Toute l'actualité sur Charte
MONTAGNE. Charte du randonneur : neuf gestes simples pour respecter la nature
Préserver la nature commence dès la première foulée : la Charte du Randonneur de la FFRP rappelle 9 gestes simples pour limiter son empreinte et protéger ...Actualités similaires
À la rencontre du Dr Ángel Charte, directeur médical du MotoGP
Les fidèles du MotoGP sont habitués à voir son nom apparaître dans les moments difficiles, ceux où l'on attend des nouvelles d'un pilote victime d'un ...Actualités similaires
Qu'est-ce que la Charte de l'environnement invoquée pour censurer la loi Duplomb ?
Jeudi, les Sages du Conseil constitutionnel ont censuré une partie de la loi Duplomb en invoquant notamment la Charte de l'environnement, un texte introduit ...Actualités similaires
La Charte de l'environnement met un coup d'arr?t ? l'utilisation des n?onicotino?des
Le Conseil constitutionnel a censur? la disposition de la loi Duplomb r?autorisant les insecticides syst?miques en se fondant sur le droit de vivre dans un ...Actualités similaires
Loi Duplomb : qu'est-ce que la charte de l'environnement, invoquée par les Sages pour interdire l'acétamipride ?
"C'est historique. C'est la première fois que le Conseil constitutionnel censure un article de loi en se basant sur la Charte de l'environnement," se réjouit ...Actualités similaires
Loi Duplomb : "Contraire à la Charte de l'environnement", le Conseil constitutionnel censure la réintroduction du pesticide interdit, l'acétamipride
Les Sages ont retoqué la mesure controversée de l'article 2 de la loi, à savoir l'autorisation sous conditions et de manière dérogatoire du pesticide en ...Actualités similaires
Une nouvelle étape est franchie dans la procédure de révision de la charte du Parc naturel régional du Perche
La procédure de révision du document qui fixe les grandes orientations du parc naturel régional du Perche jusqu'en 2040 avance encore d'un cran en ce début ...Actualités similaires
ZEvent 2025 : polémique après l'inscription d'un député macroniste, ZeratoR publie une charte de participation pour calmer les esprits
Pour la première fois, le ZEvent avait élargi ses critères de participation aux streamers de toute la plateforme Twitch. Mais face à la polémique autour de ...Actualités similaires
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ZEvent publie une charte de participation pour "centrer tous les gens qui s'impliquent sur la collecte et uniquement la collecte", explique ZeratoR
L'objectif est exclure toute personne exerçant un mandat politique, après la polémique autour de la venue du député (EPR) Denis Masseglia à l'évènement ...Actualités similaires
Une charte en projet dans le Var pour lutter contre le phénomène de cabanisation
Face à un fléau qui s'est généralisé, et peu combattu ces dernières décennies, le monde agricole, l'État, la justice, les notaires et les maires ...Actualités similaires
Editis promeut l'utilisation de l'IA , avec une Charte pour salariés
Comment, dans un même mouvement de pensée, promouvoir « l'utilisation de l'Intelligence artificielle générative » et dénoncer cet outil ? Chez Editis, ...Actualités similaires
ZEvent 2025 : polémique sur un député, charte d'urgence, autre drama en vue& que se passe-t-il ?
L'édition 2025 du ZEvent a été touchée par une controverse lorsqu'un député du camp présidentiel a voulu s'inscrire et participer à l'événement. Il a ...Actualités similaires
ZEvent 2025 : polémique politique, charte d'urgence, nouveau drama en vue& que se passe-t-il ?
L'édition 2025 du ZEvent a été touchée par une controverse, lorsqu'un député du camp présidentiel a voulu s'inscrire et participer à l'événement. Il a ...Actualités similaires
Charte "anti-alcool" : ce que prévoit l'expérimentation inédite testée à Nancy
Afin de limiter la consommation d'alcool dans l'espace public, la mairie de Nancy teste depuis la mi-juillet une mesure radicale. Elle demande aux enseignes du ...Actualités similaires
Contre les incivilités, une charte "anti-alcool"
À Nancy (Meurthe-et-Moselle), les interdictions de vente d'alcool la nuit ne suffisent plus. La mairie propose désormais à ses commerçants de retirer les ...Actualités similaires
Mali: une nouvelle «Charte pour la paix et la réconciliation» qui divise
Au Mali, le projet de nouvelle Charte nationale pour la paix et la réconciliation a été remis cette semaine au président de transition, le général Assimi ...Actualités similaires
Masseube. Une charte pour la gestion de l'Ehpad
Une étape importante pour la gestion des finances publiques locales a été franchie fin juin à la Communauté de Communes Val de Gers, avec la signature ...Actualités similaires
"Celles qui ne signeront pas se retrouveront exclues" : la nouvelle charte du parc naturel régional des Pyrénées ariégeoises enfin dévoilée
Le comité syndical du syndicat mixte du parc naturel régional des Pyrénées ariégeoises (PNR) c'est réuni le mercredi 16 juillet 2025 à Montgailhard pour ...Actualités similaires
"Charte olympique bafouée" : Méribel menace de se retirer des JO d'hiver 2030
La station de Méribel, retenue initialement pour le ski alpin dames et paralympiques aux JO d'hiver 2030, a menacé à nouveau jeudi de se retirer des Jeux si ...Actualités similaires
La Métropole de Lyon se dote d'une charte pour "la gestion, le partage et l'utilisation de la donnée"
La Métropole de Lyon et ses partenaires sont désormais dotés d'une charte de la donnée territoriale. Fruit d'un travail collectif mené depuis 2024, cette ...Actualités similaires
"Une charte ou un arrêté préfectoral d'ici octobre": l'ensemble des acteurs maritimes du département réunis pour fixer les règles d'accueil des bateaux de croisières
Ce vendredi, les acteurs maritimes des Alpes-Maritimes avaient été conviés par le préfet pour « parvenir à une approche coordonnée permettant une ...Actualités similaires
Belgique : une charte pour cadrer l'usage de l'IA dans les services publics
"L'IA transforme nos sociétés et peut améliorer l'efficacité des services. J'ai toujours été...Actualités similaires
Et l'on reparle de la charte des langues régionales ou minoritaires&
Le 1er juillet 2025, Vesna CRNI-GROTI, membre du Comité d'experts de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires (COMEX) au titre de la ...Actualités similaires
Saint-Amand-Montrond : une charte pour clarifier les rapports entre enseignants et agents des écoles
A Saint-Amand-Montrond, une charte pour clarifier le rôle des ATSEM, les Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles. Elle permet de définir les ...Actualités similaires
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