Le tribunal judiciaire de Saintes se renforce
Le tribunal judiciaire attend un nouveau procureur. Nicolas Septe vient de rejoindre Ajaccio. Son successeur, Benjamin Alla, 41 ans, actuellement substitut ...Actualités similaires
Articles similaires à Le tribunal judiciaire de Saintes se renforce
Le maire RN de Fréjus, David Rachline, convoqué au tribunal pour prise illégale d'intérêt
David Rachline, maire RN de Fréjus, va devoir s'expliquer devant le tribunal correctionnel de Draguignan.Actualités similaires
Le maire RN de Fréjus convoqué au tribunal pour prise illégale d'intérêt
Le maire RN de Fréjus David Rachline, soupçonné de prise illégale d'intérêts, est convoqué le 30 septembre devant le tribunal correctionnel de Draguignan ...Actualités similaires
Athlétisme. France espoirs en salle : Raphaël Le Glas (US Saintes), un si inattendu bronzé !
Souffrant depuis des mois d'une cheville, le perchiste saintais a décroché une très belle médaille de bronze (5,35 m), dimanche 9 février à NantesActualités similaires
Mort d'un homme en garde à vue à Bagneux, le parquet ouvre une information judiciaire
Dans un communiqué de presse ce vendredi 7 février, le parquet de Nanterre a annoncé ouvrir une information judiciaire pour rechercher les causes de la mort ...Actualités similaires
Affaire Doualemn : le tribunal administratif détaille pourquoi l'OQTF de l'influenceur algérien n'était pas applicable
Selon le tribunal administratif de Melun, seule une procédure d'expulsion ordinaire peut être appliquée au cas de Doualemn, influenceur algérien dont ...Actualités similaires
Crèche de Beaucaire : le tribunal administratif condamne la commune à payer 103 000 euros pour non-respect de la décision de justice
80 % de la somme devra être versée au budget de l'État et les 20 % restant à l'association requérante, soit la Ligue des Droits de l'Homme.Actualités similaires
Renvoi de Claude Palmero du Palais princier: le Tribunal suprême de Monaco se dit incompétent pour juger un acte du Prince
Le Tribunal suprême de Monaco s'est déclaré incompétent, ce vendredi, pour juger de la légalité de la décision du Prince de renvoyer son administrateur ...Actualités similaires
Libourne : le tribunal de commerce veut soutenir au plus près les chefs d'entreprise
La rentrée solennelle a permis de faire un focus sur la conjoncture économique du secteur. Le constat est la dégradation de nombreux secteurs. Le président ...Actualités similaires
Barrage de Caussade?: le tribunal administratif de Bordeaux juge que l'?tat n'a pas commis de fautes r?p?t?es
Le tribunal administratif de Bordeaux a estim?, par un jugement du 6 f?vrier dernier, dans le cadre de l'affaire de la retenue d'eau de Caussade ...Actualités similaires
Saintes : le budget est tendu, le conseil municipal se crispe
La commune ne touche pas à ses taux d'imposition mais la hausse des bases de l'État va augmenter la taxe foncière de 4,51 %. La majorité pointe un contexte ...Actualités similaires
Saintes : soupçons de conflits d'intérêts à la Semis, le maire répond
Jean-Philippe Machon s'interroge sur des confusions entre intérêts public et privé à la Semis. Oui, la fille du maire a été recrutée et la belle-mère du ...Actualités similaires
Stellantis se renforce dans l'IA pour réduire le temps de développement
PARIS (Reuters) - Stellantis a annoncé vendredi un renforcement de son partenariat stratégique avec le spécialiste français de l'intelligence artificielle ...Actualités similaires
La structure d'une maison en feu s'effondre dans le centre-ville de Saintes
L'incendie a éclaté vers 6h30 ce vendredi matin, dans une maison de deux étages située rue de l'adieu, près de l'Arc de Germanicus. Il n'y aurait pas de ...Actualités similaires
Le constructeur automobile Stellantis renforce ses capacités en IA afin de réduire le temps de développement de ses futurs véhicules.
Stellantis renforce son partenariat avec Mistral AI pour intégrer l'intelligence artificielle dans le développement de ses véhicules, visant à réduire ...Actualités similaires
Projet "Venise 2" à Dijon : le tribunal administratif requiert l'annulation du permis de construire
Le projet immobilier Venise 2 a-t-il du plomb dans l'aile ? L'annulation du permis de construire a été requise hier jeudi 6 janvier lors d'une audience au ...Actualités similaires
"Comment a-t-on pu se laisser balader depuis le début ?" Imbroglio judiciaire autour d'un accident du travail mortel
Ce jeudi 6 février, un accident du travail mortel de 2016 était jugé au tribunal d'Auch. Outre l'aspect technique de l'affaire, c'est la question de la ...Actualités similaires
Liquidation de Caddie : des offres pour une reprise éventuelle examinées par le tribunal de Saverne
La chambre commerciale du tribunal de Saverne examine ce vendredi 7 février, différentes offres pour la reprise éventuelle de l'entreprise Caddie, en ...Actualités similaires
Soupçons de financement libyen : Mallettes de cash et villa en Colombie... Le tribunal piste l'argent
Entendu par le tribunal, Claude Guéant a fermement nié toute implication, rejetant l'idée que des valises de cash aient pu transiter au ministère de ...Actualités similaires
Barrage de Caussade : pour le tribunal administratif, l'État n'est pas responsable
Le tribunal reconnaît que l'arrêté initial d'autorisation de la retenue d'eau lot-et-garonnaise constitue une faute. Mais il estime que les mesures prises ...Actualités similaires
Sécheresses 2019 et 2022 : la demande d'Angoulême retoquée par le tribunal
Depuis plus de cinq ans, Angoulême espère obtenir un arrêté de reconnaissance de catastrophes naturelles pour la sécheresse de 2019. Fin janvier, il a ...Actualités similaires
Concession du Stade de France : le recours du consortium Vinci-Bouygues rejeté par le tribunal administratif
L'Etat n'a pas manqué à ses obligations de publicité et de concurrence: le tribunal administratif de Montreuil (Seine-Saint-Denis) a rejeté jeudi le recours ...Actualités similaires
Face à Donald Trump, comment la Chine renforce ses liens avec le Sud global
Pour résister aux nouvelles sanctions commerciales états-uniennes, Pékin renforce ses liens avec les pays du Sud global, leur promettant développement ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
