Les députés débutent l'examen d'une loi pour réparer la "tragédie harkie"
"Dépasser dénis et tabous": les députés ont débuté jeudi l'examen d'un projet de loi pour demander "pardon" aux harkis et à leurs familles, dont ...Actualités similaires
Articles similaires à Les députés débutent l'examen d'une loi pour réparer la "tragédie harkie"
"Votants: 0": panne à l'Assemblée nationale lors d'un vote sur les messageries cryptées dans le cadre de l'examen du projet de loi contre le narcotrafic
0 contre, 0 pour et 0 votant...Le système de vote de l'Assemblée nationale a été victime d'une panne ce jeudi soir lors des débats sur les messageries ...Actualités similaires
Bordeaux : les ressourceries girondines exigent l'examen de la proposition de loi contre la fast fashion au Sénat
Un après l'adoption du projet dit « anti-fast fashion » à l'Assemblée, le collectif girondin Stop Fashion se mobilise pour accélérer le vote de la loiActualités similaires
TikTok au centre de l'attention en France : pourquoi les députés ont-ils approuvé la création d'une commission d'enquête ?
Dans la journée du jeudi 13 mars 2025, les députés ont approuvé la création d'une commission d'enquête au sujet de l'application TikTok. Pourquoi cette ...Actualités similaires
Les députés adoptent à leur tour la proposition de loi eau et assainissement
L'Assemblée national a adopté le 13 mars 2025, en première lecture, la proposition de loi mettant fin à l'obligation de transfert des compétences eau et ...Actualités similaires
Congrès: le patron des députés socialistes Boris Vallaud pose les jalons d'une candidature à la tête du PS
Ira, ira pas? Le patron des députés socialistes, Boris Vallaud, a fait un pas mercredi vers une candidature au poste de premier secrétaire du PS, avec la ...Actualités similaires
Ukraine: les députés débattent ce mercredi d'une résolution appelant à saisir les avoirs russes
Faut-il ou non pousser à la saisie des avoirs russes gelés, et pour en faire quoi ? C'est l'une des questions à laquelle répondront les députés mercredi ...Actualités similaires
Les députés examinent une proposition de loi "contre les fermetures abusives" de comptes bancaires
Largement adopté par le Sénat, un texte obligeant les banques à motiver leurs décisions de fermetures de comptes bancaires arrive à l'Assemblée nationale.Actualités similaires
Démarchage téléphonique: les députés adoptent la proposition de loi pour tenter de l'enrayer
Les députés ont adopté ce jeudi 6 mars une proposition de loi à l'unanimité pour lutter contre le démarchage téléphonique intempestif. Désormais, ces ...Actualités similaires
Frelon asiatique : la proposition de loi du sénateur Masset devant les députés
Le texte qui vise à lutter contre l'invasif insecte et à protéger les acteurs de la filière arrive à l'Assemblée nationale le 6 marsActualités similaires
Vencorex : François Bayrou refuse la nationalisation, les députés déposent une proposition de loi
L'idée d'une reprise en main par l'État pour sauver l'usine a été refusée par François Bayrou. Face à cette décision, une proposition de loi allant dans ...Actualités similaires
Les prémices d'une tragédie
BONNES FEUILLES - Inspiré par l'affaire Richard Roman, ce roman policier narre la construction d'un coupable, illustrant la force du récit face aux faits. Le ...Actualités similaires
Fin des voitures thermiques en 2035 : comment les députés ont voté une loi inutile
À l'Assemblée nationale, des députés ont adopté des amendements d'un projet de loi qui suppriment la référence à 2035, date à partir de laquelle les ...Actualités similaires
Au Cambodge, les députés adoptent une loi pour punir la négation du génocide des Khmers rouges
Une proposition de loi visant à punir de cinq ans de prison la négation du génocide des Khmers rouges a été adoptée par les députés cambodgiens ce mardiActualités similaires
"Nous tenons la promesse qui a été faite après les émeutes de 2023" : les députés adoptent une proposition de loi durcissant la justice des mineurs
La proposition de loi visant à "restaurer l'autorité" de la justice à l'égard des "mineurs délinquants" et de "leurs parents", soutenue par le ...Actualités similaires
Négociations commerciales : la loi Egalim 2 passée au crible par les députés
Quatre parlementaires ont rendu une évaluation de cette loi assurer une meilleure rémunération aux agriculteurs et dressent une liste de propositions.Actualités similaires
Palpations, caméras-piétons, dispositions contre le "train surfing"... Ce que contient la loi sur la sécurité dans les transports adoptée par les députés
Les députés ont adopté mardi plusieurs mesures visant à améliorer la sécurité dans les transports, dont l'autorisation pour les forces de sécurité de ...Actualités similaires
Handicap : deux députés demandent au Premier ministre de réunir les parlementaires mobilisés pour "élaborer un projet de loi ambitieux"
Deux députés de bords opposés proposent une grande loi sur le handicap en réunissant tous les élus mobilisés. Sébastien Saint-Pasteur et Antoine Vermorel ...Actualités similaires
Budget: la première motion de censure rejetée par les députés, le projet de loi de finances 2025 adopté
Les deux motions de censure déposées par La France insoumise (LFI) ce lundi 3 février sont étudiées ce mercredi. Concernant la première motion de censure, ...Actualités similaires
Les députés allemands rejettent de justesse la proposition de loi visant à restreindre l'immigration
Les députés allemands ont rejeté vendredi de justesse une proposition de loi visant à restreindre l'immigration et soutenue pour la première fois depuis ...Actualités similaires
En Afrique du Sud, jeu de dupes autour d'une loi sur les expropriations
La signature d'une loi autorisant les expropriations sans compensation en Afrique du Sud inquiète la communauté blanche. Elle n'apporte pourtant aucun ...Actualités similaires
«Certains ont tiqué» : François Bayrou déconcerte les députés LR en employant le mot «Inchallah» lors d'une réunion
Ce mercredi 29 janvier, le Premier ministre a décontenancé certains élus de droite en invoquant le terme « Inchallah », traduction en arabe de « si ...Actualités similaires
Cancer du sein : ce que va changer la loi votée par les députés
Un vote à l'unanimité à l'Assemblée nationale, et une avancée majeure pour la santé des femmes. En approuvant ce mardi 28 janvier au soir une loi visant ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
