Langues régionales : la loi de Paul Molac adoptée en première lecture à l'Assemblée
Même s'il regrette qu'un article sur l'enseignement des langues régionales ait été rejeté, le député Paul Molac a indiqué que son projet de loi a été ...Actualités similaires
Articles similaires à Langues régionales : la loi de Paul Molac adoptée en première lecture à l'Assemblée
Pétition contre la loi Duplomb: Alexis Corbière (Divers gauche) appelle Emmanuel Macron à demander une deuxième lecture de la loi à l'Assemblée
La pétition contre la loi Duplomb cumule ce dimanche 20 juillet à 21h plus d'un million de signatures. Cette loi "est une aberration scientifique, éthique, ...Actualités similaires
Comment la loi de « simplification » a finalement été adoptée par l'Assemblée nationale
Malgré l'annonce dimanche dernier d'un vote contre du groupe macroniste, le projet de loi de « simplification » et sa mesure d'abrogation des zones à ...Actualités similaires
La loi de Simplification adoptée à l'Assemblée : un « recul » pour l'écologie
La proposition de loi de Simplification de la vie économique, qui réunit diverses mesures anti-écologiques, a été adoptée à l'Assemblée nationale le ...Actualités similaires
Les Experts : La loi simplification adoptée à l'Assemblée - 18/06
Ce mercredi 18 juin, la loi de simplification et de l'adoption de l'IA dans les PME ont été abordées par Nicolas Bouzou, fondateur du cabinet d'analyse ...Actualités similaires
L'Assemblée adopte en deuxième lecture la proposition de loi visant à créer un délit d'"homicide routier"
Le texte avait déjà été adopté début 2024 à l'Assemblée nationale et au Sénat, mais la dissolution en juin avait perturbé sa navette parlementaire, ...Actualités similaires
Autoroute A69 : la loi de validation rejetée par l'Assemblée nationale pour être mieux adoptée ?
L'assemblée nationale a rejeté à l'unanimité la loi visant à valider définitivement l'A69 ce lundi 2 juin. Mais opposants et partisans y voient tous les ...Actualités similaires
/2025/05/28/dreyfus-6836e923d1855182297395.jpg)
Alfred Dreyfus : la proposition de loi visant à élever le capitaine au rang de général de brigade adoptée à l'unanimité en commission à l'Assemblée nationale
Le texte comporte en un seul article : "La nation française, éprise de justice et qui n'oublie pas, élève, à titre posthume, Alfred Dreyfus au grade de ...Actualités similaires
Adoptée par l'Assemblée, la loi sur la fin de vie passe une étape historique
Il ne sera pas dit que cette Assemblée nationale bancale n'est capable que de coups de sang, de blocages et d'invectives. Dans la belle unanimité des 560 ...Actualités similaires
Loi agricole à l'Assemblée : qu'est-ce qu'une motion de rejet, qui pourrait être adoptée ?
La proposition de loi agricole, qui divise les députés, doit être examinée à compter de ce lundi à l'Assemblée nationale. Mais pour contrer les milliers ...Actualités similaires
Mortalité infantile : que prévoit la proposition de loi approuvée en première lecture à l'Assemblée ?
L'Assemblée nationale a approuvé à une large majorité en première lecture, jeudi soir, une proposition de loi visant à lutter contre la mortalité ...Actualités similaires
La proposition de loi du député d'Eure-et-Loir, Harold Huwart, vient d'être adoptée par l'Assemblée nationale
La proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement défendue par le député LIOT de la 3e circonscription d'Eure-et-Loir, Harold ...Actualités similaires
Face aux déserts médicaux, elle prévoit de réguler l'installation des médecins : la loi Garot adoptée à l'Assemblée nationale
La proposition de loi transpartisane, portée par le socialiste Guillaume Garot, a été adoptée en première lecture à l'Assemblée Nationale ce mercredi ...Actualités similaires
VIDÉO. Droit du sol à Mayotte : que contient la loi définitivement adoptée par l'Assemblée nationale
Mardi 8 avril, l'Assemblée nationale a adopté le texte porté par Les Républicains, avec le soutien de la coalition gouvernementale et des députés ...Actualités similaires
Consentement dans la définition pénale du viol : la proposition de loi adoptée en première lecture à l'Assemblée
Les députés ont adopté, en première lecture mardi 1e avril, le texte porté par Véronique Riotton (Ensemble pour la République) et Marie-Charlotte Garin ...Actualités similaires
La proposition de loi contre le narcotrafic très largement adoptée à l'Assemblée nationale
Les députés ont adopté ce mardi 1I³ avril la proposition de loi contre le narcotrafic. Le texte porte plusieurs mesures pour améliorer la lutte contre le ...Actualités similaires
Lutte contre le narcotrafic : que contient la proposition de loi largement adoptée ce mardi à l'Assemblée nationale ?
Adoptée en première lecture mardi 1er avril 2025, la proposition de loi contre le narcotrafic marque un tournant sécuritaire controversé. Surveillance ...Actualités similaires
Proposition de loi narcotrafic: l'Assemblée nationale approuve le texte en première lecture
Le texte doit être adopté définitivement les 28 et 29 avril au Sénat et à l'Assemblée, après une commission mixte paritaire permettant d'accorder les ...Actualités similaires
Lutte contre le narcotrafic : l'Assemblée approuve la proposition de loi en première lecture
La proposition de loi sénatoriale visant à lutter contre le fléau du narcotrafic, examinée depuis le 17 mars à l'Assemblée nationale, a été approuvée ...Actualités similaires
Lutte contre le narcotrafic : l'Assemblée nationale adopte la proposition de loi en première lecture
La proposition de loi sénatoriale contre le narcotrafic a été largement adoptée ce mardi à l'Assemblée nationale, par 436 voix contre 75. Avant son ...Actualités similaires
La loi pour faciliter l'ouverture de débits de boissons en zone rurale adoptée par l'Assemblée
Le texte, défendu par l'ancien ministre Guillaume Kasbarian, favorise la création de licence IV sur les communes de moins de 3.500 habitants qui n'en ...Actualités similaires
La proposition de loi pour faciliter l'ouverture de bistrots adoptée à l'Assemblée nationale
Les petites communes pourraient bientôt disposer d'une licence IV sur simple déclaration : une proposition de loi a été adoptée ce lundi 10 mars 2025. Elle ...Actualités similaires
La proposition de loi pour faciliter l'ouverture de bistrots adoptée à l'Assemblée nationale
Les petites communes pourraient bientôt disposer d'une licence IV sur simple déclaration : une proposition de loi a été adoptée ce lundi 10 mars 2025. Elle ...Actualités similaires
Nous rencontrons des apiculteurs en grande détresse : la loi frelon adoptée dans son intégralité à l'Assemblée
La loi visant à lutter contre la prolifération du frelon asiatique a été écrite et présentée par le sénateur lot-et-garonnais Michel MassetActualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
