Le tribunal administratif de Toulouse a rendu sa décision suite à la demande de suspension des travaux en urgence du chantier de l'A69. Les travaux de ...
Actualités similaires
Articles similaires à A69: la justice rejette la demande de suspension du chantier formulée par les opposants
Mi-janvier, les opposants à l'autoroute A69 entre Toulouse et Castres avaient demandé la suspension « urgente » du chantier, dénonçant les effets sur ...
Actualités similaires
Les travaux de l'A69 ne seront pas suspendus en attendant le jugement sur le fond, a fait savoir le tribunal administratif de Toulouse mardi 21 janvier. Le juge ...
Actualités similaires
Ce 21 janvier 2025, le tribunal administratif de Toulouse a rejeté la demande de suspension en urgence du chantier de l'autoroute A69.
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse a rendu sa décision suite à la demande de suspension des travaux en urgence du chantier de l'A69. Les travaux de ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse a rejeté mardi une demande de suspension en urgence du chantier de l'autoroute A69, dans l'attente d'une décision sur la ...
Actualités similaires
C'est ce mardi 21 janvier que le tribunal administratif de Toulouse doit décider si les travaux de l'A 69 doivent être mis en pause suite à un référé ...
Actualités similaires
Les opposants à l'autoroute entre Castres et Toulouse demandent au tribunal administratif de Toulouse d'ordonner l'arrêt du chantier en attendant sa décision ...
Actualités similaires
Bientôt la fin du projet d'autoroute A69 ? Le tribunal administratif de Toulouse examinera le 13 janvier prochain un nouveau référé-suspension contre cette ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté la demande de la Confédération nationale du logement de Gironde et de l'Amicale des locations de Formanoir ...
Actualités similaires
Les forces de l'ordre sont intervenues ce mercredi 18 décembre dans le quartier Saint-Pierre en centre-ville de Graulhet sur le site d'une ancienne ...
Actualités similaires
Après la décision du tribunal administratif de Toulouse de rouvrir l'instruction du dossier controversé de l'autoroute A69, les collectifs opposés au projet ...
Actualités similaires
Invité à se prononcer sur la validité du chantier, le tribunal administratif de Toulouse a décidé de rouvrir l'instruction. Pourquoi cette décision ? ...
Actualités similaires
Après la décision du tribunal administratif de Toulouse de rouvrir l'instruction sur la légalité des autorisations environnementales pour l'A69, les ...
Actualités similaires
Sur la foi de notes en délibéré, transmises après l'audience du 25 novembre, le tribunal administratif de Toulouse a décidé de reporter sa décision sur ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse a décidé de repousser l'annulation ou la poursuite des autorisations du chantier de l'A69. Très attendue des mouvements ...
Actualités similaires
Alors que sa décision était très attendue sur la poursuite ou pas du chantier de l'autoroute Castres-Toulouse, le tribunal administratif de Toulouse a choisi ...
Actualités similaires
Dans un communiqué, l'instance administrative a annoncé qu'"une nouvelle audience en vue de se prononcer sur la légalité des autorisations ...
Actualités similaires
Le tribunal devait se prononcer ce lundi sur la suspension ou la poursuite du chantier de l'autoroute A69 qui doit relier à terme Toulouse à Castres. La ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse a annoncé lundi rouvrir l'instruction du dossier de l'autoroute A69, alors qu'une décision était attendue lundi sur la ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse va-t-il stopper le chantier de l'autoroute A69 Castres-Toulouse ? Il doit en tout cas se prononcer à partir ...
Actualités similaires
La justice administrative doit se prononcer ce lundi sur l'arrêt ou non du chantier de l'autoroute A69, entre Toulouse et Castres. La rapporteure publique, ...
Actualités similaires
Fin novembre, la rapporteure publique, dont les avis sont souvent suivis, s'est prononcée à la surprise générale pour une annulation des autorisations du ...
Actualités similaires
Se dirige-t-on vers une victoire des « écureuils » et un coup de théâtre dans le très controversé dossier de l'autoroute A69, entre Toulouse et Castres ? ...
Actualités similaires