Deux têtes de liste avaient déposé des recours contre l'élection au second tour des municipales 2020 de la liste du maire sortant de Pithiviers, Philippe ...
Actualités similaires
Articles similaires à Le tribunal administratif d'Orléans valide l'élection municipale de Pithiviers
Une audience se tenait mercredi 5 juin au tribunal de commerce d'Orléans pour statuer sur l'avenir de la verrerie Duralex. Pas de réponse finalement mais des ...
Actualités similaires
Une audience se tenait mercredi 5 juin au tribunal de commerce d'Orléans pour statuer sur l'avenir de la verrerie Duralex. Pas de réponse finalement mais des ...
Actualités similaires
Une audience a lieu ce mercredi 5 juin après-midi au tribunal de commerce d'Orléans, pour décider de l'avenir de la verrerie de La Chapelle-Saint-Mesmin, ...
Actualités similaires
Connue dans le monde entier pour sa vaisselle réputée incassable, Duralex revient, ce mercredi, devant le tribunal de commerce d'Orléans, qui doit analyser ...
Actualités similaires
La commune de Pérols avait décidé d'organiser une corrida, en juillet 2023. Mais la délibération de la municipalité, attaquée par le Comité ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Montpellier a annulé mardi une décision de la ville de Pérols (Hérault) autorisant l'organisation d'une corrida sur son ...
Actualités similaires
Le tribunal a confirmé sa décision prise en urgence en 2023 d'interdire l'organisation d'une "novillada" - qui oppose de jeunes taureaux à de jeunes toreros, ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Montpellier annule une délibération du conseil municipal de Pérols pour organiser une corrida, au motif qu'il ne s'agit pas ...
Actualités similaires
La justice est de nouveau saisie dans le cadre de la pollution aux perfluorés dans le sud de Lyon. Après l'action menée par la Métropole de Lyon, deux ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulon devra se prononcer sur la validité d'un arrêté autorisant les tirs de prélèvement du loup. L'association One Voice ...
Actualités similaires
Pour permettre aux patients de voir des spécialistes au CHU d'Orléans, l'établissement et l'hôpital de Pithiviers ont mis en place un Bus Santé, lancé le ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Nice retoque un référé qui alertait sur la possibilité de troubles à l'ordre public à cause de la présence de drapeaux ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Nice a décidé de rejeter un recours de La Ligue des droits de l'homme et de l'Association de défense des libertés ...
Actualités similaires
Le juge des référés a estimé cette mesure adaptée, justifiée et proportionnée. Deux associations réclamaient la suspension de l'arrêté
Actualités similaires
Une trentaine de personnes étaient rassemblées jeudi 23 mai après-midi, devant le tribunal d'Orléans. Les manifestants étaient venus soutenir les ...
Actualités similaires
Le recours déposé par l'association nationale de défense des propriétaires d'immeubles de Montpellier a été rejeté par le tribunal administratif.
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Montpellier a rejeté le recours de l'Association Nationale des Propriétaires d'Immeubles contre l'arrêté du préfet de ...
Actualités similaires
Dimanche 26 mai aura lieu le premier tour de l'élection municipale partielle organisée suite à un arrêté préfectoral afin de remplacer trois conseillères ...
Actualités similaires
Déception pour le FCG. Le tribunal administratif de Versailles a rejeté, ce vendredi, le référé déposé par le club de rugby de Grenoble, alors qu'il ...
Actualités similaires
L'arrêté polémique n'aura pas fait long feu. Ce jeudi, le Tribunal Administratif a rendu sa décision de suspendre l'arrêté anti-mendicité, récemment ...
Actualités similaires
Au lendemain de la visite du vice-président du Conseil d'Etat au tribunal administratif d'Orléans, le président Benoist Guével était l'invité de France ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif d'Amiens suspend l'arrêté anti-mendicité mis en place par la ville. La justice retient que la réalités des troubles à l'ordre ...
Actualités similaires
Les associations Société nationale pour la défense des animaux et Stéphane Lamard "pour la défense des droits des animaux" avaient saisi le tribunal ...
Actualités similaires