Agathe Habyarimana est poursuivie en France pour complicité dans le génocide des Tutsis de 1994. La récente demande de non-lieu de l'ex-première dame a ...
Actualités similaires
Articles similaires à La justice française rejette la demande de non-lieu de l'ex-première dame du Rwanda
Initialement inculpés de viol aggravé en juillet dernier, en marge d'une tournée du XV de France en Argentine, Oscar Jegou et Hugo Auradou, qui disputent ...
Actualités similaires
Oscar Jégou et Hugo Auradou, accusés de viol aggravé cet été lors de la Tournée des Bleus en Argentine, ont bénéficié ce mardi d'un non-lieu.
Actualités similaires
La justice argentine a rejeté l'appel de la plaignante dans l'affaire Auradou-Jegou ce mardi 18 février. Les deux rugbymen, poursuivis pour viol aggravé, ...
Actualités similaires
Oscar Jegou et Hugo Auradou, deux joueurs du XV de France, étaient accusés de viol aggravé depuis juillet dernier. Le non-lieu a été confirmé, ce mardi 18 ...
Actualités similaires
Oscar Jegou et Hugo Auradou, deux joueurs du XV de France, étaient accusés de viol aggravé depuis juillet dernier. Le non-lieu a été confirmé, ce mardi 18 ...
Actualités similaires
Jean-Pierre Dartevelle ex président de la ligue de Franche-Comté de tennis est jugé pour viol par la cour criminelle du Doubs. Il est accusé d'avoir eu des ...
Actualités similaires
Les trois magistrats composant la chambre d'appel "vont prendre quelques jours" pour rendre leur décision, "ils n'ont pas fixé de date", a déclaré Me Rafael ...
Actualités similaires
Deux mois après un non-lieu qui a vu l'abandon des poursuites à leur encontre pour viol, les rugbymen français Oscar Jegou et Hugo Auradou voient leur cas ...
Actualités similaires
Mi-janvier, les opposants à l'autoroute A69 entre Toulouse et Castres avaient demandé la suspension « urgente » du chantier, dénonçant les effets sur ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse a rendu sa décision suite à la demande de suspension des travaux en urgence du chantier de l'A69. Les travaux de ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse a rejeté mardi une demande de suspension en urgence du chantier de l'autoroute A69, dans l'attente d'une décision sur la ...
Actualités similaires
C'est un dossier explosif entre deux voisins dont les relations se sont récemment fortement dégradées. Depuis une semaine, le Bangladesh réclame ...
Actualités similaires
Le président de l'UPR François Asselineau a bénéficié d'un non-lieu dans les investigations qui le visaient depuis 2020 notamment pour harcèlement moral ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté la demande de la Confédération nationale du logement de Gironde et de l'Amicale des locations de Formanoir ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a rendu sa décision ce mercredi 18 décembre concernant Nicolas Sarkozy. L'ancien chef de l'État a été déclaré définitivement ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Paris a rejeté mercredi 11 décembre les accusations de "complicité de génocide" visant l'armée française et son éventuelle inaction ...
Actualités similaires
La justice s'enferme dans la non-reconnaissance de la complicité française dans le génocide des Tutsis au Rwanda. Ce mercredi, en appel, elle a confirmé le ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Paris a confirmé mercredi 11 décembre le non-lieu général rendu en octobre 2023 dans l'enquête sur l'inaction reprochée à l'armée ...
Actualités similaires
Selon des sources proches du dossier à l'AFP, la chambre de l'instruction a confirmé le non-lieu prononcé au profit des militaires et rejeté des demandes ...
Actualités similaires
La justice argentine a suivi les recommandations du parquet et a abandonné les poursuites. Mais la plaignante devrait faire appel de cette décision
Actualités similaires
Les joueurs français Oscar Jegou et Hugo Auradou sont relaxés par la justice argentine dans une affaire de viol aggravé. Après cinq mois de procédures, ...
Actualités similaires
Les rugbymen Hugo Auradou et Oscar Jegou sont de nouveau "sélectionnables" pour jouer avec le XV de France, a indiqué mardi 10 décembre la fédération ...
Actualités similaires