Les députés adoptent une réduction des taux de la taxe de protection de l'environnement
Le Comité permanent de l’Assemblée nationale a adopté mercredi 23 mars une résolution sur les taux de la taxe de protection de l’environnement sur le ...Actualités similaires
Articles similaires à Les députés adoptent une réduction des taux de la taxe de protection de l'environnement
Primes, intéressement: les députés adoptent largement le projet de loi sur le "partage de la valeur"
Le projet de loi sur le partage de la valeur, issu d'un accord entre les syndicats et le patronat, a été largement approuvé par l'Assemblée nationale.Actualités similaires
"Concilier la protection de l'environnement et la valorisation du littoral": le mouillage réglementé dans la baie de Pampelonne pour les yachts
En attendant une prochaine ZMEL, le préfet maritime a pris un arrêté pour délimiter des zones obligatoires de mouillage pour les navires de plus 24 mètres ...Actualités similaires
"Concilier la protection de l'environnement et la valorisation du littoral": le mouillage réglementé dans la baie de Pampelonne pour les yachts
En attendant une prochaine ZMEL, le préfet maritime a pris un arrêté pour délimiter des zones obligatoires de mouillage pour les navires de plus 24 mètres ...Actualités similaires
Burkina Faso: les députés adoptent une loi pour assainir le milieu de l'immobilier
Les députés de l'assemblée législative de transition burkinabé ont adopté ce mardi un projet de loi sur la promotion immobilière. Pour apporter une ...Actualités similaires
Calendrier fiscal 2023 : taxe foncière, taux du prélèvement à la source...Voici toutes les dates à retenir
Il reste encore quelques dates importantes à inscrire dans les agendas jusqu'à la fin de l'année pour les impôts. Parmi celles-ci, il y a la limite...Actualités similaires
Mme Keïta Aïda M'Bo: «La protection de l'environnement est un combat de tous les jours»
Dans le cadre de la Quinzaine de l'environnement, nous avons approché l'ancienne ministre en charge de l'Environnement. Elle est actuellement secrétaire à ...Actualités similaires
Les députés européens adoptent une loi pour des batteries plus "vertes"
Les députés européens ont adopté mercredi à une très large majorité des règles visant à rendre les batteries plus durables et plus facilement ...Actualités similaires
Les députés adoptent la création de la Fondation Mohammed VI des sciences et de la santé
La Fondation jouera un rôle important au soutien du système de santé national à travers la promotion des traitements, ainsi que le développement de ...Actualités similaires
Plafonnement de la hausse des loyers: les députés adoptent un texte dans l'"urgence"
Dans une ambiance houleuse, l'Assemblée a approuvé la prolongation d'un dispositif de plafonnement de la hausse des loyers à 3,5% pour les ménages et les ...Actualités similaires
Plafonnement de la hausse des loyers: les députés adoptent un texte dans l'"urgence"
Dans une ambiance houleuse, l'Assemblée a approuvé la prolongation d'un dispositif de plafonnement de la hausse des loyers à 3,5% pour les ménages et les ...Actualités similaires
Plafonnement de la hausse des loyers : les députés adoptent un texte dans l'« urgence »
La fin du « bouclier loyer » approchant, dans un contexte de forte inflation, la proposition de prolongation a dû être inscrite dans l'urgence pour ...Actualités similaires
Les députés adoptent l'abrogation de la réforme des retraites en commission, mais sans le retour à 62 ans
Les parlementaires de la Commission des affaires sociales ont adopté dans une ambiance houleuse la proposition de loi du groupe Liot pour abroger la réforme ...Actualités similaires
Au Brésil, les députés adoptent un texte limitant la protection des terres indigènes
Les députés brésiliens ont approuvé, mardi, un projet de loi limitant la démarcation des terres indigènes, un revers pour le président Luiz Inacio Lula ...Actualités similaires
Les députés français adoptent la loi sur la relance du nucléaire
Les députés français ont largement adopté ce mardi la loi de relance du nucléaire, après le large soutien du Sénat, la semaine dernière. Ce ...Actualités similaires
La France a-t-elle besoin d'une pause sur les contraintes environnementales ou de redéfinir ce que signifie vraiment la protection de l'environnement ?
La préservation de l'environnement est évidemment un impératif, en soi comme pour des raisons politiques. Mais la phrase choc -et courageuse- du président ...Actualités similaires
Les députés de la République d'Irlande adoptent une loi totalitaire « contre les discours de Haine » - la liberté d'expression en grave danger
L'Irlande n'avait jusqu'ici aucune loi totalitaire - contrairement à ce qui existe déjà en France avec l'arsenal Pleven, Gayssot, Taubira, Avia - visant à ...Actualités similaires
Nettoyons les plages et sensibilisons les enfants à la protection de l'environnement !
Un nettoyage mensuel à Lion sur mer !Actualités similaires
"Continuer à développer les alternatives au mouillage": le préfet maritime de la Méditerranée fait le point sur les mesures de protection de l'environnement
Posidonie, pollution sonore, gestion des épaves... Le préfet maritime de la Méditerranée, Gilles Boidevezi, s'est confié sur la protection de ...Actualités similaires
"Continuer à développer les alternatives au mouillage": le préfet maritime de la Méditerranée fait le point sur les mesures de protection de l'environnement
Posidonie, pollution sonore, gestion des épaves... Le préfet maritime de la Méditerranée, Gilles Boidevezi, s'est confié sur la protection de ...Actualités similaires
Les députés français adoptent à l'unanimité une régulation du marché des influenceurs
Concorde temporaire à l'Assemblée: les députés ont adopté à l'unanimité jeudi un texte transpartisan pour encadrer les pratiques commerciales ...Actualités similaires
Les députés adoptent à l'unanimité un texte de loi pour réguler les pratiques des influenceurs
Concorde temporaire à l'Assemblée: les députés ont adopté à l'unanimité jeudi 30 mars un texte transpartisan pour encadrer les pratiques commerciales ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
