Les réactions des députés du nord Franche-Comté après le rejet de la loi immigration
Après le rejet du projet de loi immigration à l'Assemblée nationale ce mardi, trois députés du nord Franche Comté s'expriment sur le sens de leur vote et ...Actualités similaires
Articles similaires à Les réactions des députés du nord Franche-Comté après le rejet de la loi immigration
Loi PLM: les députés divisés adoptent l'article phare de la réforme du scrutin municipal à Paris, Lyon et Marseille
Les députés ont adopté un article qui prévoit d'instaurer deux scrutins distincts pour les trois métropoles, l'un pour élire les conseillers ...Actualités similaires
Comme sur des rails avec l'histoire du chemin de fer à Belfort et dans le Nord Franche-Comté
Située sur un axe stratégique entre le Nord et le Sud de l'Hexagone, la fameuse P.L.M (Paris-Lyon-Méditerranée), la gare de Belfort a connu son apogée, en ...Actualités similaires
"On n'est pas en Corée du Nord": colère des médecins mayennais contre la proposition de loi sur les déserts médicaux
Les députés ont adopté mercredi l'article 1 d'une proposition de loi visant à lutter contre les déserts médicaux. Si le texte est adopté, les médecins ...Actualités similaires
Droits de douane américains : la stratégie de la résilience pour les entreprises du Nord Franche-Comté
Avec l'augmentation des droits de douane des États-Unis, le bouleversement du marché économique a ses répercussions dans le Nord Franche-Comté.Actualités similaires
Sénégal : les députés débattent de la révision de la loi d'amnistie
Les députés sénégalais ont commencé l'examen de la révision de la loi d'amnistie, couvrant les violences politiques meurtrières entre 2021 et 2024, ...Actualités similaires
Première étape pour la loi "PLM" : Les députés adoptent en commission la réforme du scrutin municipal pour Paris, Lyon et Marseille
Le texte devrait arriver dans l'hémicycle la semaine prochaine avant d'être étudié par le Sénat.Actualités similaires
Sénégal: les députés débattent de la révision de la loi d'amnistie
Les députés sénégalais ont commencé mercredi l'examen de la révision de la loi d'amnistie couvrant les violences politiques meurtrières entre 2021 et ...Actualités similaires
Réforme de la loi PLM: les députés adoptent le texte en commission
La comission des lois a examiné, ce mercredi 2 avril, la réforme visant à modifier le mode d'élection municipale à Paris, Lyon et Marseille.Actualités similaires
Sénégal : les députés débattent de la révision de la loi d'amnistie
Les députés sénégalais ont commencé mercredi 2 avril l'examen de la révision de la loi d'amnistie couvrant les violences politiques meurtrières entre ...Actualités similaires
Dossier-coffre, parquet spécialisé... Que contient la loi sur le narcotrafic qui devrait être adoptée par les députés ?
Les députés français devraient adopter mardi 2 avril une proposition de loi pour "sortir la France du piège du narcotrafic".Actualités similaires
Dossier-coffre, parquet spécialisé... Que contient la loi sur le narcotrafic qui devrait être adoptée par les députés ?
Les députés français devraient adopter mardi 2 avril une proposition de loi pour "sortir la France du piège du narcotrafic".Actualités similaires
Loi contre le narcotrafic : que contient le texte que les députés devraient adopter ce mardi ?
Parquet spécialisé, nouveau régime carcéral d'isolement, mesures répressives... La clivante proposition de loi contre le narcotrafic devrait être adoptée ...Actualités similaires
Pourquoi le RN crie à un "déni démocratique" alors que c'est une loi qui a été votée par les députés eux-mêmes ? BFMTV répond à vos questions
Marine Le Pen a été reconnue coupable de détournement de fonds publics ce lundi 31 mars, dans le cadre du procès des assistants parlementaires européens du ...Actualités similaires
Guide Michelin 2025 : un seul nouvel étoilé en Bourgogne-Franche-Comté, découvrez les restaurants étoilés dans la région
Le guide Michelin a dévoilé son palmarès 2025 ce lundi 31 mars lors d'une cérémonie à Metz. Quels sont les restaurants burgo-comtois qui figurent dans le ...Actualités similaires
Condamnation de Marine Le Pen : les réactions des élus du Nord-Pas-de-Calais
La cheffe des députés RN a été condamnée, lundi, à 4 ans de prison dont 2 ans ferme et 5 ans d'inéligibilité avec exécution provisoire dans l'affaire ...Actualités similaires
Amendes doublées, saisies de véhicules, évacuations facilitées... Les gens du voyage dans le viseur des députés, une proposition de loi bientôt débattue
Le texte porté par Horizons et soutenu par des députés du bloc central et du Rassemblement national, sera débattu le jeudi 3 avril.Actualités similaires
ZFE : les députés ont voté en commission pour leur suppression, quelle suite pour le projet de loi "simplification" ?
Ce mercredi 26 mars 2025, les députés ont voté en commission la suppression des zones à faibles émissions. Le projet de loi fait débat à l'Assemblée et ...Actualités similaires
Loi « simplification » : Les députés votent en commission la suppression des Zones à faibles émissions
Censées pousser les automobilistes à acheter des véhicules moins polluants, les ZFE sont décriées par certains politiques qui leur reprochent de pénaliser ...Actualités similaires
Loi "simplification" : les députés votent en commission la suppression des Zones à faibles émissions (ZFE)
La commission spéciale chargée d'étudier le projet de loi de "simplification" a voté, ce mercredi 26 mars, la suppression des "Zones à faibles émissions" ...Actualités similaires
Dossier-coffre, « backdoor » et expulsion locatives : à l'Assemblée, les députés se divisent sur la loi contre le narcotrafic
Le texte, qui doit être mis au vote ce mardi dans l'Hémicycle, prévoit de nouveaux outils répressifs controversés qui porteraient atteinte, notamment, au ...Actualités similaires
Loi contre le narcotrafic: les députés empêchés de voter un amendement après une panne à l'Assemblée
Ce jeudi soir avait lieu le vote à l'Assemblée nationale de l'article 8ter de la proposition de loi sur le narcotrafic. Cet amendement fait particulièrement ...Actualités similaires
Les trois groupes d'opposition critiquent vivement le projet de budget 2025 du conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Les cent conseillers régionaux de Bourgogne Franche-Comté se retrouvent à Dijon (Côte-d'Or), jeudi 20 et vendredi 21 mars 2025, pour voter le budget 2025 de ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
