Le tribunal administratif de Toulon vient de suspendre le permis de construire d'un projet hôtelier d'envergure porté par l'ex-cycliste à Carqueiranne.
Actualités similaires
Articles similaires à La justice suspend le projet d'hôtel de luxe de Richard Virenque à Carqueiranne
Les défenseurs européens des droits pointent les atteintes à l'indépendance de la justice du gouvernement italien d'extrême droite. Dans le même temps, un ...
Actualités similaires
La justice a suspendu mardi 18 mars un décret de Donald Trump excluant les personnes transgenres dans l'armée, lui reprochant d'être « empreint ...
Actualités similaires
Porté par l'Institut Iliade, un think tank d'extrême droite, le projet a été révélé par "Libération" et doit voir le jour en mai. Il est dénoncé par ...
Actualités similaires
Quand la justice frappe fort, elle sait aussi se montrer pragmatique. Deux voitures de luxe saisies dans des affaires de blanchiment et de travail dissimulé ...
Actualités similaires
Les deux bolides ont été confisqués dans une affaire de travail dissimulé et de blanchiment d'argent dans le BTP. Ils ont été remis à l'administration ...
Actualités similaires
La justice a suspendu six arrêtés qui devaient reconduire pour 2025 une autorisation donnée l'an dernier à des éleveurs des Alpes-Maritimes de procéder à ...
Actualités similaires
La jeune femme, aujourd'hui âgée de 21 ans, a été une source de la DGSI. Les trois mineurs n'avaient que 15 ans quand le parquet national antiterroriste ...
Actualités similaires
Trois éoliennes de plus de 238 mètres doivent voir le jour à Boussais, dans les Deux-Sèvres. Le projet, qui avait reçu le feu vert de la préfecture en ...
Actualités similaires
La Commission de la justice et de la législation à la Chambre des représentants a entamé, mardi, l'examen détaillé du projet de loi n° 03.23 modifiant et ...
Actualités similaires
Fort du soutien des pouvoirs publics, Farges Bois avait obtenu l'expropriation de voisins récalcitrants pour agrandir son usine d'Égletons et devenir le ...
Actualités similaires
Catherine Ribot est responsable du Master Droit et environnement de l'Université de Montpellier. Elle porte un regard juridique sur la décision du tribunal ...
Actualités similaires
Nouveau rebondissement dans la crise bosniaque. Le tribunal constitutionnel vient d'annuler les lois promulguées par Milorad Dodik, le président de l'entité ...
Actualités similaires
300 objets saisis par la justice étaient proposés aux enchères ce jeudi après-midi à la salle des Catherinettes à Colmar. Des sacs de luxe, des montres, ...
Actualités similaires
Par une ordonnance du 4?mars 2025, le juge des r?f?r?s a suspendu une campagne de recherche scientifique marine men?e par l'Ifremer au large des Antilles. La ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Nice a suspendu ce vendredi l'autorisation de construire un parc photovoltaïque sur le mont Arpasse, à Levens. La société ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse vient d'annuler les autorisations du chantier de cette autoroute entre Toulouse et Castres. Après deux ans de travaux, la ...
Actualités similaires
La décision du tribunal administratif de Toulouse était très attendue, tant par les partisans du projet autoroutier que par ses opposants. Voici les ...
Actualités similaires
La justice administrative s'est prononcée ce jeudi 27 février sur le projet contesté d'autoroute A69 qui devait relier Toulouse à Castres. En attendant un ...
Actualités similaires
EACOP, le méga projet pétrolier de TotalEnergies en Ouganda et en Tanzanie est de nouveau mis en cause. Quatre associations environnementales et de défense ...
Actualités similaires
La fermeture de C8 suscite une vive réaction à droite, Marine Le Pen et Jordan Bardella dénoncent une atteinte à la liberté d'expression. La nomination de ...
Actualités similaires
Le Stefania, un super yacht de 41 mètres de long, sera mis en vente aux enchères le 27 mars à La Ciotat. Le navire, appartenant à un richissime Bélarus ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse a annulé l'arrêté préfectoral du 8 février 2024, qui permettait à la société CN'AIR de bénéficier d'une ...
Actualités similaires