Le Parlement adopte le réemploi de voitures vouées à la casse pour les plus modestes
Dans la nuit de mercredi à jeudi, l'Assemblée nationale a adopté une proposition de loi qui prévoit la récupération des voitures peu polluantes envoyées ...Actualités similaires
Articles similaires à Le Parlement adopte le réemploi de voitures vouées à la casse pour les plus modestes
VIDÉO. Titres-restaurant pour les courses : le Parlement adopte la prolongation jusqu'à fi
Titres-restaurant pour les courses : le Parlement adopte la prolongation jusqu'à fin 2024. Après le vote de l'Assemblée nationale, , le 23 novembre, le ...Actualités similaires
Titres-restaurant pour les courses alimentaires : le Parlement adopte la prolongation jusqu'à fin 2024
Le Parlement a adopté dans l'urgence lundi, par un ultime vote au Sénat, la prolongation jusqu'à fin 2024 d'une dérogation qui permet d'utiliser les tickets ...Actualités similaires
Titres-restaurant pour les courses alimentaires : le Parlement adopte la prolongation jusqu'à fin 2024
Les parlementaires de la Haute assemblée ont conservé la même version rédactionnelle que celle adoptée par l'Assemblée nationale fin novembre.Actualités similaires
Lutte contre les déserts médicaux, responsabilisation des praticiens... Le Parlement adopte une proposition de loi pour améliorer l'accès aux soins
Lutter contre les déserts médicaux et responsabiliser davantage les praticiens sans irriter le secteur: une proposition de loi sensible sur l'accès aux soins ...Actualités similaires
Titres-restaurant pour les courses alimentaires: le Parlement adopte la prolongation jusqu'à fin 2024
Le dispositif, mis en place en 2022, permet à quelque 5,4 millions de salariés en France d'utiliser leurs "tickets resto" pour acheter en rayon des produits ...Actualités similaires
Titres-restaurant pour les courses : le Parlement adopte définitivement une prolongation jusqu'à fin 2024
Le Parlement a adopté dans l'urgence ce lundi 18 décembre, par un ultime vote au Sénat, la prolongation jusqu'à fin 2024 d'une dérogation qui permet ...Actualités similaires
Emmanuel Macron lance le système de leasing de voitures électriques à 100 euros par mois pour les plus modestes, une promesse de campagne qui sera concrétisée le 1er janvier - Regardez
Emmanuel Macron a lancé jeudi le système de leasing de voitures électriques « à 100 euros par mois » pour les plus modestes, une promesse de campagne ...Actualités similaires
Le Parlement hongrois adopte une loi pour lutter contre "les interférences étrangères"
Le Parlement hongrois a adopté mardi soir une série de mesures instaurant une autorité de surveillance chargée de prévenir "les interférences ...Actualités similaires
Le Parlement hongrois adopte une loi pour lutter contre "les interférences étrangères"
Le Parlement hongrois a adopté mardi soir une série de mesures instaurant une autorité de surveillance chargée de prévenir "les interférences ...Actualités similaires
Royaume-Uni : le Parlement adopte le projet de loi pour expulser les migrants vers le Rwanda
La chambre des communes britannique a adopté mardi le projet de loi controversé du gouvernement pour expulser les migrants illégaux en avion vers le Rwanda. ...Actualités similaires
Voitures vouées à la casse : une proposition de loi pour les louer à prix cassé
Une proposition de loi fait beaucoup réagir. Elle concerne la possible location à petits prix de véhicules destinés à la casse. TF1 vous éclaire sur ses ...Actualités similaires
Danemark : le Parlement adopte une loi interdisant de facto les autodafés du Coran
Le Parlement danois a adopté jeudi la loi criminalisant les "traitements inappropriés" de textes ayant une signification religieuse importante, interdisant de ...Actualités similaires
Le Parlement adopte définitivement le budget de la Sécurité sociale
C'est la fin d'un parcours législatif jalonné de recours au 49.3 par le gouvernementActualités similaires
Le Parlement européen adopte de nouvelles règles pour réduire et recycler les emballages... et sauve les boîtes à camembert
Une nouvelle étape dans la réduction des déchets au sein de l'Union européenne (UE). Mercredi 22 novembre, le Parlement européen a adopté sa position ...Actualités similaires
« Partage de la valeur » en entreprise : le Parlement adopte la loi sur l'intéressement et la participation
Le projet de loi sur le partage de la valeur a été définitivement adopté par le Parlement, ce mercredi, grâce à un ultime vote de l'Assemblée nationale.Actualités similaires
UE: le Parlement adopte largement le traité de libre-échange avec la Nouvelle-Zélande
Les eurodéputés français, à l'exception de ceux de Renaissance, se sont distingués, mercredi 22 novembre à Strasbourg, en choisissant de s'abstenir ou de ...Actualités similaires
Partage de la valeur: le Parlement adopte la loi sur l'intéressement et la participation
Le texte a été a été approuvé par 158 voix contre 36 à l'Assemblée nationale, avec le soutien de la majorité présidentielle, du PS, de LR et du RN.Actualités similaires
Technologies énergétiques propres : le Parlement européen adopte sa position sur le Net-Zero Industry Act
Le Net-Zero Industry Act (NZIA, pour législation industrie zéro émission nette) vise à relocaliser une partie de la production de technologies ...Actualités similaires
Grande distribution : le Parlement adopte définitivement l'anticipation des négociations commerciales
L'anticipation de quelques semaines des négociations commerciales entre supermarchés et industriels a été validée par un dernier vote de l'Assemblée ...Actualités similaires
Le Parlement adopte définitivement l'anticipation des négociations commerciales
Objectif: permettre de répercuter plus tôt dans les prix finaux les baisses de prix des matières premières.Actualités similaires
Le Parlement européen adopte une législation destinée à encadrer l'usage des milliards de données générées par les objets connectés et à mieux exploiter leur potentiel économique
Le Parlement européen a adopté une législation destinée à encadrer l'usage des milliards de données générées par les objets connectés et à mieux ...Actualités similaires
Le Parlement européen a adopté une législation destinée à encadrer l'usage des milliards de données générées par les objets connectés (voitures, téléphones, assistants personnels...)
Le Parlement européen a adopté une législation destinée à encadrer l'usage des milliards de données générées par les objets connectés et à mieux ...Actualités similaires
Le Parlement européen adopte la norme Euro 7
Le Parlement européen a adopté hier 9 novembre la nouvelle norme Euro 7. Une réglementation vivement critiquée car jugée insuffisante pour combattre la ...Actualités similaires
Pollution automobile : le Parlement européen adopte la norme Euro 7
Le Parlement européen a adopté une nouvelle réglementation d'émissions des véhicules. Cette norme va fixer les nouvelles exigences en matière d'émissions ...Actualités similaires
Hausse des moyens de la justice : le Parlement adopte définitivement la loi Dupond-Moretti
Le Parlement a définitivement adopté ce mercredi, par un ultime vote du Sénat, le projet de loi de programmation de la Justice d'Eric Dupond-Moretti, qui ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
