Langlade : Gaétan Prévoteau convoqué en correctionnelle pour des infractions à l'urbanisme
Gaétan Prévoteau est visé par des poursuites du parquet de Nîmes pour des infractions liées à des travaux réalisés sur une parcelle devant accueillir ...Articles similaires à Langlade : Gaétan Prévoteau convoqué en correctionnelle pour des infractions à l'urbanisme
Cabanisation à Nîmes : deux prévenus condamnés à 1000 euros d'amende avec sursis pour des infractions à l'urbanisme
La justice poursuivait deux Nîmois pour des infractions à l'urbanisme sur fond d'installation illégale d'un chalet.Actualités similaires
Piscine construite sans autorisation, atteintes à l'environnement... "La Chèvre d'Or" à Eze écope d'une amende record pour des infractions à l'urbanisme
L'hôtel emblématique du nid d'Èze s'est vu reprocher une ribambelle d'infractions à l'urbanisme. "La Chèvre d'Or" et son gérant écopent d'une sévère ...Actualités similaires
Gironde : Talence lance une amende pour les infractions au droit de l'urbanisme
Inédit en Gironde, le dispositif vise à mieux lutter contre les libertés prises avec les règlements d'urbanisme, de la coupe d'un arbre à la construction ...Actualités similaires
Connaître les infractions en droit de l'urbanisme
Il existe trois grandes catégories d'infractions en urbanisme : les infractions aux règles de procédure, celles aux règles de fond et celles dites " ...Actualités similaires
Un ancien policier du commissariat de Nîmes convoqué en correctionnelle pour vol et usage de fausse monnaie
Un ancien policier du commissariat de Nîmes pourrait être jugé ce mardi 31 octobre en correctionnelle à Nîmes. Il est suspecté de vol dans les ...Actualités similaires
Irrégularités, infractions au code de l'urbanisme... Nouvelles bisbilles judiciaires autour de l'ex-Vista Palace de Roquebrune-Cap-Martin
Le parquet de Nice a ouvert une enquête préliminaire. La préfecture a constaté des infractions à l'urbanisme sur le chantier à 300 millions d'euros du ...Actualités similaires
Un habitant d'Haget condamné pour "infractions aux dispositions du code de l'urbanisme", ses soutiens dénoncent une procédure bâillon
Un habitant d'Haget se retrouvait devant le tribunal pour infractions au plan local d'urbanisme. Ses soutiens dénoncent une procédure bâillon.Actualités similaires
Discrimination: Christophe Galtier convoqué en correctionnelle à Nice le 15 décembre
Christophe Galtier, l'ancien entraîneur de l'OGC Nice, a été entendu toute la journée de vendredi par la police judiciaire de Nice. Au terme de la garde à ...Actualités similaires
La Ville de Royan de plus en plus vigilante aux infractions au Code de l'urbanisme
Face aux atteintes à l'architecture des années 1950, parfois anodines en apparence, la municipalité assure agir et promet même davantage de fermetéActualités similaires
Villeneuve-Loubet aussi veut lutter contre les infractions à l'urbanisme, voici le montant à payer pour les contrevenants
La ville de Villeneuve-Loubet imite certaines de ses voisines et décide d'appliquer un système d'astreintes administratives. Le but : pousser les habitants ...Actualités similaires
Infractions à l'urbanisme: il dénonce son voisin 27 fois en trois ans
Un riverain a de nouveau écrit à la mairie pour signaler le non-respect d'un permis modificatif à Saint-Laurent-du-Var. Son voisin étant l'oncle du premier ...Actualités similaires
Mali : Jean-Yves Le Drian convoqué par la justice dans le cadre d'une enquête sur une « atteinte aux biens publics et autres infractions »
Cette convocation intervient dans un contexte de relations très tendues entre les deux pays.Actualités similaires
Didier Raoult est convoqué aujourd'hui devant la chambre disciplinaire du conseil régional de l'Ordre des médecins à Bordeaux pour infractions présumées au code de déontologie
Didier Raoult est convoqué aujourd'hui devant la chambre disciplinaire du conseil régional de l'Ordre des médecins de Nouvelle-Aquitaine, à Bordeaux. Didier ...
Audience spéciale infractions à l'urbanisme tribunal nimes/ entretien avec Eric Maurel2
entretien eric maurel procureur audience urbanisme nimes constructions illégalesActualités similaires
Audience spéciale infractions à l'urbanisme/ entretien avec Eric Maurel
Audience spéciale infractions à l'urbanisme/ entretien avec Eric MaurelActualités similaires
Lutte contre les infractions à l'urbanisme : la préfecture passe à l'action à Avignon
Mi-juin, la préfecture de Vaucluse a lancé une opération de démolition de plusieurs constructions bâties illégalement sur Avignon. À l'image de ce garage ...Actualités similaires
Nîmes : l'imam Hocine Drouich convoqué en correctionnelle pour escroquerie
L'imam nîmois et figure religieuse locale est convoqué ce vendredi 4 juin 2021 devant le tribunalActualités similaires
Langlade : Gaétan Prévoteau convoqué en correctionnelle pour des infractions à l'urbanisme
Gaétan Prévoteau est visé par des poursuites du parquet de Nîmes pour des infractions liées à des travaux réalisés sur une parcelle devant accueillir ...Actualités similaires
Lons : convoqué après un refus d'obtempérer, le conducteur totalise 13 infractions
Cet automobiliste de 25 ans avait pris la fuite à la vue des policiers municipaux, le 19 février, à Lons. Mais ces derniers avaient noté sa plaque ...
Convoqué en correctionnelle pour avoir craché sur un pharmacien à Cavaillon
L'homme de 52 ans qui a craché le 16 avril dernier sur un pharmacien à Cavaillon a été placé en garde à vue et entendu par la justice. Il est convoqué ...Actualités similaires
Dordogne : Jérôme Peyrat ex-conseiller de Macron convoqué en correctionnelle pour violences conjugales
Jérôme Peyrat, maire de La Roque Gageac et ex-conseiller d'Emmanuel Macron est convoqué devant le tribunal correctionnel. L'élu périgourdin est soupçonné ...Jean-Paul Virapoullé convoqué en correctionnelle
Jean-Paul Virapoullé convoqué en correctionnelle clicanoo ven 07/02/2020 - 05:24Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
