Toute l'actualité sur Charte
Masseube. Une charte pour la gestion de l'Ehpad
Une étape importante pour la gestion des finances publiques locales a été franchie fin juin à la Communauté de Communes Val de Gers, avec la signature ...Actualités similaires
"Celles qui ne signeront pas se retrouveront exclues" : la nouvelle charte du parc naturel régional des Pyrénées ariégeoises enfin dévoilée
Le comité syndical du syndicat mixte du parc naturel régional des Pyrénées ariégeoises (PNR) c'est réuni le mercredi 16 juillet 2025 à Montgailhard pour ...Actualités similaires
"Charte olympique bafouée" : Méribel menace de se retirer des JO d'hiver 2030
La station de Méribel, retenue initialement pour le ski alpin dames et paralympiques aux JO d'hiver 2030, a menacé à nouveau jeudi de se retirer des Jeux si ...Actualités similaires
La Métropole de Lyon se dote d'une charte pour "la gestion, le partage et l'utilisation de la donnée"
La Métropole de Lyon et ses partenaires sont désormais dotés d'une charte de la donnée territoriale. Fruit d'un travail collectif mené depuis 2024, cette ...Actualités similaires
"Une charte ou un arrêté préfectoral d'ici octobre": l'ensemble des acteurs maritimes du département réunis pour fixer les règles d'accueil des bateaux de croisières
Ce vendredi, les acteurs maritimes des Alpes-Maritimes avaient été conviés par le préfet pour « parvenir à une approche coordonnée permettant une ...Actualités similaires
Belgique : une charte pour cadrer l'usage de l'IA dans les services publics
"L'IA transforme nos sociétés et peut améliorer l'efficacité des services. J'ai toujours été...Actualités similaires
Et l'on reparle de la charte des langues régionales ou minoritaires&
Le 1er juillet 2025, Vesna CRNI-GROTI, membre du Comité d'experts de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires (COMEX) au titre de la ...Actualités similaires
Saint-Amand-Montrond : une charte pour clarifier les rapports entre enseignants et agents des écoles
A Saint-Amand-Montrond, une charte pour clarifier le rôle des ATSEM, les Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles. Elle permet de définir les ...Actualités similaires
Une charte entre les syndicats et EDF pour un chantier "exemplaire" des EPR 2 de la centrale de Penly
Quatre syndicats ont signé avec EDF une charte notamment pour garantir le respect des règles de santé et de sécurité des ouvriers du chantier de ...Actualités similaires
Accessoires, décoration, charte graphique... ces mariés obsédés par la personnalisation
Quand Jean a - enfin - mis un genou à terre, Louise a pleuré. Pas tant d'émotion que de soulagement : le feu vert était donné. Elle allait enfin pouvoir ...Actualités similaires
La Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
Avant l'élaboration de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, la défense de ces droits fondamentaux était consacrée dans l'article 6 du ...Actualités similaires
La ville d'Orléans met en place une "charte des épiceries nocturnes"
Afin de lutter contre les nuisances liées à l'alcool, la ville d'Orléans a décidé d'instaurer une "charte des épiceries nocturnes". La vente d'alcool à ...Actualités similaires
Nutrition santé, une charte d'engagements signée
Santé. Le Pays de Chaumont a signé une charte d'engagements du programme national nutrition santé (PNNS) avec l'agence régionale de santé (ARS), vendredi ...Actualités similaires
L'université Lyon 2 adopte une charte d'engagement LGBT+ pour "créer un environnement inclusif"
Aux côtés d'une quinzaine d'établissements d'enseignement supérieur déjà signataires de la charge d'engagement LGBT+, l'université Lyon 2 a signé à son ...Actualités similaires
"On ne demande pas le silence" : une charte élaborée à Montpellier pour lutter contre la pollution sonore
Le Comité de liaison et de coordination des associations pluriel handicaps de l'Hérault (CLCPH) lance Chut ! une charte pour dire halte aux bruits, auprès ...Actualités similaires
La Ville des Pennes-Mirabeau se dote d'une charte du bien-être animal : "Elle témoigne de notre responsabilité"
La charte signée par le maire des Pennes-Mirabeau Michel Amiel mi-juin est un document qui s'articule autour de 5 axes distincts : protection et bien-être ...Actualités similaires
Dijon : la ville propose une charte "Harmo'nuit" aux établissements pour lutter contre les nuisances sonores nocturnes
Favoriser une vie nocturne dynamique et respecter en même temps la tranquillité des riverains, c'est le difficile équilibre que veut instaurer la charte ...Actualités similaires
Le Département signataire de la charte régionale de la commande publique
La Charte régionale de la Commande Publique Grand Est : pour oeuvrer pour un achat public vertueux et au service de la relanceActualités similaires
Information et migrations : la Charte de Marseille, nouvel outil pour les médias
Un collectif de journalistes et de chercheurs a publié fin avril une charte consacrée au traitement des migrations par les médias. Ce texte a été pensé ...Actualités similaires
ENTRETIEN. Pierre Gauthier : "La charte Romain Jacob, une méthode de bon sens pour améliorer l'accès aux soins des polyhandicapés"
Mercredi 11 juin 2025, une quinzaine d'établissements de santé et médico-sociaux du Tarn-et-Garonne signeront à Montbeton la charte Romain-Jacob. Pascal ...Actualités similaires
Monaco s'engage pour des croisières durables en Méditerranée en signant une charte de l'Etat français
=Dans le cadre du blue economy and finance forum (BEFF), le gouvernement princier et le ministère français des Transports ont signé une charte croisière ...Actualités similaires
Une charte de l'accessibilité rédigée par l'association LÉA dans le Valenciennes
Les membres de l'association LEA presenteront leur charte de l'accessibilité aux élus de Valenciennes Métropole le 20 juin. Ils veulent notamment être ...Actualités similaires
Écoles maternelles : une charte inédite pour clarifier les rôles entre enseignants et ATSEM
Une charte clarifie enfin les rôles des ATSEM et des professeurs des écoles en maternelle. Ce travail commun vise une meilleure coopération au service des ...Actualités similaires
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