Le vote du montant du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères 2024 (TEOM) était à l'ordre du jour du dernier conseil communautaire. du 11 avril.
Actualités similaires
Articles similaires à Lannemezan. Teom : la menace d'un pourvoi au tribunal administratif
Lorsque la gauche radicale ne parvient pas à gagner par le biais d'un vote démocratique, elle abuse du système judiciaire pour mettre ses opposants en ...
Actualités similaires
Une femme de 54 ans a été violemment agressée dans le local poubelle de sa résidence à Perpignan (Pyrénées-Orientales), mercredi après-midi. Sous la ...
Actualités similaires
En visite au Guyana, Marco Rubio a promis la protection des États-Unis face aux ambitions territoriales du Venezuela sur l'Essequibo. Caracas a vivement ...
Actualités similaires
Six militants anti-A69 poursuivis pour s'être opposés aux travaux de l'autoroute entre Castres et Toulouse, en montant dans des arbres, ont été relaxés par ...
Actualités similaires
Un incident qui, selon le syndicat, montre le manque de sécurité de ce lieu, à la fois pour les retenus mais aussi pour les fonctionnaires.
Actualités similaires
La mairie de Coren dans le Cantal saisit le tribunal administratif pour s'appeler Coren-les-Eaux. Cela fait plus de 15 ans qu'elle demande de changer de nom. ...
Actualités similaires
Dans un pays encore hanté par le souvenir de la dictature militaire (1964-1985), ravivé récemment par le film-phénomène "Je suis toujours là" de Walter ...
Actualités similaires
Un référé suspension, déposé par France Nature Environnement pour contester le défrichement sur le chantier du boulevard urbain Ouest à Montauban ...
Actualités similaires
Les associations France nature environnement de Tarn-et-Garonne et d'Occitanie-Pyrénées attaquent le Grand Montauban et la préfecture de Tarn-et-Garonne ...
Actualités similaires
À Munich, dans la très conservatrice Bavière, un procureur a entamé lundi 24 mars une procédure en justice contre cinq jeunes activistes du mouvement ...
Actualités similaires
Vendredi 21 mars 2025, une femme de 44 ans et un homme de 46 ans ont été jugés devant le tribunal de Carcassonne, pour répondre de violences réciproques au ...
Actualités similaires
Les pompiers sont intervenus tôt ce dimanche dans le centre-ville d'Angoulême, pour un feu de véhicule. Avec la chaleur, le compteur de gaz d'une façade ...
Actualités similaires
Une altercation a éclaté entre le chanteur et un spectateur ce samedi 22 mars, lors d'une représentation à Metz. Aucune explication n'a, pour le moment, ...
Actualités similaires
L'entreprise Objectware, spécialisée dans le management de projets dans le digital, a été condamnée pour homicide involontaire par la justice après le ...
Actualités similaires
Par une ordonnance du 5 mars 2025, le juge des r?f?r?s du tribunal administratif de Pau, a suspendu, ? la demande de l'association One Voice, les arr?t?s du ...
Actualités similaires
Le collectif Touche pas à mes poubelles et le syndicat de traitement des déchets ont reçu une ordonnance leur imposant une médiation judiciaire. Ils ont un ...
Actualités similaires
Un jeune conducteur qui avait roulé à vive allure dans une zone piétonne a été condamné par le tribunal de police de Saint-Nicolas (Flandre-Orientale), ...
Actualités similaires
La commune menace de detruire l'un des derniers centres culturels a l'horizon 2028. Plus de 400 artistes sont menaces par la disparition du site.
Actualités similaires
Le Crédit foncier de France a finalement jeté l'éponge dans "l'affaire Epicure". La banque n'a pas fait appel du jugement prononcé en décembre 2024 par le ...
Actualités similaires
Etienne Gernelle, le directeur de la publication du « Point », et Aziz Zemouri, un ancien journaliste de l'hebdomadaire, étaient jugés ce vendredi pour ...
Actualités similaires