Selon le collectif d'opposants à l'autoroute "La Voie est libre" (LVEL), le rapporteur public se prononce notamment en faveur d'une annulation totale de ...
Actualités similaires
Le rapporteur public, magistrat indépendant dont les avis doivent éclairer les juridictions administratives, se prononce en faveur d'une annulation de ...
Actualités similaires
L'homme répondra de destruction d'espèce animale protégée. Seize autres chasseurs qui participaient à une battue en zone non autorisée sont également ...
Actualités similaires
C'est une affaire qui a beaucoup fait parlé : un couple de prestataires côte-d'oriens et un intermédiaire roumain, tous les trois devant le tribunal ...
Actualités similaires
La commune de Plaisance-du-Touch (Haute-Garonne) et le Grand Ouest Toulousain ne peuvent pas, comme ils le souhaitaient, accorder de congé menstruel à leurs ...
Actualités similaires
Le 10 février 2023 un important accident de la circulation impliquant Pierre Palmade a eu lieu à Villiers-en-Bière, un village au sud de Melun ...
Actualités similaires
Le procès de Pierre Palmade s'est ouvert ce mercredi 20 novembre au matin. Il y a un an et demi, le comédien conduisait sous l'emprise de stupéfiants.
Actualités similaires
La convention, signée au Palais de justice de Narbonne par le procureur Eric Camous et David Pessarossi, directeur des Finances publiques de l'Aude, vise à ...
Actualités similaires
L'humoriste est jugé devant le tribunal correctionnel de Melun pour blessures involontaires aggravées près de deux ans après le grave accident routier qu'il ...
Actualités similaires
La foule se presse devant le tribunal correctionnel de Melun, en Seine-et-Marne, pour l'ouverture du procès de Pierre Palmade, jugé pour blessures ...
Actualités similaires
"Tribunal pas banal", une opération de sensibilisation à la sécurité routière a été déclinée à Montauban lundi. Une trentaine d'étudiants de la CCI a ...
Actualités similaires
Le véhicule noir transportant le militant prodémocratique de Hong Kong, Jimmy Lai, arrive au tribunal de West Kowloon. C'est la première fois qu'il s'exprime ...
Actualités similaires
Des policiers sont placés devant le tribunal de Hong Kong alors que l'homme d'affaires hongkongais et militant pro-démocratie Jimmy Lai va s'exprimer pour la ...
Actualités similaires
Ce jeudi, la section des anciens exploitants du Lot s'est réunie devant le tribunal de Cahors pour soutenir Annette, qui était convoquée à la suite d'un ...
Actualités similaires
Une centaine de personnes sont venues soutenir Faith Otasowie devant le tribunal administratif de Rennes, mardi 19 novembre 2024. Cette Nigériane de 35 ans, ...
Actualités similaires
« Tribunal pas banal », une opération de sensibilisation à la sécurité routière a été déclinée à Montauban lundi. Une trentaine d'étudiants de la ...
Actualités similaires
Le collège juridictionnel a annoncé ce mardi que les élections communales étaient invalidées à Saint-Josse. Un décalage significatif est apparu entre le ...
Actualités similaires
Si le sort de la SARL Lucien Georgelin Confitures basée à Virazeil a été réglé le 23 octobre dernier par la sortie du redressement judiciaire, ce ...
Actualités similaires
Le chancelier allemand Olaf Scholz doit suivre à distance depuis Rio où se tient le sommet du G20 les débats qui prennent de l'ampleur dans son pays et au ...
Actualités similaires
L'association ASA Castelnau-Barbarens et ses habitants continuent de se mobiliser contre le projet de méthanisation jugé nuisible pour le village situé au ...
Actualités similaires
Quelques jours après que le feu vert des États-Unis pour l'utilisation par l'Ukraine de missiles à longue portée sur le sol russe, Vladimir Poutine a signé ...
Actualités similaires