Le Conseil municipal a jugé que les garanties financières n'étaient pas au rendez-vous pour ce projet, et l'a déclaré sans suite. Mais les études ...
Actualités similaires
Articles similaires à Le conseil met fin au projet d'ensemble immobilier de loisirs centre aqualudique
Le président du conseil départemental de la Haute-Garonne Sébastien Vincini annonce, dans un courrier, que la collectivité met fin au dispositif ZAP31 dès ...
Actualités similaires
Lancé en 2022, le projet immobilier de vingt-neuf logements individuels, situé au niveau de la rue de Rechèvres, à Chartres, accueillera ses premiers ...
Actualités similaires
La quarantaine de logements envisagés à la place de la salle Moulin-Carreyre reste le cheval de bataille des nouveaux opposants depuis février 2024 au cours ...
Actualités similaires
Les contraintes imposées par l'architecte des Bâtiments de France auront eu raison du projet de centre de loisirs, dont le budget initial avait été ...
Actualités similaires
Le conseil municipal de Bruges a voté ce 25 juin la procédure de passation d'un marché public global de performance et la création d'un jury pour suivre le ...
Actualités similaires
Le conseil des ministres, du 1er juin, présidé par le roi Mohammed VI, a nommé Tarik Moufaddal, président-directeur général de l'Agence Marocaine des ...
Actualités similaires
Après les deux derniers conseils dédiés, pour le premier, au débat d'orientations budgétaires, et le second, au vote du budget primitif 2024, la séance du ...
Actualités similaires
La plus haute juridiction administrative française a déclaré, ce lundi, comme illégales les pratiques de chasse traditionnelles visants les alouettes. Une ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État met fin à certaines chasses traditionnelles contre les alouettes. Le Conseil d'État a jugé lundi 6 mai 2024 illégales , les chasses aux ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat a jugé lundi illégales les chasses aux pantes (filets) et aux matoles (cages) utilisées contre les alouettes, les jugeant non conformes au ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat a jugé lundi illégales les chasses aux pantes (filets) et aux matoles (cages) utilisées contre les alouettes, les jugeant non conformes au ...
Actualités similaires
Initialement annoncée pour le 22 mai, la présentation du projet de loi sur la suppression du droit du sol sur le 101e département français aura finalement ...
Actualités similaires
Une cinquantaine de manifestants, opposés à un projet immobilier sur des terres agricoles, ont chahuté le conseil avant de générer une bousculade au cours ...
Actualités similaires
Le texte du gouvernement doit être présenté ce mercredi 10 avril au conseil des ministres. Ce projet de loi devrait ouvrir la possibilité strictement ...
Actualités similaires
Le texte du gouvernement doit être présenté ce mercredi 10 avril au conseil des ministres. Ce projet de loi devrait ouvrir la possibilité strictement ...
Actualités similaires
Le projet de loi sur la fin de vie est présenté mercredi en Conseil des ministres. Ouvrant à de strictes conditions la possibilité d'un suicide assisté, il ...
Actualités similaires
Ouvrant à de strictes conditions la possibilité d'un suicide assisté, il est jugé trop tiède par certains, mais dangereux par d'autres.
Actualités similaires
Le projet de loi sur la fin de vie est présenté mercredi en Conseil des ministres. Ouvrant à de strictes conditions la possibilité d'un suicide assisté, il ...
Actualités similaires