Le conseil a approuvé les comptes administratifs
Le dernier conseil municipal d'Ippling a d'abord approuvé les comptes administratifs de l'exercice budgétaire de la commune pour l'année 2019. Il a ...Actualités similaires
Articles similaires à Le conseil a approuvé les comptes administratifs
Loi d'orientation agricole?: le Conseil constitutionnel censure pr?s d'un tiers des articles
Apr?s avoir ?t? saisi par les groupes La France insoumise et les ?cologistes, le Conseil constitutionnel a censur? partiellement la loi d'orientation agricole. ...Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel censure un tiers de la loi d'orientation agricole
Adoptée à la va-vite quelques jours avant l'ouverture du Salon de l'Agriculture 2025, la loi d'orientation agricole a été jugée en partie contraire à la ...Actualités similaires
Démission de Martine Aubry : le conseil municipal élit ce vendredi après-midi le nouveau maire de Lille
A la suite de la démission de Martine Aubry, un conseil municipal extraordinaire se tient ce vendredi à 16h pour procéder à l'élection du nouveau maire. Ce ...Actualités similaires
Le Conseil départemental de la Creuse valide la vente du site de vacances de Saint-Palais-sur-Mer
Il a accueilli des milliers de petits Creusois pour les vacances : le site de Saint-Palais-sur-Mer va être vendu. Le Conseil départemental de la Creuse, ...Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel censure un tiers de la loi d'orientation agricole
Le Conseil constitutionnel a censuré, le 20 mars, un tiers de la loi d'orientation agricole. Le texte, considéré comme désastreux pour l'écologie, se ...Actualités similaires
Focus sur l'Europe : Viktor Orban, le Schtroumpf noir du Conseil européen
Les Européens derrière l'Ukraine ! C'est le message que les dirigeants de l'UE envoient à chaque sommet et celui...Actualités similaires
Loi d'orientation agricole : près d'un tiers des articles censurés par le Conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel a censuré, jeudi, de nombreux articles de la loi d'orientation agricole, censée répondre à la colère des agriculteurs. Le ...Actualités similaires
Roullet-Saint-Estèphe : le conseil municipal applique une baisse de 5 % sur les taux d'imposition
Grâce à une gestion rigoureuse de la commune et à la diminution importante de la dette, le maire Gérard Roy a pu proposer une baisse des taux d'imposition ...Actualités similaires
Loi d'orientation agricole: le Conseil constitutionnel censure plusieurs articles clés
Le Conseil constitutionnel a censuré jeudi, totalement ou partiellement, près d'un tiers des articles de la loi d'orientation agricole, dont plusieurs mesures ...Actualités similaires
« On a senti qu'on n'était pas assez virulents » : l'opposition hausse le ton au Conseil départemental de la Dordogne
Parfois taxée de molle sur le dossier Beynac, elle a choisi de muscler ses positions à quelques jours du vote du budgetActualités similaires
Ukraine, Gaza, Boualem Sansal... La prise de parole d'Emmanuel Macron après le Conseil européen
Emmanuel Macron s'est exprimé à l'issue du Conseil européen qui s'est tenu aujourd'hui à Bruxelles. Le président de la République a évoqué plusieurs ...Actualités similaires
Souveraineté alimentaire, normes... Voici les articles de la loi agricole censurés par le Conseil constitutionnel
Près d'un tiers des articles de la loi d'orientation agricole, dont certains sur des mesures très demandées par les syndicats, ont été censurés ce jeudi ...Actualités similaires
Souveraineté alimentaire, normes... Voici les articles de la loi agricole censurés par le Conseil constitutionnel
Près d'un tiers des articles de la loi d'orientation agricole, dont certains sur des mesures très demandées par les syndicats, ont été censurés ce jeudi ...Actualités similaires
Loi d'orientation agricole: le Conseil constitutionnel censure plusieurs articles clés
"La LOA va enfin entrer en vigueur! L'essentiel des mesures concrètes pour les agriculteurs a été validé (...) Les censures prononcées sont essentiellement ...Actualités similaires
Au conseil municipal d'Orange, le rapport d'orientations budgétaires fait réagir les membres de l'opposition
Sans surprise, c'est la récente actualité du quartier de l'Étang qui a été abordée d'emblée lors du conseil municipal de ce jeudi 20 mars. C'est ...Actualités similaires
Plusieurs articles importants de la loi agricole censurés par le Conseil constitutionnel
Près d'un tiers des articles de la loi d'orientation agricole ont été partiellement ou totalement censurés par le Conseil constitutionnel, ce jeudi 20 mars. ...Actualités similaires
Loi d'orientation agricole : le Conseil constitutionnel censure plusieurs articles clés
L'instance a censuré près d'un tiers des articles de la loi d'orientation agricole, très attendue pour répondre au mouvement de colère des agriculteursActualités similaires
Loi d'orientation agricole: le Conseil constitutionnel censure plusieurs articles clés
Les Sages ont notamment rejeté le principe contesté de "non-régression de la souveraineté alimentaire", miroir de la non-régression environnementale déjà ...Actualités similaires
Loi d'orientation agricole : le Conseil constitutionnel censure près d'un tiers du texte
Le Conseil constitutionnel a censuré jeudi, totalement ou partiellement, près d'un tiers des articles de la loi d'orientation agricole. Dont plusieurs ...Actualités similaires
Tours : le plan Bien vieillir à Tours à l'ordre du jour du conseil municipal
Lundi 24 mars 2025, le plan « Bien vieillir à Tours 2025-2028 » sera présenté au conseil municipal, avec de nombreuses actions en faveur des seniors.Actualités similaires
"Des sourires, des pleurs mais aussi une vraie reconnaissance": Comme Stéphanie, le conseil départemental recherche des familles d'accueil
Pour faire face aux mesures de placement qui explosent, le département lance une campagne de recrutement, afin de trouver une cinquantaine d'assistants ...Actualités similaires
Parc ?olien?: le Conseil d'?tat rejette le pourvoi de la soci?t? exploitante pour pr?server le site d'Al?sia
Par une d?cision du 12 mars 2025, le Conseil d'?tat a rejet? le pourvoi de la soci?t? Engie Green Grands Champs, qui demandait l'annulation de la d?cision de la ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
