Le maire de Beausoleil, Gérard Spinelli, est condamné à 12 mois de prison avec sursis
Le maire de Beausoleil, Gérard Spinelli, est à nouveau devant la justice. Cette fois-ci, il est condamné à 12 mois d'emprisonnement avec sursis et au ...Actualités similaires
Articles similaires à Le maire de Beausoleil, Gérard Spinelli, est condamné à 12 mois de prison avec sursis
Décès de Naomi Musenga : l'opératrice du Samu condamnée à 12 mois de prison avec sursis
Le tribunal est allé au-delà des réquisitions du parquet ce jeudi 4 juillet, qui avait demandé dix mois avec sursis. Corinne M. a également été ...Actualités similaires
Affaire Naomi Musenga : l'opératrice du Samu condamnée à 12 mois de prison avec sursis
Le 29 décembre 2017, Naomi Musenga, âgée de 22 ans, est morte quelques heures après avoir été rejetée par le Samu. Selon les écoutes téléphoniques, ...Actualités similaires
Mort de Naomi Musenga : l'opératrice du Samu condamnée à 12 mois de prison avec sursis
Le tribunal est allé au-delà des réquisitions du parquet, qui avait demandé dix mois avec sursis. Corinne M., l'opératrice âgée de 60 ans, est ...Actualités similaires
Décès de Naomi Musenga : l'opératrice du Samu condamnée à 12 mois de prison avec sursis
Le tribunal est allé au-delà des réquisitions du parquet ce jeudi 4 juillet, qui avait demandé dix mois avec sursis. Corinne M. a également été ...Actualités similaires
Mort de Naomi Musenga : l'opératrice du Samu condamnée à 12 mois de prison avec sursis pour non-assistance à personne en danger
En 2017, Naomi Musenga avait appelé le Samu pour des douleurs au ventre. L'opératrice au bout du fil l'aurait alors pris de haut et se serait moquée d'elle. ...Actualités similaires
Affaire Naomi Musenga : l'opératrice du Samu condamnée à 12 mois de prison avec sursis
La jeune femme de 22 ans était morte alors que son appel à l'aide pour de très fortes douleurs au ventre n'avait pas été pris au sérieux par ...Actualités similaires
Narcotrafic : l'ex-maire de Canteleu relaxée, le chef de clan condamné à 10 ans de prison
Poursuivie pour complicité de trafic de drogue, Mélanie Boulanger, 47 ans, a été blanchie par le tribunal de Bobigny, jeudi 4 juillet. En fuite, le chef ...Actualités similaires
Procès de l'accident mortel d'un cycliste à Orléans : le chauffeur du camion condamné à 18 mois de prison avec sursis
Procès très douloureux ce mercredi après-midi à Orléans : le tribunal correctionnel s'est penché sur l'accident qui a coûté la vie à un cycliste de 15 ...Actualités similaires
Un homme condamné à huit mois de prison ferme pour le vol à l'arraché d'un sac à Nice
Eugénie, 50 ans, venait de sortir de chez le vétérinaire, avenue Pierre-de-Coubertin à Nice-Ouest, quand un individu s'est emparé de son sac à main ...Actualités similaires
Lille : Le président de la métropole condamné à un an de prison avec sursis pour détournement de fonds publics
Le tribunal a condamné le président de la métropole de Lille, Damien Castelain, à un an de prison avec sursis et cinq ans d'inéligibilité pour avoir ...Actualités similaires
Le cornettiste Jean Tubéry condamné à six mois de prison avec sursis pour harcèlement sexuel
Directeur de l'ensemble La Fenice et enseignant de musique baroque, il avait été accusé en 2023 par trois plaignantes. Pour l'instant, il est toujours en ...Actualités similaires
"Évitement, surtout quand jeune et beau enfant, consentement", un septuagénaire condamné à 12 mois de prison
Sous contrôle judiciaire pour une première agression sexuelle à Séverac-le-Château, un Aveyronnais en commet une deuxième, cinq jours après à ...Actualités similaires
Il force le passage d'une rue en travaux par "excès de fainéantise" : quatre mois de prison avec sursis
Insulté par un automobiliste qui a forcé le passage dans une rue en travaux, à Ymeray, un agent départemental a porté plainte : "Je ne peux pas accepter ce ...Actualités similaires
Le chorégraphe Bruno Vandelli condamné à 1 an de prison avec sursis
L'ancienne gloire de l'émission «Popstars» sur M6 et son ex-mari sont condamnés pour corruption de mineur.Actualités similaires
Le maire de Fès condamné à six mois de prison ferme pour «corruption»
La Chambre criminelle chargée des crimes financiers près la Cour d'appel de Fès a prononcé, mercredi 26 juin, son verdict dans le procès du réseau de ...Actualités similaires
Six mois de prison avec sursis pour l'ex-maire de Fresnes-sur-Apance qui voulait ignorer la loi
Après l'audience en correctionnelle à Dijon, jeudi 11 avril, la décision du tribunal avait été mise en délibéré au mardi 25 juin. Pour avoir, malgré ...Actualités similaires
Affaire Mercadal : le procureur, "qui veut la paix sociale et sociétale", requiert huit mois de prison avec sursis probatoire et 11 000 euros d'amende
Pierre-Guillaume Mercadal, éleveur de porcs laineux à Montjoi, dans le Tarn-et-Garonne, comparaissait pour avoir harcelé le maire de sa commune Christian ...Actualités similaires
#Metoo des armées : le sous-officier condamné à deux ans de prison avec sursis pour harcèlement sexuel fait appel de la décision de justice
Le sous-officier est accusé d'avoir harcelé sexuellement une jeune militaire pendant plusieurs mois.Actualités similaires
Un ex-député macroniste de Haute-Garonne condamné à 15 mois de prison avec sursis pour agression sexuelle
Le député de la 1re circonscription de Haute-Garonne, Pierre Cabaré, était accusé par sa suppléante et ancienne assistante parlementaire de harcèlement ...Actualités similaires
Agression d'une enseignante à Ajaccio : 12 mois de prison avec sursis
La mère de famille ayant agressé une enseignante des Salines écope d'une peine de 12 mois de prison avec sursis assortis de deux ans probatoires. Le lundi 13 ...Actualités similaires
Creuse : le chauffeur routier auteur de l'accident avec un véhicule de la DIRCO écope de 6 mois de prison avec sursis
Le chauffeur routier responsable de l'accident lundi 17 juin sur la RN145, en Creuse a écopé de six mois de prison avec sursis. Il n'avait pas su maîtriser ...Actualités similaires
Un homme condamné à 12 mois de prison ferme après deux refus d'obtempérer à moto, en Dordogne
Vital Ducreux, 34 ans, était jugé par le tribunal de Périgueux, vendredi 21 juin, pour plusieurs refus d'obtempérer, détention de stupéfiants et ...Actualités similaires
ENQUÊTE. Six mois de prison avec sursis pour le vice-président du comité des pêches
Bernard Pérez, numéro trois du comité national des pêches, vient d'être condamné ce jeudi par le tribunal correctionnel de Narbonne pour pêche illégale. ...Actualités similaires
Le Montpelliérain condamné en 2017 pour apologie du terrorisme était sorti de son périmètre d'assignation : six mois de prison
Après avoir purgé sa peine pour apologie du terrorisme, prononcée en 2017, Khader Cikkili a l'interdiction de sortir de Montpellier pendant toute la durée ...Actualités similaires
"Je suis innocent, la preuve je ne suis pas en prison" : la réaction de Noël Azzopardi condamné à 12 mois de prison avec sursis à Béziers
Les réactions à la condamnation de Noël Azzopardi, le président de l'Arche de Noël, refuge animalier de Béziers, sont nombreuses depuis que le tribunal de ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
