La loi d'orientation agricole adoptée en commission au Sénat
Les sénateurs l'examineront bien plus longuement dans l'hémicycle à partir du 4 février, avec un vote final prévu le 18 février, quelques jours seulement ...Actualités similaires
Articles similaires à La loi d'orientation agricole adoptée en commission au Sénat
La Commission européenne dévoile sa feuille de route pour relancer l'union des capitaux
La commissaire européenne aux Services financiers, Maria Luís Albuquerque, a présenté la feuille de route de l'exécutif européen pour accélérer sur le ...Actualités similaires
"Tu casses, tu répares, tu salis, tu nettoies" : plusieurs mesures phare de Gabriel Attal pour la justice des mineurs retoquées par le Sénat
Le sénat a supprimé plusieurs points et en a ajouté d'autres. La proposition de loi pour la justice des mineurs sera examinée mardi 25 mars dans ...Actualités similaires
Justice des mineurs : coup dur pour Gabriel Attal, des mesures phares de sa proposition de loi rejetées par le Sénat
Ce mercredi 19 mars 2025, la proposition de loi de Gabriel Attal sur la justice des mineurs, qui a été adoptée à la mi-février à l'Assemblée nationale, ...Actualités similaires
Loi visant la "fast fashion": examen au Sénat "probablement en mai"
La proposition de loi visant à réguler la "fast fashion," critiquée pour ses impacts environnementaux et sociaux, sera examinée au Sénat "probablement" en ...Actualités similaires
Les 20 ans de la loi handicap : quel bilan pour le Département d'Eure-et-Loir
La loi du 11 février 2005 appelle à l'égalité des droits, des chances, à la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. Evelyne Lefèbvre, ...Actualités similaires
Loi visant la "fast fashion": examen au Sénat "probablement en mai"
La proposition de loi visant à réguler la "fast fashion," critiquée pour ses impacts environnementaux et sociaux, sera examinée au Sénat "probablement" en ...Actualités similaires
En Hongrie, une loi interdisant la "Gay Pride" est votée
À Budapest, une loi pour interdire la tenue d'un rassemblement qui violerait la législation , a été adoptée. Une législation qui interdit de promouvoir ...Actualités similaires
Des habitants s'agacent après la découverte de deux fautes d'orthographe sur la table d'orientation de Caveirac
Pas une, mais deux fautes d'orthographe ont été découvertes par un randonneur sur la table d'orientation de Caveirac. Certains habitants dénoncent ce manque ...Actualités similaires
"Il faut qu'on arrive à moins placer" : la proposition de loi de la députée nivernaise Perrine Goulet pour l'aide sociale à l'enfance
Députée de la Nièvre et présidente de la délégation aux droits de l'enfant, Perrine Goulet propose de renforcer, par la loi, la protection des mineurs en ...Actualités similaires
"Nous avons besoin de cette loi contre le narcotrafic", dit Nicolas Bessone, procureur de la République de Marseille
Invité d'Ici Provence ce mercredi, le procureur de la République de Marseille, Nicolas Bessone, alerte sur l'ampleur du trafic de drogue et la nécessité ...Actualités similaires
Palpations, saisies d'objets, caméras... Que contient la nouvelle loi sur la sécurité dans les transports ?
Le Parlement a adopté définitivement mardi un texte visant à renforcer la sécurité dans les transportsActualités similaires
UE : un "livre blanc" de la défense présenté par la Commission
La Commission européenne présente mercredi en milieu de journée un "livre blanc" pour la défense, sorte de mode d'emploi à destination des Etats membres ...Actualités similaires
"Nous avons besoin de cette loi contre le narcotrafic", dit Nicolas Besson, procureur de la République de Marseille
Invité d'Ici Provence, le procureur de la République de Marseille, Nicolas Besson, alerte sur l'ampleur du trafic de drogue et la nécessité d'outils ...Actualités similaires
La proposition de loi qui vise à lutter contre les fraudes aux aides publiques pourrait nuire aux enseignes de bricolage
Les clients qui passent par les enseignes de bricolage pour effectuer leur rénovation énergétique pourraient ne plus avoir droit à MaPrimeRenov.Actualités similaires
Palpations, saisies d'objets, caméras-piétons... La loi sur la sécurité dans les transports adoptée
Déjà adopté par le Sénat et très attendu des professionnels, le texte a été adopté par un dernier vote à l'Assemblée nationale.Actualités similaires
Palpations, saisies d'objets, caméras-piétons... La loi sur la sécurité dans les transports adoptée
Déjà adopté par le Sénat et très attendu des professionnels, le texte a été adopté par un dernier vote à l'Assemblée nationale.Actualités similaires
/2025/03/19/080-hl-quentindegroeve-2509772-67da6f881cbd6900910381.jpg)
Port du voile dans le sport : "Il était urgent de siffler la fin de la récréation", estime le sénateur LR à l'origine de la proposition de loi
"Cette perte de temps profite surtout à ceux qui veulent imposer des règles de la religion aux règles de la République", déplore Michel Savin, mercredi sur ...Actualités similaires
Procès de l'ourse Caramelles tuée dans les Pyrénées : que risquent vraiment les chasseurs qui ne respectent pas la loi ?
Un chasseur de 81 ans comparaît ce mardi 18 et mercredi 19 mars 2025 devant le tribunal correctionnel de Foix pour avoir abattu l'ourse Caramelles qui venait ...Actualités similaires
Chaos à La Mosson : le MHSC devant la commission de discipline de la LFP ce mercredi, que faut-il en attendre ?
Trois jours après les graves incidents survenus à La Mosson, où le match contre Saint-Étienne a été arrêté dimanche, le club héraultais fait face à ...Actualités similaires
L'objectif zéro artificialisation nette rayé de la loi « Trace » par les sénateurs
Les sénateurs ont adopté mardi 18 mars la proposition de loi qui tempère les objectifs jusque-là fixés en matière de lutte contre l'artificialisation des ...Actualités similaires
La Commission européenne présente son Livre Blanc sur l'avenir de la défense européenne
Il faut réarmer l'Europe ! Depuis quelques semaines, cette petite phrase revient comme un leitmotiv dans la bouche des...Actualités similaires
"Donner des droits aux agents de sûreté": le Parlement adopte définitivement une loi sur la sécurité dans les transports
Adoptée par le Sénat en février, la loi vise notamment les prérogatives des forces de sécurité dans les transports qui pourront procéder à des ...Actualités similaires
Affaire Bétharram : en ouvrant les archives, la commission d'enquête tombe sur des trous
Les corapporteurs de la commission d'enquête sur les violences dans les établissements scolaires ont quitté les Pyrénées-Atlantiques avec « un certain ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
