Le Parlement adopte définitivement le projet de loi de bioéthique et l'ouverture de la PMA pour toutes les femmes
Via un dernier et large vote de l'Assemblée, le Parlement a adopté définitivement mardi le projet de loi de bioéthique et sa mesure emblématique ...Actualités similaires
Articles similaires à Le Parlement adopte définitivement le projet de loi de bioéthique et l'ouverture de la PMA pour toutes les femmes
Le Parlement espagnol approuve définitivement la loi d'amnistie pour les séparatistes catalans
Le Parlement espagnol a voté jeudi l'approbation finale d'une loi d'amnistie controversée pour des centaines de séparatistes catalans impliqués dans la ...Actualités similaires
Israël : le parti de Gantz, membre du cabinet de guerre, dépose un projet de loi pour dissoudre le Parlement
Le parti de Benny Gantz, membre du cabinet de guerre israélien, a déposé jeudi 30 mai un projet de loi pour dissoudre le Parlement et tenir des élections ...Actualités similaires
Géorgie : le Parlement adopte définitivement la loi répressive sur l'influence étrangère, la présidente propose un référendum
Le Parlement géorgien a adopté mardi 28 mai une loi sur « l'influence étrangère », contournant le véto présidentiel et faisant fi de l'opposition et ...Actualités similaires
Géorgie : le Parlement adopte définitivement une loi sur l'« influence étrangère » la rapprochant de Moscou
Les députés du parti au pouvoir ont adopté la loi par 84 voix pour, et quatre contre, balayant ainsi le véto de la présidente pro-occidentale Salomé ...Actualités similaires
Colère agricole : l'Assemblée nationale adopte le projet de loi du gouvernement
Le projet de loi d'orientation agricole a été adopté ce mardi à l'Assemblée nationale. Ce dernier, censé oeuvrer au renouvellement des générations ...Actualités similaires
Agriculture: l'Assemblée nationale adopte le projet de loi d'orientation du gouvernement
Ce texte entend oeuvrer au renouvellement des générations d'agriculteurs.Actualités similaires
Agriculture : l'Assemblée nationale adopte le projet de loi d'orientation du gouvernement
Ce projet de loi d'orientation agricole du gouvernement, ayant pour but d'oeuvrer au renouvellement des générations d'agriculteurs, a été adopté ce mardi ...Actualités similaires
Agriculture : l'Assemblée nationale adopte le projet de loi d'orientation du gouvernement
Les députés ont adopté mardi en première lecture le projet de loi d'orientation agricole du gouvernement, qui entend oeuvrer au renouvellement des ...Actualités similaires
Géorgie : malgré la contestation, le Parlement adopte définitivement la loi sur l'"influence étrangère"
Le Parlement géorgien a contourné mardi un veto présidentiel et adopté définitivement une loi sur l'influence...Actualités similaires
Crise en Géorgie : Le Parlement adopte définitivement une loi sur l'influence étrangère, alors que ses opposants dénoncent un texte de "loi russe"
Les députés géorgiens ont contourné le véto présidentiel.Actualités similaires
Géorgie : le Parlement contourne le veto présidentiel et adopte la loi sur l'"influence étrangère"
Contournant le véto de la présidente Salomé Zourabichvili, le Parlement géorgien a adopté définitivement mardi la loi controversée sur l'"influence ...Actualités similaires
Géorgie : le Parlement adopte le projet de loi décrié sur "l'influence étrangère", des milliers de manifestants dans la rue
Le Parlement géorgien a adopté mardi le projet de loi controversé sur l'"influence étrangère", malgré des...Actualités similaires
Le Parlement géorgien adopte la "loi sur l'influence étrangère"
Le Parlement géorgien adopte en troisième lecture la loi décriée sur "l'influence étrangère".Actualités similaires
Géorgie: le Parlement adopte la loi sur l'"influence étrangère", malgré les manifestations
Lors d'un examen en troisième et dernière lecture, les députés ont voté à 84 voix "pour" et à 30 voix "contre", selon des images retransmises à la ...Actualités similaires
Le Parlement géorgien adopte la "loi sur l'influence étrangère"
Le Parlement géorgien adopte en troisième lecture la loi décriée sur "l'influence étrangère".Actualités similaires
Géorgie : le Parlement adopte le projet de loi décrié sur "l'influence étrangère"
Le Parlement géorgien a adopté mardi le projet de loi controversé sur l'"influence étrangère", malgré des...Actualités similaires
Géorgie : le Parlement adopte en dernière lecture la loi controversée sur "l'influence étrangère"
La Géorgie a adopté mardi la loi controversée sur l'"influence étrangère", malgré des manifestations d'ampleur dans le pays contre ce texte.Actualités similaires
Ukraine: le Parlement adopte un projet de loi permettant la mobilisation de détenus dans l'armée
Les députés ukrainiens ont adopté mercredi un projet de loi permettant à certaines catégories de prisonniers d'aller combattre sur le front face à la ...Actualités similaires
Géorgie : von der Leyen condamne les violences alors que le Parlement adopte une « loi russe »
Les critiques craignent que la législation ne soit utilisée pour étouffer la presse et les ONG et compromettre les chances du pays de rejoindre l'Union ...Actualités similaires
Violences faites aux femmes : le Parlement européen va se prononcer sur une loi inédite, mais incomplète
Une loi inédite en Europe. Le Parlement européen se prononcera, ce mercredi 24 avril, sur la première loi de l'Union européenne contre les violences faites ...Actualités similaires
Le Parlement britannique approuve le projet de loi sur l'expulsion de migrants au Rwanda
Le Premier ministre britannique Rishi Sunak a finalement obtenu l'approbation du Parlement mardi, quelques heures après avoir promis que les vols d'expulsion ...Actualités similaires
VIDÉO. Le Parlement britannique a adopté le projet de loi sur l'expulsion de migrants au Rwanda
Après des mois de bataille, le Parlement britannique a approuvé, dans la nuit de lundi 22 au mardi 23 avril 2024, le projet de loi permettant l'expulsion des ...Actualités similaires
Le Parlement britannique adopte le projet de loi d'expulsion des migrants irréguliers vers le Rwanda
Le parlement britannique a adopté, dans la nuit de lundi à mardi, le projet de loi controversé d'expulsion des demandeurs d'asile entrés illégalement au ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
