a publié un arrêté fixant à 86 152 ¬ ...Actualités similaires
Euthanasie : l'affaire Tine Nys, un deuxième dossier qui montre la nécessité de réviser la loi
C'était la première fois qu'un médecin devait comparaître devant les tribunaux dans le cadre d'une euthanasie. Le...Actualités similaires
Circulaire, loi d'urgence : les mesures se multiplient pour la reconstruction des communes touchées par les émeutes
Après l'annonce d'Emmanuel Macron, mardi, d'un projet de « loi d'urgence » pour « écraser tous les délais » de reconstruction dans les villes touchées ...Actualités similaires
Economie circulaire : les eurodéputés veulent mettre fin à la fast-fashion
Stop au gâchis. La commission de l'environnement (ENVI) du Parlement européen a voté ce jeudi un rapport comportant plusieurs recommandations pour rendre le ...Actualités similaires
Webinaire : L'économie circulaire à l'heure de la loi AGEC
Les étudiants de Master 2 Économie appliquée parcours développement durable et aménagement du territoire de l'Université de la Réunion organisent ...Actualités similaires
Dossier 8 mars/la loi 052 : Qu'en est-il de l'application ?
Le Mali a adopté en 2015, la loi 052 pour promouvoir le genre dans l'accès aux fonctions nominatives et électives. Si cette décision politique constitue une ...Actualités similaires
Fiscalité : La DGI publie la note circulaire de la loi de finances 2023 (document)
La Direction générale des impôts (DGI) a publié la note circulaire n°733 relative aux dispositions fiscales de la loi de finances n° 50-22 pour l'année ...Actualités similaires
Agressions d'élus : une circulaire pour présenter la loi du 24 janvier 2023
Le ministre de la Justice, Éric Dupont-Moretti, vient d'adresser aux parquets une nouvelle circulaire concernant les agressions d'élus. Son objectif : leur ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
