Le numérique vert s'arme d'une proposition de loi sénatoriale
Une proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France a été déposée au Sénat et présentée mercredi 14 octobre. ...Actualités similaires
Articles similaires à Le numérique vert s'arme d'une proposition de loi sénatoriale
Aéroport de La Rochelle : le feu vert au projet d'une vaste usine pour Elixir Aircraft
Le syndicat départemental qui gère la plateforme a donné son accord à la convention qui va permettre la construction d'une usine de 17 500 m² pour ...Actualités similaires
Naucelle. Ecoliers et collégiens ont travaillé à l'élaboration d'une proposition de loi
Dans le cadre d'une opération organisée par l'Assemblée nationale, le ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse, le ministère des Sports et Jeux ...Actualités similaires
Financement de la Défense avec l'épargne des Français: la proposition de loi adoptée par le Sénat dans une troisième tentative
Utilisée jusque-là pour le financement du logement social, l'épargne du Livret A et du Livret de développement durable et solidaire (LDDS) pourrait bientôt ...Actualités similaires
Fin de vie: l'Église s'indigne d'une loi qui mène le système de santé "vers la mort comme solution"
Évêques et archevêques catholiques sont montés au créneau ce lundi 11 mars pour condamner le projet de loi sur "l'aide à mourir" dévoilé par Emmanuel ...Actualités similaires
"Le gouvernement va soutenir la proposition de loi" visant à pénaliser financièrement la "fast fashion" et à interdire la publicité de ses enseignes, affirme le ministre de la Transition écologique Christophe Béchu
"Le gouvernement va soutenir la proposition de loi" visant à pénaliser financièrement la "fast fashion" et à interdire la publicité de ses enseignes, a ...Actualités similaires
Une proposition de loi pour créer un "statut du parent isolé": ce que contient le texte pour les familles monoparentales
Le député socialiste Philippe Brun et la députée LFI Sarah Legrain ont présenté vendredi 8 mars devant une assemblée de mères de familles monoparentales ...Actualités similaires
Une proposition de loi pour créer un "statut du parent isolé": ce que contient le texte pour les familles monoparentales
Le député socialiste Philippe Brun et la députée LFI Sarah Legrain ont présenté vendredi 8 mars devant une assemblée de mères de familles monoparentales ...Actualités similaires
"On va tuer le hip-hop" : à l'Assemblée, une proposition de loi fait "vriller" les profs de danse
À un peu plus de quatre mois du début des Jeux olympiques de Paris, où le breaking fera sa première apparition, le petit monde du hip-hop français est en ...Actualités similaires
Cumul des mandats : le gouvernement veut "laisser le Parlement décider" d'une évolution de la loi
Les députés du groupe Horizons proposent le retour du cumul des mandats. Cependant, le texte qui sera débattu le 14 mars au Parlement, divise au sein de la ...Actualités similaires
Fléchage du Livret A vers la défense: le Sénat retente le coup et vote une proposition de loi
Après plusieurs tentatives infructueuses, une nouvelle proposition de loi, prévoyant le financement de la défense par le Livret A, a été adoptée au ...Actualités similaires
Cap-Vert: six morts et des disparus dans le naufrage d'une pirogue de migrants
Les autorités cap-verdiennes effectuent des fouilles lundi pour retrouver des survivants d'une pirogue de migrants échouée la veille sur une île du ...Actualités similaires
Fast fashion : le gouvernement « va soutenir » la proposition de loi pour pénaliser ces enseignes
Le ministre de la Transition écologique, Christophe Béchu, a annoncé que le gouvernement « va soutenir la proposition de loi » visant à pénaliser ...Actualités similaires
Mode : le gouvernement "va soutenir" la proposition de loi visant la "fast-fashion" pour réduire l'impact sur l'environnement
Le ministre de la Transition écologique, Christophe Béchu, annonce que le gouvernement entend soutenir la proposition de loi visant à réduire l'impact de la ...Actualités similaires
Le gouvernement "va soutenir" la proposition de loi visant la "fast fashion"
Le gouvernement va "soutenir la proposition de loi" visant à pénaliser financièrement la "fast fashion" et à interdire la publicité de ses enseignes, a ...Actualités similaires
Mode : le gouvernement « va soutenir » la proposition de loi visant la « fast fashion »
Cette proposition de loi vise les enseignes et sites d'e-commerce de « fast fashion », qui proposent une quantité innombrable de vêtements à bas prix et ...Actualités similaires
Le gouvernement "va soutenir" la proposition de loi visant la "fast fashion"
Le gouvernement va "soutenir la proposition de loi" visant à pénaliser financièrement la "fast fashion" et à interdire la publicité de ses enseignes, a ...Actualités similaires
Action contre Arkema: une proposition de loi déposée par le groupe "Les Écologistes" pour interdire l'utilisation des PFAS
La députée écologiste, Sandra Régol, était l'invitée de BFM Story pour évoquer l'action coup de poing de l'association Extinction Rebellion contre le ...Actualités similaires
VIDÉO. Le 49.3 bientôt révolu ? Une proposition de loi pour le supprimer sera débattue à l
Le 49.3 bientôt révolu ? Une proposition de loi pour le supprimer sera débattue à l'Assemblée. Les déclenchements en série de l'article 49.3 , en 2023 ...Actualités similaires
Violences sexuelles dans le sport : adoption définitive par l'Assemblée Nationale d'une proposition de loi visant à mieux protéger les enfants
Sous peine de sanctions, les présidents de clubs devront signaler aux services de l'État, les comportements à risque des éducateurs ou toute autre personne ...Actualités similaires
Violences sexuelles dans le sport : l'Assemblée nationale adopte définitivement une proposition de loi pour mieux protéger les enfants
Les présidents de club auront l'obligation de signaler aux services de l'État les comportements à risques des éducateurs, ou de toute personne en contact ...Actualités similaires
Droit de grève dans les transports: le sénateur des Alpes-Maritimes Philippe Tabarot nommé rapporteur d'une proposition de loi
Dans un communiqué diffusé ce mercredi 28 février, on a appris que le sénateur des Alpes-Maritimes Philippe Tabarot avait été nommé rapporteur d'une ...Actualités similaires
Biodiversité : Le Parlement européen adopte la loi sur la restauration de la nature malgré les divisions autour du Pacte vert
Le Parlement européen a approuvé mardi une législation sur la restauration de la nature, texte clé du Pacte vert européen contesté par les agriculteurs et ...Actualités similaires
La moitié des policiers et gendarmes privilégie le succès d'une mission au respect de la loi
Les membres des forces de l'ordre qui ont répondu à l'enquête de la Défenseure des droits sont 51,8% à estimer que leur efficacité supplante la loi ...Actualités similaires
Agriculteurs : "on a besoin d'une loi Egalim qui soit appliquée", selon le patron des JA de Meurthe-et-Moselle
Le président des Jeunes Agriculteurs de Meurthe-et-Moselle Antoine Clavel est l'invité de France Bleu Sud Lorraine au lendemain des annonces de Gabriel Attal.Actualités similaires
Crise agricole - Les images d'une centaine d'agriculteurs qui vient d'envahir le siège de Lactalis à Laval - Gabriel Attal a annoncé ce matin un nouveau projet de loi Egalim "avant l'été"
Des agriculteurs de la Confédération paysanne viennent d'envahir le siège de Lactalis à Laval: "Envahissement du siège historique de Lactalis numéro 1 des ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
