Trois ans après l'arrêt des travaux de la dernière portion de la déviation qui a pour objectif de désengorger le trafic entre Antibes et Cannes, le projet ...
Articles similaires à Le juge valide le recours des opposants: on fait le point sur le projet sans fin de la déviation de Golfe-Juan
Trois ans après l'arrêt des travaux de la dernière portion de la déviation qui a pour objectif de désengorger le trafic entre Antibes et Cannes, le projet ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a jugé irrecevable ce mardi 10 juin le recours des opposants à l'A69 sur la durée du contrat de concession de 55 ans qu'ils jugeaient ...
Actualités similaires
Avec la création d'un délit d'entrave à l'accès à l'aide à mourir, le projet de loi sur la fin de vie suscite l'indignation chez plusieurs députés et ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse estime que le projet ne répond à aucune "raison impérative d'intérêt public majeur" et annule les autorisations ...
Actualités similaires
Repris par le groupe espagnol MB92 en septembre, le chantier naval du port Camille-Rayon est pour l'instant vide. Ses exploitants tablent sur un regain des ...
Actualités similaires
Ce recours de la chaîne de Vincent Bolloré a été déposé avant la finalisation de la procédure par l'Arcom, le régulateur de l'audiovisuel.
Actualités similaires
C8, comme NRJ12 et Le Média, pourront déposer un nouveau recours devant le Conseil d'État quand l'Arcom aura annoncé sa liste définitive en décembre.
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat a jugé "irrecevable" le recours de la chaîne C8 contre la perte prochaine de sa fréquence télé car il a été déposé avant la ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat a jugé "irrecevable" le recours de la chaîne C8 contre la perte prochaine de sa fréquence télé car il a été déposé avant la ...
Actualités similaires
Le préfet de la Dordogne, Jean-Sébastien Lamontagne, dit oui au nouveau projet de déviation à Beynac. Cependant, la justice administrative devra trancher ...
Actualités similaires
Le représentant de l'État s'est rangé à l'avis favorable rendu le 9 septembre par le commissaire-enquêteur en charge de l'enquête publique relative au ...
Actualités similaires
Le duel Harris - Trump et le coup d'envoi du vote pour la présidentielle américaine ; la fermeture annoncée de l'usine Michelin à Vannes ; l'examen à ...
Actualités similaires
Ce vendredi 14 juin, la commission nationale d'aménagement commercial (CNAC) a rendu un avis défavorable sur la modification du permis du Village de Sophia, ...
Actualités similaires
La dissolution de l'Assemblée Nationale annoncée dimanche 9 juin ne bouscule pas seulement la 16e législature. Tous les textes, missions ou commissions ...
Actualités similaires
Le Département a porté plainte contre la plantation sur le site d'un arbre en mémoire du porte-parole du collectif opposé au projet routier entre Golfe-Juan ...
Actualités similaires
Le texte du gouvernement doit être présenté ce mercredi 10 avril au conseil des ministres. Ce projet de loi devrait ouvrir la possibilité strictement ...
Actualités similaires
Le texte du gouvernement doit être présenté ce mercredi 10 avril au conseil des ministres. Ce projet de loi devrait ouvrir la possibilité strictement ...
Actualités similaires
Au lendemain de la visite dans les Pyrénées-Orientales du ministre de la Transition écologique Christophe Béchu, le tribunal administratif de Montpellier a ...
Actualités similaires
La Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) a rejeté mercredi le recours déposé contre l'Etat français par les opposants au projet d'autoroute A69 ...
Actualités similaires
Quatre opposants au projet autoroutier avaient saisi la CEDH le 29 février sur la base de la procédure d'urgence (article 39 de son règlement), qui permet à ...
Actualités similaires
Stoppés en juillet 2022, les travaux de la RD 6107 n'ont toujours pas repris. Le Département a fait réaliser une étude 4 saisons et va à nouveau solliciter ...
Actualités similaires