Dans un avis publié mardi, l'organisme indépendant estime que la plupart des mesures du projet de loi qui sera examiné à l'Assemblée nationale en mars ont ...
Actualités similaires
Articles similaires à Le Haut Conseil pour le climat appelle le Parlement à renforcer le projet de loi
Donald Trump prévoit de présenter son projet de résolution sur le conflit ce lundi 24 février aux Nations unies. Une aubaine pour Vladimir Poutine, qui ...
Actualités similaires
La loi d'orientation agricole a été définitivement adoptée au Parlement jeudi, point final d'un sprint pour livrer avant le Salon de l'agriculture ce texte ...
Actualités similaires
Ce jeudi 20 février 2025, le Parlement a définitivement adopté la loi d'orientation agricole à quelques jours de l'ouverture de l'événement annuel phare ...
Actualités similaires
C'est un texte inédit, " pionnier " même au niveau européen, et un premier échelon législatif pour mieux encadrer et contrôler les PFAS, ces " polluants ...
Actualités similaires
La proposition de loi sur l'interdiction des PFAS dans certains produits pourrait être adoptée par les députés ce jeudi 20 février. Si l'industrie ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a adopté hier le projet de loi d'orientation agricole avec 369 voix pour et 160 contre, malgré l'opposition de la gauche qui dénonce ...
Actualités similaires
Les discussions s'accélèrent autour du projet de loi d'orientation agricole. Le gouvernement veut une adoption avant l'ouverture du salon de l'agriculture à ...
Actualités similaires
Les discussions s'accélèrent autour du projet de loi d'orientation agricole. Le gouvernement veut une adoption avant l'ouverture du salon de l'agriculture à ...
Actualités similaires
La porte-parole du gouvernement Sophie Primas a affirmé mercredi que l'État "a honoré l'ensemble de ses engagements" pris lors du dernier Salon de ...
Actualités similaires
Après des jours de suspense autour d'une candidature critiquée à gauche comme à droite, les parlementaires ont finalement approuvé mercredi d'un cheveu la ...
Actualités similaires
La nomination de Richard Ferrand a été validée de justesse par les parlementaires, malgré des réserves sur ce haut fonctionnaire choisi par Emmanuel ...
Actualités similaires
Les parlementaires ont validé mercredi de justesse la nomination de Richard Ferrand à la présidence du Conseil constitutionnel pour un mandat de neuf ans, ...
Actualités similaires
Richard Ferrand, ancien député LREM du Finistère et ex-président de l'Assemblée nationale, va devenir président du Conseil constitutionnel. Sa nomination ...
Actualités similaires
Un accord a été trouvé mardi 18 février entre les deux chambres du Parlement sur la loi d'orientation agricole, brandie comme réponse à la grogne du ...
Actualités similaires
Un accord a été trouvé mardi 18 février entre les deux chambres du Parlement sur la loi d'orientation agricole, brandie comme réponse à la grogne du ...
Actualités similaires
Proche parmi les proches d'Emmanuel Macron, Richard Ferrand défendra mercredi sa candidature critiquée pour présider le Conseil constitutionnel, avant un ...
Actualités similaires
Une loi d'orientation agricole votée juste avant l'ouverture du Salon de l'agriculture: le gouvernement est en passe de tenir son engagement après un accord ...
Actualités similaires
Peu avant minuit, une commission mixte paritaire (CMP) réunissant sept députés et sept sénateurs est parvenue à dégager un texte de compromis sur ce ...
Actualités similaires
Tandis qu'un rassemblement était organisé sous les fenêtres de l'hôtel de ville de Figeac contre la destruction du barrage du Surgié, le conseil municipal ...
Actualités similaires
Ce lundi 17 f?vrier, l'Assembl?e nationale a adopt? le projet de loi qui met en conformit? avec le droit de l'UE plusieurs mesures en mati?re d'?nergie, de ...
Actualités similaires