La loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets est parue au Journal officiel du 24 août. ...
Actualités similaires
Articles similaires à La loi Climat et résilience est publiée au Journal officiel
Une lettre contenant une poudre suspecte a été reçue vendredi matin au 16 rue de la Loi, qui abrite la chancellerie du Premier ministre, ont indiqué les ...
Actualités similaires
La loi sur le viol « doit être modifiée » pour y intégrer la notion de consentement, ont estimé jeudi les parlementaires rapportant les travaux d'une ...
Actualités similaires
Salon du mariage à Orléans : entre défilés et conseils juridiques sur mariage, PACS et concubinage, découvrez les clés pour organiser et protéger votre ...
Actualités similaires
La Commission européenne et 16 autres États membres pourraient chercher à suspendre les droits de vote de la Hongrie après la « plus grande bataille pour ...
Actualités similaires
Le débat sur la définition pénale du viol est relancé. La loi sur le viol " doit être modifiée " pour y intégrer la notion de consentement, ont estimé ...
Actualités similaires
Une semaine après son affaiblissement par le Parlement européen, la loi contre la déforestation importée est désormais soutenue par les États membres de ...
Actualités similaires
L'ex-président brésilien Jair Bolsonaro, sous la menace d'une inculpation pour tentative de "coup d'État" en 2022, a accusé jeudi le juge chargé de ...
Actualités similaires
En déplacement à Chamonix ce jeudi, la ministre de la Transition écologique Agnès Pannier-Runacher a présenté un plan pour protéger les glaciers, et les ...
Actualités similaires
Du 11 au 22 novembre se tient la 29e conférence des Parties sur le Climat organisée par l'Organisation des Nations unies, à Bakou (Azerbaïdjan). Plusieurs ...
Actualités similaires
MÉTÉO / L'Indre-et-Loire et le Loir-et-Cher pas épargnés par la neige HANDICAP / L'ESAT, un emploi en milieu protégé EMPLOI / Le handicap dans les ...
Actualités similaires
Le président du département de la Gironde, Jean-Luc Gleyze (PS), se retrouve contraint de « sabrer » dans les dépenses de la collectivité, en raison des ...
Actualités similaires
C'est une victoire idéologique pour la Première ministre italienne Giorgia Meloni et son parti d'extrême droite Fratelli d'Italia. L'Italie a publié cette ...
Actualités similaires
Jeudi, les rapporteurs d'une mission parlementaire sur la définition pénale du viol ont estimé que la loi devait être "modifiée" pour inclure explicitement ...
Actualités similaires
[CONTENU PARTENAIRE] Voilà plus d'an que la branche Listed Assets de Sienna IM travaille sur la compréhension de la Loi Industrie Verte en lien avec les ...
Actualités similaires
Emmenée par le groupe GDR et la députée Soumya Bourouaha, la proposition de loi vise à étendre les droits sociaux des artistes-auteurs, dont la précarité ...
Actualités similaires
Emmenée par le groupe GDR et la députée Soumya Bourouaha, la proposition de loi vise à étendre les droits sociaux des artistes-auteurs, dont la précarité ...
Actualités similaires
La rencontre consacrée aux secrétaires de mairie, organisée dans le cadre du congrès des maires, a mis en lumière les nombreux blocages auxquels doivent ...
Actualités similaires
Alors que les dirigeants peinent à s'accorder à la COP29 , en Azerbaïdjan, des militants dénoncent la répression des défenseurs des droits humains et du ...
Actualités similaires