Le Comité permanent de l’Assemblée nationale a adopté mercredi 23 mars une résolution sur les taux de la taxe de protection de l’environnement sur le ...
Actualités similaires
Articles similaires à Les députés adoptent une réduction des taux de la taxe de protection de l'environnement
Les députés de l'assemblée législative de transition burkinabé ont adopté ce mardi un projet de loi sur la promotion immobilière. Pour apporter une ...
Actualités similaires
Il reste encore quelques dates importantes à inscrire dans les agendas jusqu'à la fin de l'année pour les impôts. Parmi celles-ci, il y a la limite...
Actualités similaires
Dans le cadre de la Quinzaine de l'environnement, nous avons approché l'ancienne ministre en charge de l'Environnement. Elle est actuellement secrétaire à ...
Actualités similaires
Les députés européens ont adopté mercredi à une très large majorité des règles visant à rendre les batteries plus durables et plus facilement ...
Actualités similaires
La Fondation jouera un rôle important au soutien du système de santé national à travers la promotion des traitements, ainsi que le développement de ...
Actualités similaires
Dans une ambiance houleuse, l'Assemblée a approuvé la prolongation d'un dispositif de plafonnement de la hausse des loyers à 3,5% pour les ménages et les ...
Actualités similaires
Dans une ambiance houleuse, l'Assemblée a approuvé la prolongation d'un dispositif de plafonnement de la hausse des loyers à 3,5% pour les ménages et les ...
Actualités similaires
La fin du « bouclier loyer » approchant, dans un contexte de forte inflation, la proposition de prolongation a dû être inscrite dans l'urgence pour ...
Actualités similaires
Les parlementaires de la Commission des affaires sociales ont adopté dans une ambiance houleuse la proposition de loi du groupe Liot pour abroger la réforme ...
Actualités similaires
Les députés brésiliens ont approuvé, mardi, un projet de loi limitant la démarcation des terres indigènes, un revers pour le président Luiz Inacio Lula ...
Actualités similaires
Les députés français ont largement adopté ce mardi la loi de relance du nucléaire, après le large soutien du Sénat, la semaine dernière. Ce ...
Actualités similaires
La préservation de l'environnement est évidemment un impératif, en soi comme pour des raisons politiques. Mais la phrase choc -et courageuse- du président ...
Actualités similaires
L'Irlande n'avait jusqu'ici aucune loi totalitaire - contrairement à ce qui existe déjà en France avec l'arsenal Pleven, Gayssot, Taubira, Avia - visant à ...
Actualités similaires
Posidonie, pollution sonore, gestion des épaves... Le préfet maritime de la Méditerranée, Gilles Boidevezi, s'est confié sur la protection de ...
Actualités similaires
Posidonie, pollution sonore, gestion des épaves... Le préfet maritime de la Méditerranée, Gilles Boidevezi, s'est confié sur la protection de ...
Actualités similaires
Concorde temporaire à l'Assemblée: les députés ont adopté à l'unanimité jeudi un texte transpartisan pour encadrer les pratiques commerciales ...
Actualités similaires
Concorde temporaire à l'Assemblée: les députés ont adopté à l'unanimité jeudi 30 mars un texte transpartisan pour encadrer les pratiques commerciales ...
Actualités similaires
Avec le soutien d'une large majorité à l'Assemblée, le gouvernement a fait adopter mardi son projet de loi sur les prochains Jeux Olympiques et ...
Actualités similaires
"La loi doit s'adapter à l'évolution des pratiques", réclame l'association Addictions France qui rappelle que la loi Evin interdit de promouvoir l'alcool ...
Actualités similaires
Avec le soutien d'une large majorité à l'Assemblée, le gouvernement a fait adopter mardi son projet de loi sur les prochain Jeux Olympiques et Paralympiques. ...
Actualités similaires