Les élus actent une convention de délégation des eaux pluviales avec l'agglo mais s'opposent au transfert du PLU
À l'occasion du dernier conseil municipal, il a été décidé qu'une convention de délégation de la compétence eaux pluviales urbaines serait signée ...Actualités similaires
Articles similaires à Les élus actent une convention de délégation des eaux pluviales avec l'agglo mais s'opposent au transfert du PLU
Les élus de Chartres Métropole demandent le transfert du parc HLM de la zone urbaine vers le bailleur de l'Agglo
Les élus de Chartres Métropole, réunis en conseil jeudi 28 septembre, ont voté une motion pour demander le transfert du parc HLM de la zone urbaine, ...Actualités similaires
Les élus de "Tarbes pour tous" demandent le transfert du palais des sports à l'agglo
Quelques mois après leur première alerte, les élus de "Tarbes pour tous" Pierre Lagonelle, PIerre Soulard et Selim Dagdag remontent au créneau à propos de ...Actualités similaires
« Pas confiance dans le SMD3 » : les élus de la CAB actent malgré tout le « transfert » de la collecte des ordures
De nombreux élus craignent de perdre tout pouvoir de décision sur les modalités de la collecte des ordures ménagères dans leur commune. La résolution ...Actualités similaires
Pompignac : Les élus veulent mieux gérer la gestion des eaux pluviales
En séance du 28 octobre, les élus municipaux se sont penchés sur la gestion des eaux pluviales. En effet, suite aux inondations des 17 et 18 juin, la maire ...Actualités similaires
Les élus refusent le transfert de compétence PLU au Grand Belfort
Jean-Christophe Poinas (titulaire) et Régis Ostertag (suppléant) représenteront la commune à la commission de suite de site qui concerne La société ...Actualités similaires
Pays des Sorgues Monts de Vaucluse : les élus opposés au transfert de la compétence PLU
Le conseil communautaire Pays des Sorgues Monts de Vaucluse s'est réuni jeudi 8 avril à effectif réduit dans la salle de l'intercommunalité, avec ...Actualités similaires
Les élus s'opposent au transfert du Plan local d'urbanisme
Lors du dernier conseil municipal de mars, les élus montbardois ont eu à se prononcer sur un éventuel transfert de sa compétence Plan local ...Actualités similaires
Les élus votent les travaux pour un réseau de collecte des eaux pluviales
Le conseil municipal de Pierre-de-Bresse s'est réuni fin novembre pour évoquer, notamment, les travaux de création d'un réseau de collecte des eaux ...Actualités similaires
Les élus votent contre le transfert du PLU à la communauté de communes
Transfert du Plan local d'urbanisme (PLU), aménagement de la place de l'Église et recensement de la population ont rythmé le dernier conseil ...Actualités similaires
PLU : les élus opposés au transfert de compétence
Les points suivants ont été abordés lors du conseil municipal de Sermamagny.Actualités similaires
Les élus demandent à l'agglo le retour dans le giron municipal de la compétence gestion des eaux pluviales urbaines
Concernant la gestion des eaux pluviales, compétence déléguée à Arlysère depuis le 1er janvier 2020, Jean-Claude Pépin, adjoint aux travaux, a ...Actualités similaires
Les élus actent une convention de délégation des eaux pluviales avec l'agglo mais s'opposent au transfert du PLU
À l'occasion du dernier conseil municipal, il a été décidé qu'une convention de délégation de la compétence eaux pluviales urbaines serait signée ...Actualités similaires
Rotherens : les élus s'opposent au transfert de compétence PLU à CSur de Savoie
Lundi dernier, en préambule du conseil municipal, les élus ont accueilli le major Christophe Didier et le sous-officier Soyer, référent de la ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
