Libertés locales : deux textes votés au Sénat en attendant le projet de loi 3D
Le Sénat a adopté deux propositions de loi relatives aux libertés locales ce mardi 20 octobre. La ministre de la Cohésion des territoires Jacqueline ...Actualités similaires
Articles similaires à Libertés locales : deux textes votés au Sénat en attendant le projet de loi 3D
Sécurité : après le Sénat, le projet de loi du ministère de l'Intérieur aux mains de l'Assemblée
L'Assemblée nationale s'attelle lundi au projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'Intérieur (Lopmi) qui prévoit 15 milliards ...Actualités similaires
Le projet de loi énergies renouvelables sur de bons rails après son passage au Sénat
Contre toute attente, les sénateurs ont voté à la quasi-unanimité le projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables, ...Actualités similaires
Le projet de loi pour l'accélération des énergies renouvelables adopté en première lecture au Sénat
Dans la nuit de vendredi à samedi, le Sénat a adopté en première lecture le projet de loi de la ministre de la Transition écologique, Agnès ...Actualités similaires
France : le Sénat adopte un projet de loi pour accélérer les énergies renouvelables
La chambre haute, à majorité de droite, a adopté samedi, en première lecture, le projet de loi pour accélérer les énergies renouvelables (EnR) porté par ...Actualités similaires
Énergies renouvelables : feu vert du Sénat qui adopte en première lecture le projet de loi EnR
Le Sénat à majorité de droite a adopté en première lecture dans la nuit de vendredi à samedi un projet de loi pour accélérer les énergies renouvelables ...Actualités similaires
INFO FRANCEINFO. Projet de loi sur l'immigration : cette lettre manuscrite de Gérald Darmanin et Olivier Dussopt à tous les présidents de groupe de l'Assemblée nationale et du Sénat
Les deux ministres ont dévoilé un texte, qui fait d'ores et déjà beaucoup réagir. Et pour calmer les éventuelles tensions, Gérald Darmanin et Olivier ...Actualités similaires
Quand le projet de déviation de Beynac en Dordogne est cité en contre-exemple dans un projet de loi au Sénat
Les Sénateurs se penchent ce mercredi soir sur un projet de loi sur les énergies renouvelables. A priori, rien à voir avec le chantier de la déviation de ...Actualités similaires
Énergies renouvelables: le Sénat pourrait «tuer» le projet de loi
Dans un contexte de crise énergétique et climatique, le Sénat débat jusqu'au 4 novembre du projet de loi visant à accélérer le déploiement de l'éolien ...Actualités similaires
Assurance chômage : le Sénat adopte le projet de loi ouvrant la voie à une possible modulation
Le projet de loi sur la réforme de l'assurance chômage, porté par le ministre du Travail Olivier Dussopt, a été bouclé en une seule journée au Sénat, ...Actualités similaires
Assurance chômage : le Sénat adopte le projet de loi ouvrant la voie à une possible modulation selon la conjoncture
Le Sénat à majorité de droite a adopté mardi soir en première lecture le projet de loi ouvrant la voie à une possible modulation de l'assurance chômage ...Actualités similaires
Assurance chômage : le Sénat adopte le projet de loi ouvrant la voie à une possible modulation
Le Sénat à majorité de droite a adopté mardi soir en première lecture le projet de loi ouvrant la voie à une possible modulation de l'assurance chômage ...Actualités similaires
Assurance chômage: le Sénat adopte le projet de loi ouvrant la voie à une possible modulation
Ce texte, voté ce mardi par les sénateurs, ouvre la voie à une possible modulation de l'assurance chômage selon la conjoncture.Actualités similaires
Le Sénat vote largement le projet de loi de programmation du ministère de l'Intérieur
Le Sénat a adopté ce mardi en première lecture, le projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'Intérieur, qui prévoit un effort ...Actualités similaires
Le Sénat vote largement le projet de loi de programmation du ministère de l'Intérieur
Paris - Le Sénat, dominé par l'opposition de droite, a largement adopté mardi en première lecture le projet de loi d'orientation et de programmation du ...Actualités similaires
Le Sénat vote largement le projet de loi de programmation du ministère de l'Intérieur
Le Sénat, dominé par l'opposition de droite, a adopté ce mardi en première lecture, par 307 voix contre 27, le projet de loi d'orientation et de ...Actualités similaires
Un projet de "Loi PSG" devrait être proposé au Sénat par le groupe écologiste
Si c'est une loi européenne, ce n'est pas sûr qu'elle aille au bout. Alors que le groupe écologiste du Sénat avait défendu un amendement au projet de loi ...Actualités similaires
États-Unis : le Sénat adopte le projet de loi de Joe Biden pour combattre le changement climatique
Après dix huit mois de débat, le Sénat américain a adopté dimanche un plan de 430 milliards de dollars (422 milliards d'euros) pour combattre le ...Actualités similaires
Budget rectificatif : le Sénat adopte le projet de loi avec modifications
Dans la nuit de mardi 2 à mercredi 3 août 2022, le Sénat a adopté avec modifications le projet de loi de finances rectificative pour 2022, en première ...Actualités similaires
Pouvoir d'achat : le Sénat se prononce sur le volet énergie du projet de loi
Apr?s l'adoption en premi?re lecture par le S?nat le 29 juillet, une commission mixte paritaire a approuv? le projet de loi pour le pouvoir d'achat le 1er ao?t. ...Actualités similaires
Le Sénat adopte à son tour le projet de loi sur le pouvoir d'achat
Le Sénat a adopté vendredi le projet de loi d'« urgence » en soutien au pouvoir d'achat, premier volet du paquet de mesures pour faire face à ...Actualités similaires
Pouvoir d'achat : après l'Assemblée nationale, le Sénat adopte en première lecture le projet de loi d'«urgence»
Le Sénat à majorité de droite a adopté ce vendredi soir en première lecture, après l'avoir amendé, le projet de loi d'«urgence» en soutien au ...Actualités similaires
Pouvoir d'achat : loyers, retraites, allocations... que contient le projet de loi d'"urgence" adopté par le Sénat ?
Le Sénat a adopté en première lecture le projet de loi en faveur du pouvoir d'achat. Plusieurs mesures d'"urgence" ont été adoptées pour tenter de contrer ...Actualités similaires
France : le Sénat adopte le projet de loi "d'urgence" en soutien au pouvoir d'achat
Le Sénat a adopté vendredi, avec modifications, en première lecture le projet de loi "pouvoir d'achat", adopté vendredi dernier à l'Assemblée nationale.Actualités similaires
Le Sénat adopte le projet de loi d'« urgence » en faveur du pouvoir d'achat
Le texte du projet de loi d'« urgence » en faveur du pouvoir d'achat a été voté à main levée, grâce aux voix notamment des groupes LR, centriste et ...Actualités similaires
Le Sénat adopte le projet de loi d'"urgence" en faveur du pouvoir d'achat
Le Sénat à majorité de droite a adopté vendredi soir en première lecture le projet de loi d'"urgence" en faveur du pouvoir d'achat après l'avoir ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
