Au terme de nombreux rebondissements, la loi proposée par Laetitia Avia et dont l'objectif est de lutter contre les propos haineux sur Internet est devenu une ...
Actualités similaires
Articles similaires à La loi contre cyberhaine est enfin adoptée par l'Assemblée nationale
Un accord a été trouvé mardi 18 février entre les deux chambres du Parlement sur la loi d'orientation agricole, brandie comme réponse à la grogne du ...
Actualités similaires
Un accord a été trouvé mardi 18 février entre les deux chambres du Parlement sur la loi d'orientation agricole, brandie comme réponse à la grogne du ...
Actualités similaires
Une loi d'orientation agricole votée juste avant l'ouverture du Salon de l'agriculture: le gouvernement est en passe de tenir son engagement après un accord ...
Actualités similaires
Peu avant minuit, une commission mixte paritaire (CMP) réunissant sept députés et sept sénateurs est parvenue à dégager un texte de compromis sur ce ...
Actualités similaires
Un premier point d'étape. Quelques mois après la relance de la mission sur la soumission chimique, les élues Véronique Guillotin (Parti Radical) et Sandrine ...
Actualités similaires
Ce texte, "que le gouvernement soutient avec force, apporte une pierre bienvenue dans l'édifice qu'ensemble, nous devons construire depuis des années contre ...
Actualités similaires
La loi sera-t-elle bouclée avant le Salon international de l'agriculture ? L'objectif affiché par la ministre de l'Agriculture Annie Genevard, avant ...
Actualités similaires
Engagé dans une course contre la montre, le gouvernement a obtenu mardi l'accord du Sénat sur son projet de loi d'orientation agricole, et espère désormais ...
Actualités similaires
Mardi matin, dans l'émission matinale Bonjour chez vous sur Public Sénat, à laquelle participait Midi Libre, deux regards étaient posés sur le choix de ...
Actualités similaires
Renaud Muselier crie "victoire" : la loi sur la lutte contre le narcotrafic sera bien étudiée avant la réforme de la loi PLM, la semaine du 17 mars. Ce ...
Actualités similaires
Mardi, le maire de Béziers était convoqué devant le procureur pour avoir refusé, en juillet 2023, de marier un couple en raison de la situation ...
Actualités similaires
La loi d'orientation agricole adoptée par le Sénat représente un recul majeur de la législation environnementale. La députée écologiste Marie Pochon ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a refusé d'inscrire dans le droit français l'interdiction de vendre des voitures thermiques neuves à partir de 2035, préférant ...
Actualités similaires
Pour que sa production de semi-conducteurs ne soit pas dépassée par Washington et Pékin, Séoul veut déroger au droit du travail local, déjà très faible. ...
Actualités similaires
À 95 ans, Fernand Tapiolas, ancien résistant et pompier dévoué à Villebrumier (Tarn-et-Garonne), a reçu la Légion d'honneur, récompensant une vie ...
Actualités similaires
Selon le texte, des cours en vidéo, ou avec des instructeurs dans les classes avec de réelles armes à feu, pourront être donnés aux enfants à partir de ...
Actualités similaires
L'une des fonctionnalités les plus pratiques pour évaluer l'autonomie de l'iPhone continue son bout de chemin jusqu'à Android 16 bêta 2.
Actualités similaires
Selon le député gersois David Taupiac (LIOT), le foie gras a été banni des menus de l'Assemblée nationale après la signature d'une charte de bonnes ...
Actualités similaires
La réunion historique entre des délégations américaine et russe en Arabie saoudite s'est achevée ce mardi, sans qu'aucune date n'ait été fixée pour une ...
Actualités similaires
La réunion historique entre des délégations américaine et russe en Arabie saoudite s'est achevée ce mardi, sans qu'aucune date n'ait été fixée pour une ...
Actualités similaires
Une loi d'orientation bouclée juste avant le Salon de l'agriculture ? C'est l'objectif affiché par la ministre de l'Agriculture Annie Genevard, déterminée ...
Actualités similaires
Les représentants des autorités et légitimités traditionnelles, des confessions religieuses, des communicateurs traditionnels et de la confrérie des ...
Actualités similaires
Après les émeutes de 2023 et le mouvement des gilets jaunes en 2018, la lutte contre la ségrégation socio-spatiale doit être une « priorité ...
Actualités similaires