La Cour de cassation rejette le pourvoi de Jean-Marc Reiser
Confirmant une décision de la cour d'appel de Colmar, la Cour de cassation a rejeté mardi un pourvoi de Jean-Marc Reiser, mis en examen pour ...Actualités similaires
Articles similaires à La Cour de cassation rejette le pourvoi de Jean-Marc Reiser
Procès des viols de Mazan : « J'ai fait des actes ignobles », Jean-Pierre M. s'exprime à son tour devant la cour
Jean-Pierre M., présenté comme le « disciple » de Dominique Pélicot, est accusé d'avoir drogué et violé sa propre épouse avec ce dernierActualités similaires
Auxerre : Jean-Marc Furlan débouté par la justice dans son litige avec l'AJA
En litige avec l'AJ Auxerre depuis son licenciement pour faute grave en octobre 2022, Jean-Marc Furlan a été débouté par le conseil de prud'hommes d'Auxerre ...Actualités similaires
Jean-Marc Lhermet, vice-président de la Fédération française, en visite à Chartres : "Défendre le rugby du territoire"
Vice-président de la Fédération française de rugby, l'ancien international Jean-Marc Lhermet est venu échanger avec les acteurs du rugby local, mardi soir ...Actualités similaires
"La cour de cassation a estimé que la juridiction française n'était pas compétente..." la saga judiciaire autour du nom Laguiole continue
Dans le (long) combat de la commune de Laguiole contre l'homme d'affaires Gilbert Szajner qui a déposé le nom Laguiole en 1993 à des fins commerciales, une ...Actualités similaires
" L'affaire est loin d'être terminée". Déboutés par la cour d'appel, les riverains du circuit d'Albi se pourvoient en cassation
Les riverains contestent l'arrêt de la cour d'appel de Toulouse, qui allait dans le même sens que l'arrêt de la cour de cassation de novembre 2023.Actualités similaires
Tir mortel à Aulnay-sous-Bois: le policier qui a tué Jean-Paul Benjamin renvoyé devant la cour criminelle
Le policier de la BAC qui a tué Jean-Paul Benjamin au volant de sa camionnette, en mars 2022, va être renvoyé en procès. Comme le parquet de Bobigny l'avait ...Actualités similaires
Jean-Marc Turine sur la pédocriminalité dans l'Eglise : "Nous ne sommes pas des victimes, nous sommes des survivants"
Plusieurs victimes d'abus sexuels commis au sein de l'Eglise ont décidé de rendre publique une lettre adressée au pape François à l'approche de sa visite ...Actualités similaires
Amiante : après 25 ans d'instruction, la Cour de cassation doit rendre sa décision dans le dossier Eternit
La Cour de cassation rend sa décision, ce lundi 2 septembre, dans le cadre de l'affaire judiciaire concernant l'entreprise Eternit, spécialisée dans la ...Actualités similaires
Affaire des viols de Mazan : la cour criminelle du Vaucluse rejette le huis clos, le procès sera public, comme le veut la victime
La septuagénaire a fait face ce lundi 2 septembre à Avignon pour la première fois depuis novembre 2020 à Dominique Pélicot, son ancien mari, qui l'a ...Actualités similaires
UTMB 2024 : Jean-Marc fait partie des fermeurs de la course
L'UTMB fonctionne grâce à la présence indispensable de 2400 bénévoles sur l'événement. Jean-Marc en fait partie, il est fermeur.Actualités similaires
Outreau : la cour de l'école Jean Jaurès a été vegetalisé lors des travaux de réfection estivaux
Outreau : la cour de l'école Jean Jaurès a été vegetalisé lors des travaux de réfection estivauxActualités similaires
Soyaux : une cour d'école plus verte grâce à un procédé innovant dès la rentrée à Jean-Monnet
La Ville achève d'importants travaux de verdissement de l'école élémentaire Jean-Monnet. Un projet innovant qui permettra de collecter l'eau des toits dans ...Actualités similaires
Pourvoi en cassation de France-Soir suite au retrait d'agrément. C'est une atteinte à la liberté d'expression. Debriefing avec Me Protat
À la suite de la décision du tribunal administratif, en date du 16 aout 2024, de ne pas suspendre la décision du ministère de la Culture qui n'a pas ...Actualités similaires
Jean-Marc Albert : «Après les Jeux, ce que notre civilisation doit à la Grèce antique»
CHRONIQUE. La Grèce antique a nourri des élans d'admiration durant les Jeux olympiques. À pousser la curiosité, on serait surpris de voir que le legs de sa ...Actualités similaires
RDC: l'Alliance pour le changement exige la libération de Jean-Marc Kabund, leader du parti
En République démocratique du Congo (RDC), des militants et sympathisants de l'Alliance pour le changement, parti de Jean-Marc Kabund et ancien secrétaire ...Actualités similaires
Venezuela: Nicolas Maduro devant la Cour suprême rejette toute négociation avec l'opposition
Au Venezuela, le Tribunal Suprême de Justice examine en ce moment même le recours déposé par le président Nicolás Maduro pour valider sa réélection ...Actualités similaires
Venezuela: le candidat d'opposition Edmundo Gonzalez rejette la convocation de la Cour suprême
Tandis que Nicolás Maduro, soupçonné de fraude électorale, a fait un recours devant le Tribunal suprême de justice pour que soit auditée l'élection du 28 ...Actualités similaires
L'opposition rejette la convocation de la Cour suprême
Edmundo Gonzalez Urrutia, disant craindre pour sa liberté, a refusé mercredi de se rendre à la convocation de la Cour suprême saisie par Nicolas Maduro.Actualités similaires
JO Paris 2024 : "La vie ne tient parfois qu'à un fil", les confidences de triple sauteur nîmois Jean-Marc Pontvianne
Le Nîmois, 30 ans, entre en piste, ce mercredi soir (19 h 15) au Stade de France pour les qualifications du triple saut. Au moment d'entamer ses deuxièmes ...Actualités similaires
Avalanche mortelle au Mont Blanc: "Faire un raccourci avec le réchauffement climatique serait de la mauvaise foi", assure Jean-Marc Peillex (maire de Saint-Gervais-les-Bains)
Dans la nuit de dimanche 4 à lundi 5 août, une avalanche a été déclenchée par une chute de séracs, qui sont des blocs de glace entourés de crevasses ...Actualités similaires
"Une vie normale" pour Jean-Marc Zulesi, l'ex-député de la 8e circonscription des Bouches-du-Rhône
On avait quitté Jean-Marc Zulesi le dimanche 7 juillet dernier sur un sentiment de malaise.Comment un député aussi engagé sur le terrain ces sept dernières ...Actualités similaires
Jeff Panacloc : A la poursuite de Jean-Marc
Retenu par l'armée française dans une base secrète, Jean-Marc, un véritable spécialiste de l'évasion, parvient une nouvelle fois à s'enfuir, semant la ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
