La cour d'appel de Aix-en-Provence a prononcé ce mercredi la relaxe des fondateurs de Kanavape. Pour Antonin Cohen, un des dirigeants de la société ...
Articles similaires à Le pionnier de la vente de CBD relaxé par la cour d'appel d'Aix: on vous explique pourquoi c'est un tournant
Conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence où il siège à la chambre spéciale des mineurs, chercheur et membre du collectif A.M.O.U.R, Laurent Sebag a ...
Actualités similaires
Jean-Michel Perez est une figure du palais de justice de Nîmes. Ancien juge d'instruction, ex-juge des libertés, le président du tribunal correctionnel ...
Actualités similaires
Alexandre Rossi a été nommé, par décret du président de la République en date du 30 octobre, substitut du procureur général de la cour d'appel ...
Actualités similaires
Le procès en appel du drame de Millas se poursuit ce mardi 8 octobre 2024 devant la cour d'appel d'Aix-en-Provence. Le 14 décembre 2017 à Millas, dans ...
Actualités similaires
Mattéo, le jeune motard qui a percuté la petite Kamilya à Vallauris fin août, a livré sa version de ce dramatique accident, ce mardi, à l'occasion de ...
Actualités similaires
Mattéo, le jeune motard qui a percuté la petite Kamilya à Vallauris fin août, a livré sa version de ce dramatique accident, ce mardi, à l'occasion de ...
Actualités similaires
Maxime Alexandrov, alias La Menace, avait toujours contesté les accusations dont il faisait l'objet. Condamné en première instance, en mars 2023, il a ...
Actualités similaires
Le maire de Saint-Just-en-Chevalet Pascal Poncet était jugé mercredi 31 janvier en appel à la Cour d'appel de Lyon. Comme lors de son procès en première ...
Actualités similaires
La Cour d'appel de Nancy a relaxé lundi les quatre élèves poursuivis pour des faits de « harcèlement ayant entraîné le suicide » du jeune Lucas, ...
Actualités similaires
Condamné en juin 2022 par le tribunal d'Auch pour agressions sexuelles sur des jeunes filles, un professeur d'histoire-géographie du collège Carnot vient ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a cassé et annulé un arrêt de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence qui avait relaxé le maire de Nice, Christian Estrosi, dans une affaire ...
Actualités similaires
Jean-Marie Le Pen a été relaxé par la cour d'appel de Paris ce 15 décembre dans le cadre de son jugement pour incitation à la haine raciale pour les ...
Actualités similaires
La cour d'appel d'Aix-en-Provence a rétabli jeudi le droit de veto permettant à l'homme d'affaires Xavier Niel de s'opposer à un candidat au rachat des 89% ...
Actualités similaires
Condamné l'an passé par le tribunal correctionnel de Marseille à une amende de 1 500 euros pour avoir qualifié Samia Ghali de "point G de Marseille", ...
Actualités similaires
La grande vente départementale de Noël d'Emmaüs est de retour à Montauban, Castelsarasin, La Ville-Dieu et Grisolles ce week-end. Christian Calmejane, ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Aix-en-Provence a prononcé ce mercredi la relaxe des fondateurs de Kanavape. Pour Antonin Cohen, un des dirigeants de la société ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Aix-en-Provence a prononcé ce mercredi la relaxe des fondateurs de Kanavape. Pour Antonin Cohen, un des dirigeants de la société ...
Actualités similaires
Ferdinand Bernhard a démissionné ce mardi de son mandat de maire de Sanary, rapporte le site de France Bleu Provence. Et ce en raison de sa condamnation à ...
Actualités similaires
Le parquet général a formé un pourvoi en cassation après la décision de la cour d'appel de Paris, le 8 septembre, de relaxer le polémiste Eric Zemmour de ...
Actualités similaires
Le gérant des Ambulances Troncin de Loudun, dans la Vienne, a été relaxé ce 27 janvier 2021 par la cour d'appel de Poitiers. En première instance, il ...