Le tribunal administratif de Nice ne veut pas que les parents entrent dans les écoles maternelles
Le tribunal administratif de Nice a statué : les élèves de maternelles ne pourront pas être accompagnés jusque devant leur classe comme le demandaient ...Actualités similaires
Articles similaires à Le tribunal administratif de Nice ne veut pas que les parents entrent dans les écoles maternelles
Les parents du petit Fañch devant le tribunal de Lorient ce jeudi
C'est le retour devant la justice d'un prénom dont on a déjà beaucoup parlé ces dernières années. Les parents d'un petit Fañch, né il y a un an et demi ...Actualités similaires
L'arrêté "anti-casseroles" du préfet Moutouh annulé par le tribunal administratif de Montpellier
Le 20 avril 2023, lors de la visite d'Emmanuel Macron à Ganges, le préfet de l'Hérault Hugues Moutouh avait pris un arrêté interdisant notamment les ...Actualités similaires
Autoroute A69 Castres - Toulouse : Rendez-vous très attendu devant le tribunal administratif le 18 février
Le tribunal administratif a dévoilé la date de l'audience ou le recours au fond des opposants contre l'autorisation environnementale de l'A69 sera jugé : ce ...Actualités similaires
Un millier de dossiers en plus : Le tribunal administratif de Rennes dévoile les chiffres de l'année 2024
Le tribunal administratif de Rennes organisait son audience solennelle de rentrée ce lundi 3 février. L'occasion de faire le bilan de l'année 2024 et de ...Actualités similaires
Bourges?: le tribunal veut ?viter la destruction des voitures saisies par la justice
Le tribunal de Bourges d?truira moins de v?hicules saisis. Le palais de justice a sign? une convention avec le garage solidaire du Cher, le lyc?e Vauvert de ...Actualités similaires
Riverains exposés aux pesticides : sans réponse de l'État, des citoyens saisissent le tribunal administratif
Sans réponse de l'État, une quinzaine de plaignants, qui réclament une indemnisation en raison de leur exposition aux pesticides, ont saisi le tribunal ...Actualités similaires
Le Royaume-Uni veut interdire les rançons aux hôpitaux et écoles
Le Royaume-Uni envisage une loi pour interdire aux écoles et hôpitaux de payer des rançons après des cyberattaques. Cette mesure vise à renforcer la ...Actualités similaires
Vidéosurveillance algorithmique: le tribunal administratif de Grenoble interdit BriefCam
Saisi par La Quadrature du Net, le juge a ordonné à la ville de Moirans de cesser sans délai d'utiliser le logiciel, considéré comme illégal car ...Actualités similaires
Après Bordeaux, Nice veut exiler les gros paquebots de croisière : « Le contexte n'est pas le même, mais... »
Comme Bordeaux, Nice veut exclure les paquebots les plus imposants de son centre-ville. Sur cette question, l'écologiste bordelais Pierre Hurmic et le maire ...Actualités similaires
Justice : Le Tribunal administratif de Paris suspend l'expulsion de l'influenceur Doualemn vers l'Algérie
La justice a suspendu en référé, mercredi, l'expulsion de l'influenceur Doualemn vers l'Algérie. Le ministère de l'Intérieur a un mois pour réexaminer la ...Actualités similaires
Affaire de l'influenceur Doualemn : le tribunal administratif suspend l'expulsion vers l'Algérie, pas le retrait du titre de séjour
Le tribunal administratif de Paris s'est prononcé ce mercredi 29 janvier sur les arrêtés pris à l'encontre de ce Montpelliérain de 59 ans soupçonné ...Actualités similaires
Le calvaire administratif d'une professeure des écoles en quête de réhabilitation
Après avoir contesté un rapport d'inspection la concernant, une enseignante de l'académie de Normandie explique avoir subi une véritable dégringolade ...Actualités similaires
Quatre de ses clients étaient morts dans une avalanche : un guide de haute montagne devant le tribunal de Nice
Un guide de haute montagne comparaissait devant le tribunal de Nice ce lundi 27 février pour homicides et blessures involontaires. Le drame s'était produit ...Actualités similaires
C'est quoi ce club d'e-sport qui vient d'ouvrir à Nice et veut tordre le cou aux clichés sur les jeux vidéo?
L'ASBTP omnisports a lancé, début janvier à Nice, son club e-sport. Avec l'objectif de montrer aux plus jeunes qu'une pratique saine des jeux vidéo est ...Actualités similaires
«Le martyre de Jeanne d'Arc continue» : une ville hongroise veut accueillir la statue bientôt déboulonnée à Nice
Une ville du nord-est de la Hongrie a proposé d'accueillir la statue de Jeanne d'Arc, qui doit être déboulonnée à Nice seulement trois mois après son ...Actualités similaires
Élevage intensif de porcs dans l'Allier : l'Etat condamné par le tribunal administratif à indemniser l'association L214
L'État a été condamné par le tribunal administratif de Clermont-Ferrand pour carence fautive des services vétérinaires concernant un élevage intensif de ...Actualités similaires
La préfecture des Alpes-Maritimes saisit le tribunal administratif pour résilier les contrats des plages privées de Menton
Dans le cadre du contrôle de légalité, "les services de la préfecture ont relevé de potentielles irrégularités dans les procédures d'attribution" des ...Actualités similaires
Le tribunal de Belfort veut passer à l'ère numérique
Une affaire judiciaire doit-elle forcément être synonyme de tas de paperasses et de piles de dossiers ? C'est tout l'enjeu derrière la dématérialisation ...Actualités similaires
Le tribunal de Tours relaxe un couple de parents poursuivis pour ne pas avoir scolarisé ses enfants
Mardi 22 décembre, un couple comparaissait devant le tribunal correctionnel de Tours pour avoir refusé d'inscrire leurs deux plus jeunes enfants à l'école ...Actualités similaires
"C'est notre mort que veut Estrosi?": le projet d'interdiction des croisières sur le littoral de la métropole Nice Côte d'Azur très mal accueilli à Villefranche-sur-Mer
Les commerçants et professionnels du tourisme à Villefranche-sur-Mer ne comprennent pas l'annonce faite par le président de la métropole Nice Côte d'Azur, ...Actualités similaires
La mairie offrait le goûter aux enfants des écoles, c'est maintenant aux parents de le faire
Fini les goûters offerts par la collectivité aux petits écoliers à Cazères. Désormais les parents dont les enfants sont inscrits à l'Alaé devront ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
