Le projet de loi porté par le député LREM de Chartres, Guillaume Kasbarian, pour faire face aux conséquences de l'épidémie de Covid-19, a été adopté ...
Articles similaires à Le projet de loi porté par le député Guillaume Kasbarian sur les dispositions urgentes liées aux conséquences du Covid-19 a été adopté
Le gouvernement a présenté ce vendredi les principales mesures du projet de loi relatif "au développement de l'offre de logements abordables". Les ...
Actualités similaires
Le projet de loi du ministre du Logement Guillaume Kasbarian sera détaillé en Conseil des ministres vendredi 3 mai, examiné au Sénat en juin puis à ...
Actualités similaires
Le ministre délégué en charge du logement, Guillaume Kasbarian, était l'invité de La Grande interview Europe 1-CNews. Au micro de Romain Desarbres, le ...
Actualités similaires
Avec 231 voix pour et 62 contre, le projet de loi Industrie verte a été adopté définitivement par l'Assemblée nationale, ce mercredi 11 octobre 2023.
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel, saisi par un recours de la Nupes en juin 2023, vient de rendre sa décision concernant la constitutionnalité de la loi anti-squat ...
Actualités similaires
Le député (Renaissance) de la circonscription de Chartres, Guillaume Kasbarian, par ailleurs président de la commission des Affaires économiques de ...
Actualités similaires
Guillaume Kasbarian, député Renaissance d'Eure-et-Loir et coordinateur du projet de loi "industrie verte", était l'invité de Laure Closier et Christophe ...
Actualités similaires
Le gouvernement a confié au député (Renaissance) de la circonscription de Chartres, Guillaume Kasbarian, le pilotage d'un chantier sur l'accélération ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a adopté vendredi des mesures pour mieux protéger les propriétaires contre les squatteurs et les loyers impayés, malgré l'opposition ...
Actualités similaires
Des députés de La France insoumise avaient déposé un recours au sujet des territoires ultramarins, en estimant qu'ils faisaient l'objet d'une différence ...
Actualités similaires
Le Parlement a adopté définitivement mardi, par un ultime vote du Sénat, un projet de loi qui met explicitement fin le 1er août au pass sanitaire et autres ...
Actualités similaires
Le Parlement a adopté définitivement mardi, par un ultime vote du Sénat, un projet de loi qui met explicitement fin le 1er août au pass sanitaire et autres ...
Actualités similaires
Réélu député de la première circonscription d'Eure-et-Loir, Guillaume Kasbarian est aussi élu président de la Commission des affaires économiques de ...
Actualités similaires
Le Parlement a définitivement adopté mardi, par un ultime vote du Sénat, le projet de loi sanitaire qui entérine la fin des mesures d'exception face...
Actualités similaires
En première lecture, les députés s'étaient opposés à la possibilité de demander un pass aux voyageurs arrivant en France. Il sera finalement possible ...
Actualités similaires
Le projet de loi sanitaire a été adopté définitivement mardi 26 juillet. Le texte met fin au régime d'exception permettant au gouvernement d'instaurer un ...
Actualités similaires
En première lecture, les députés s'étaient opposés à la possibilité de demander un pass aux voyageurs arrivant en France. Il sera finalement possible ...
Actualités similaires
Le projet de loi met explicitement fin au 1er août au pass sanitaire et aux autres mesures d'exception contre le Covid-19, mais prévoit un possible test ...
Actualités similaires
Les députés ont voté en faveur du projet de loi qui rétablit la possibilité d'un test aux frontières en cas de nouveaux variants dangereux. La France ...
Actualités similaires
Les députés ont voté en faveur du projet de loi qui rétablit la possibilité d'un test aux frontières en cas de nouveau variant dangereux. La France ...
Actualités similaires
Après des débats houleux en première lecture, le texte sur l'épidémie de Covid-19 a été voté ce lundi à l'Assemblée, modifié par le Sénat et une ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale se penche lundi 25 juillet sur le projet de loi sanitaire, après un accord trouvé en commission mixte paritaire par les députés et ...
Actualités similaires
Privé de majorité à l'Assemblée, le gouvernement a subi un premier revers lors du vote du projet de loi sanitaire, amputé d'un article clé, dans la nuit ...
Actualités similaires
Le projet de loi sanitaire a été adopté en première lecture dans la nuit de mardi à mercredi par les députés. Le texte a été amputé de la possibilité ...
Actualités similaires