Les quads s'aventurent dans une zone protégée, ils risquent jusqu'à 9000¬ d'amende
Il y a quelques jours de cela, sur le territoire de la commune de Bruniquel, dans le Tarn-et-Garonne, un groupe de quads a été interpellé par l'Office ...Articles similaires à Les quads s'aventurent dans une zone protégée, ils risquent jusqu'à 9000¬ d'amende
Les propriétaires risquent 1500 euros d'amende s'ils ne signent pas ce document obligatoire depuis le 1er janvier
De nombreux propriétaires sont dans l'illégalité depuis le 1er janvier et risquent une amende de 1500 euros s'ils n'obtiennent pas vite ce document ...Actualités similaires
Barcelone: jusqu'à 500 euros d'amende pour ceux qui roulent sur les trottoirs en trottinette électrique
La municipalité de Barcelone a adopté plusieurs mesures pour lutter contre les comportements antisociaux qui entreront en vigueur le 1er février. Les ...Actualités similaires
Jusqu'à 3 000 euros d'amende pour les auteurs de dépôts sauvages à Lézignan-Corbières
Des dispositifs permettent à la mairie de renforcer les contrôles aux abords des sites naturels, et notamment de la Pinède où, à plusieurs reprises, des ...Actualités similaires
Jusqu'à 150 euros d'amende pour lutter contre ce "fléau national": cette grande ville française interdit les cartouches de "gaz hilarant"
Ce vendredi 29 novembre, la Ville de Lyon a annoncé l'interdiction des cartouches de "gaz hilarant", très répandu chez les jeunes.Actualités similaires
Jusqu'à 150 euros d'amende pour lutter contre ce "fléau national": la ville de Lyon interdit les cartouches de "gaz hilarant"
Ce vendredi 29 novembre, la Ville de Lyon a annoncé l'interdiction des cartouches de "gaz hilarant", très répandu chez les jeunes.Actualités similaires
Jusqu'à 150 euros d'amende pour lutter contre ce "fléau national": la ville de Lyon interdit les cartouches de "gaz hilarant"
Ce vendredi 29 novembre, la Ville de Lyon a annoncé l'interdiction des cartouches de "gaz hilarant", très répandu chez les jeunes.Actualités similaires
Jusqu'à 1.500 euros d'amende: un amendement propose de serrer la vis pour les bagages abandonnés dans les transports
Les bagages abandonnés dans les trains ou les métros sont en forte hausse depuis quelques années. Ils sont à l'origine d'importants retards.Actualités similaires
Dans les Cévennes, 122 hectares de panneaux solaires vont s'installer en zone protégée
La construction d'une centrale solaire de 122 hectares au sol vient d'être autorisée par l'État sur les communes de Prévenchères et de Pied-de-Borne. Le ...Actualités similaires
8 m³ de déchets jetés dans un ruisseau en Dordogne : les pollueurs risquent 750 euros d'amende
L'enquête de la police municipale a permis de remonter jusqu'aux auteurs présumés de ce déversement sauvageActualités similaires
Gironde : à Bègles, jusqu'à 1 000 euros d'amende pour les dépôts sauvage
Réuni mardi 1er octobre, le Conseil municipal a voté la création d'une grille tarifaire en cas de dépôts sauvages. Un phénomène qui apparaît parmi les ...Actualités similaires
Les Baléares ouvrent une enquête sur le dernier clip de Katy Perry "Lifetimes" accusé d'avoir été tourné dans une zone protégée
Le Département de l'Environnement Naturel du Gouvernement des Baléares a ouvert une procédure d'enquête sur le dernier clip vidéo de la chanteuse ...Actualités similaires
Katy Perry tourne un clip dans une zone protégée des îles Baléares sans autorisation : les autorités espagnoles ouvrent une enquête
Les autorités vont enquêter sur son impact environnemental lors du tournage de son nouveau clip "Lifetimes".Actualités similaires
Une plage du Pays de Galles envahie par des chaussettes : les fans d'Harry Potter sont invités à respecter la "zone protégée" où se trouve la tombe de Dobby
La mort de l'un des personnages principal a été filmée sur cette plage.Actualités similaires
Les "patrouilleurs de Brotonne", une expérimentation pour mieux faire respecter les règles dans cette zone protégée
Depuis le début du mois d'avril 2024 est testée dans la boucle de Brotonne une nouvelle unité de la gendarmerie : une cellule de lutte contre les atteintes ...Actualités similaires
Jusqu'à 45 000 euros d'amende et trois ans de prison pour les parents de mineurs délinquants : ce que prépare Dupont-Moretti
Éric Dupond-Moretti a posé les bases d'un projet de loi qui devrait être examiné avant l'été. Le ministre de la Justice ne se contente pas de punir plus ...Actualités similaires
IPTV : les clients risquent désormais 5000 ¬ d'amende
L'étau se resserre pour les utilisateurs de flux pirates IPTV qui risque maintenant jusqu'à 5000 ¬ d'amende.Actualités similaires
"Jusqu'à 5 millions d'euros d'amende": Le Maire menace les entreprises qui ne respectent pas la loi Egalim
Après avoir comptabilisé 124 contrats non conformes à la loi, Bercy laisse quinze jours aux entreprises concernées pour rectifier le tir.Actualités similaires
Une expulsion et jusqu'à 2800 euros d'amende : cette ville bannit "les gens qui puent" de ses bibliothèques
En termes plus soutenus : les personnes qui ont "une hygiène corporelle qui incommode les autres usagers ou le personnel".Actualités similaires
Jusqu'à 300 euros d'amende: le Tec durcit le ton contre les fraudeurs
L'opérateur de transports en commun de Wallonie, le Tec, sanctionnera désormais les voyageurs sans titre de transport valable jusqu'à hauteur de 300 euros en ...Actualités similaires
Le décret est paru au Journal officiel : les chasseurs en état d'ivresse risquent une amende allant jusqu'à 1500 euros
Les chasseurs porteurs d'armes et en état d'ivresse risquent dorénavant une lourde contravention.Actualités similaires
VIDÉO - Des chasseurs français font-ils du "ball-trap" sur les canards d'une zone protégée belge ?
Un naturaliste accuse des chasseurs du Nord de tirer sur les canards d'une zone protégée belge. D'après une vidéo en ligne, les Français attirent les ...Actualités similaires
Logements indignes à Montpellier : jusqu'à un an de prison avec sursis et 50 000 ¬ d'amende requis contre les marchands de sommeil présumés
Au terme de deux jours d'audience au tribunal correctionnel, le procureur a rendu ses réquisitions dans le dossier de la copropriété très dégradée Font ...Actualités similaires
Jusqu'à 10 millions d'allocataires concernés : après la fuite de données sur Pôle emploi, que risquent les inscrits ?
Le mercredi 23 août 2023, les données de 10 millions d'inscrits à Pôle emploi en février 2022 pourraient avoir été dérobées lors d'une cyberattaque. ...Actualités similaires
Jusqu'à deux ans d'emprisonnement et 30.000 euros d'amende pour les auteurs des fausses alertes à la bombe à la Tour Eiffel
Une enquête a été ouverte à Paris après deux fausses alertes à la bombe samedi qui ont provoqué deux évacuations de...Actualités similaires
"Jusqu'à 300.000¬ d'amende" : les fans de Mylène Farmer interdits de la filmer pendant son concert !
Après des années d'absence, Mylène Farmer renoue enfin avec ses fans durant sa tournée de concerts baptisée "Nevermore" qui se tient actuellement dans ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
